Filtrer les résultats
Multimédias
  • 77
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 13
  • 13
  • 8
  • 7
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 82
  • 36
  • 8
  • 8
  • 7
Afficher plus
Lieux
  • 10
  • 7
  • 5
  • 5
  • 5
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 2
  • 64
  • 25
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

82 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Institut d'études politiques (IEP) et Ecole nationale d'administration (ENA), examens : résultats, notes, diplômes, copies d’examens, sujets des concours, correspondance.

    1 media

    Institut d'études politiques (IEP) et Ecole nationale d'administration (ENA), examens : résultats, notes, diplômes, copies d’examens, sujets des concours, correspondance.

    Date

    1958-1960

    Cote

    18Z/405

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • VIE PERSONNELLE
    • PARCOURS SCOLAIRE
    • Institut d'études politiques (IEP) et Ecole nationale...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Enseignement supérieur : notes, notes manuscrites.

    1 media

    Enseignement supérieur : notes, notes manuscrites.

    Date

    1972

    Cote

    18Z/293

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Activités et réflexions
    • Autres activités et réflexions
    • Enseignement supérieur : notes, notes manuscrites.

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
    Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

    1 media

    Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

    Date

    1984-1998

    Cote

    18Z/175

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Développement universitaire de Belfort . – Développement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4
    Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

    1 media

    Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    18Z/174

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5
    Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale d'Administration (ENA), préparation du colloque « La France face aux dangers de guerre » (12-13 juin 1980) : programme, notes manuscrites, études, documentation, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, scripts d’interventions des intervenants, comptes-rendus, texte de la motion adoptée.

    1 media

    Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale d'Administration (ENA), préparation du colloque « La France face aux dangers de guerre » (12-13 juin 1980) : programme, notes manuscrites, études, documentation, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, scripts d’interventions des intervenants, comptes-rendus, texte de la motion adoptée.

    Date

    1980

    Cote

    18Z/138

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation Atelier Nomade de Belfort (2006) : relevé de décisions, rapports, document de travail (Obifive), avant-projet des programmes des assises, grille d'entretiens, listes, pièces comptables, articles de presse, tableaux, correspondance, notes..Réunions Atelier Culture (2007) : document de travail (Obifive), convention programme partagé (CAB-Ville/AUTB), rapport, programme, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes..Organisation Ateliers Thématiques (Service aux entreprises / Coopération transfrontalière, Programmes européens / Mobilite-Accessibilité-Réseaux / Enseignement supérieur, Recherches et Formation (2007) : rapports, fiches de réunion, listes, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    27WCAB/6

    • Contexte : 27WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  7. Résultat n°7

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.

    Date

    2006-2007

    Cote

    24WCAB/2

    • Contexte : 24WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  8. Résultat n°8

    AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires et de congrès (1993-2001) : étude ("Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Phases I & II, Seconde Axe, 1999-2000), document de travail ("Mise en place d'un bureau de congrès de l'aire urbaine", 2000), rapport ("TRIADE, Tourisme & Congrès Belfort-Héricourt-Montbéliard", 1999), procès-verbal (Assemblée Générale Maison du Tourisme, 2000), compte rendu (Séminaire ATRIA-TRIADE, 1996), projet de convention, plan de financement, fiches budgétaires, cahier des charges, documentation, correspondance, notes.Création et actions de l'Observatoire du Commerce (1995-2000) : études ("Pour un observatoire du commerce...", AUTB, ADUPM, 1995 / "Le commerce dans l'aire urbaine", AUTB, ADUPM, 1995), avant projet de charte commerciale de l'aire urbaine, compte rendu (Comité de Pilotage), rapports, graphiques, listes, documentation, correspondance, notes.Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche (1999-2000) : étude ("Infrastructure de télécommunications en Franche-Comté", IDATE, 1999), projet de résolution, document de travail, rapports, contrat de plan Etat-Région, statistiques ("Effectifs 1998-1999"), listes, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du Conseil de Développement (2001-2003) : actes (2ème et 3ème Assises du Pays de l'Aire Urbaine, 2003), charte du pays de l'aire urbaine, compte rendu (Groupe de Travail SMAU, 2002), projet de convention, composition du conseil, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1993-2003

    Cote

    23WCAB/6

    • Contexte : 23WCAB

    • AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    2002

    Cote

    334W/34

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  10. Résultat n°10

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté et UFR-STGI, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux des conseils d'administration, budget

    Date

    2000-2002

    Cote

    334W/33

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  11. Résultat n°11

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal de conseil d'administration

    Date

    2000-2001

    Cote

    334W/32

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  12. Résultat n°12

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Politique de l'enseignement supérieur : documents préparatoires ou procès-verbaux de l'Université de Franche-Comté, dossier de demande d'ouverture d'un département de gestion administrative et commerciale à l'IUT, procès-verbal du conseil d'institut de l'IUT, projet de schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté

    Date

    2001

    Cote

    334W/23

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  13. Résultat n°13

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Politique de l'enseignement supérieur, particulièrement devenir de l'UFR-STGI : correspondance, notes, documents préparatoires au conseil d'administration de l'Université de Franche-Comté, aux conseils d'institut de l'UTBM et de l'IUT, schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté, résultats de l'enquête de Nice sur la politique de l'enseignement supérieur et la recherche

    Date

    1998-2001

    Cote

    334W/20

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  14. Résultat n°14

    UFR-STGI (sciences techniques et gestion de l'industrie), fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration, correspondance, note, "Historique, situation actuelle et projet de développement"

    Date

    1996-1998

    Cote

    327W/49

    • Contexte : 327W

    • UFR-STGI (sciences techniques et gestion de l'industrie),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  15. Résultat n°15

    Enseignement supérieur, notamment fonctionnement de l'UFR-STGI, répartition du personnel IATOS au sein de l'université et gestion budgétaire : correspondance, notes, rapports dont "Présentation de l'UFR-STGI et projet de développement", PV des conseils d'administration de l'UFR-STGI de 1994 à 1997, décisions modificatives de 1991 à 1995

    Date

    1991-1997

    Cote

    327W/47

    • Contexte : 327W

    • Enseignement supérieur, notamment fonctionnement de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    Enseignement supérieur (demandes de subventions pour le projet de forum sur la coopération transfrontalière université / entreprise, pour l'animation du stand par les étudiants au salon de la jeunesse à Besançon ; gestion de la scolarité des étudiants par le traitement automatisé d'informations, renouvellement des diplômes, aide à la recherche de stages pour les étudiants...) : rapport, rapport de stage

    Date

    1994-1995

    Cote

    327W/46

    • Contexte : 327W

    • Enseignement supérieur (demandes de subventions pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    Schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche, élaboration : projet, rapports (rapport-diagnostic sur l'assistance technique à l'élaboration du projet, "Eléments de concertation", "Document statistique. Constats et prévisions"...)

    Date

    1995-1996

    Cote

    327W/43

    • Contexte : 327W

    • Schéma régional de l'enseignement supérieur et de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18

    Enseignement supérieur. Habilitation dans la filière AES : correspondance (1990-1996). Institut de génie énergétique, fonctionnement et création d'un poste de conseiller technologique à l'ADEBT : rapport d'activité 1992-1994, note, correspondance (1995-1996). Projet de création d'une université Franche-Comté II : statuts de l'association "Pour une université Franche-Comté II", coupures de presse, communiqué de Jean-Pierre Chevènement, correspondance, notes, rapports ("Motifs et conditions de création d'une université de Nord Franche-Comté" / Michel Vernières, "Argumentaire pour l'université Franche-Comté II"...) (1990-1991)

    Date

    1990-1996

    Cote

    327W/42

    • Contexte : 327W

    • Enseignement supérieur. Habilitation dans la filière...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  19. Résultat n°19

    Enseignement supérieur, fonctionnement de l'ENIB : brochure de présentation 1996, contrat quadriennal 1996-1999, discours de Jean-Pierre Chevènement lors de la remise des diplômes, demande de subvention et bilan financier de l'Amicale des Elèves de l'ENIB (1995-1997). Relations avec les associations étudiantes, notamment demandes de subventions dont le Velpo, et avec les syndicats, associations ou personnalités à propos de la politique nationale ou locale en matière d'enseignement supérieur : "Actions menées par les collectivités de l'aire urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", document de présentation des associations comtoises étudiantes, "l'enseignement supérieur dans le projet de budget 1996", notes (1989-1997)

    Date

    1989-1999

    Cote

    327W/40

    • Contexte : 327W

    • Enseignement supérieur, fonctionnement de l'ENIB :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  20. Résultat n°20

    Enseignement supérieur (construction de la Bibliothèque universitaire, création de l'UTBM, ouverture du DEUG droit et DUT carrières sociales...) : correspondance, notes, "plan U3M en Franche-Comté. Rapport d'étape" (universités du 3ème millénaire), documentation sur le CROUS en préparation de la visite du 4 février 1999, études architecturales de la Bibliothèque universitaire

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/39

    • Contexte : 327W

    • Enseignement supérieur (construction de la Bibliothèque...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  21. Résultat n°21

    Enseignement supérieur : rapport d'activité 1996-1997 de l'Ecole d'Art de Belfort, comptes rendus de réunions à propos de la Bibliothèque universitaire, plaquette ESTA, PV du conseil d'administration du 4 février 1997 de l'ENI, dossier de demande d'habilitation du diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques d'Ingénieur de l'Industrie de Franche-Comté, documents préparatoires notamment sur les modalités de contrôle des aptitudes et des connaissances, au conseil d'administration de l'UFR-STGI ; charte informatique, contrat quadriennal de développement 1996-1999 et documents sur les programmes communautaires de l'IPSE ; "les étudiants dans leur ville : le cas de Copenhague"

    Date

    1993-1997

    Cote

    327W/38

    • Contexte : 327W

    • Enseignement supérieur : rapport d'activité 1996-1997...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-8 : Maison de l'Etudiant - Ancienne conciergerie du site Marc Bloch - Plan de financement prévisionnel.

    Date

    2005

    Cote

    319W/9

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    Contrat de plan Etat-Région, préparation : documents préparatoires sur les schémas de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche, des espaces naturels et ruraux, des transports, de la culture, de l'énergie en Franche-Comté

    Date

    1999

    Cote

    318W/38

    • Contexte : 318W

    • Contrat de plan Etat-Région, préparation : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  24. Résultat n°24

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-251 : Enseignement Supérieur - Vie étudiante - Maison de l'Etudiant (MDE) - Ancienne conciergerie du Site Universitaire Marc Bloch - Approbation de l'Avant-Projet Définitif.

    Date

    2004

    Cote

    314W/539

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  25. Résultat n°25

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-245 : Enseignement Supérieur - Vie étudiante - Examen des demandes de subventions.

    Date

    2004

    Cote

    314W/533

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  26. Résultat n°26

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-244 : Enseignement Supérieur - Développement de la Recherche - Soutien au Laboratoire Informatique de Franche-Comté (LIFC).

    Date

    2004

    Cote

    314W/532

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  27. Résultat n°27

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-181 : Enseignement Supérieur - Vie étudiante - Partenariat avec l'association fédérative étudiante Com'et.

    Date

    2004

    Cote

    314W/467

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  28. Résultat n°28

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-20 : Motion - Maintien de la deuxième année du DEUG Droit de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/309

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  29. Résultat n°29

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-265 : Enseignement Supérieur - Développement de la Recherche - Soutien au Laboratoire Informatique de Franche-Comté (LIFC).

    Date

    2003

    Cote

    314W/271

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  30. Résultat n°30

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-20 : Ecole Supérieure des Technologies et des Affaires (ESTA) - Convention avec la Ville de Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    314W/21

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  31. Résultat n°31

    AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard, dossiers préparatoires des conseils d'administration

    Date

    1995-1996

    Cote

    285W/1

    • Contexte : 285W

    • AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  32. Résultat n°32

    Enseignement supérieur et formation professionnelle, élaboration plan U3M (Universités 3è millénaire), construction bibliothèque universitaire, demande habilitation IUT, changement de dénomination IPSE, vie des établissements (IPSE, ENI, ESTA, MIFE) : courriers, actes 15è congrès ENI, notes, comptes rendus CA

    Date

    1993-2000

    Cote

    283W/15

    • Contexte : 283W

    • Enseignement supérieur et formation professionnelle,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  33. Résultat n°33

    ENSEIGNEMENT SUPERIEUR -Organisation de l'enseignement supérieur en Nord Franche-Comté (1997-2000) : rapport (Jacques ATTALI, 1997), rapport de mission (Henri GUILLAUME, 1998), rapport de présentation (PRéCI, 2000), avis (Assemblée Nationale, 1997), graphiques, articles de presse, note d'information, documentation, correspondance, notes.Vie étudiante (1997-2001) : étude ("Les étudiants des villes moyennes combien sont-ils ? qui sont-ils ?", FMVM, 1997), rapport municipalité ("IUT Belfort-Montbéliard - Projet Burkina Ensemble...", 2000), projet (ESTA, 2001), rapport de présentation, compte rendu, pétition, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1997-2001

    Cote

    264W/73

    • Contexte : 264W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR -Organisation de l'enseignement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    VISIOCENTRE - Implantation d'un Visiocentre à Belfort : convention d'étude (Ville/CITCOM, 1993), études ("Etude de mise en place d'un centre de télé-enseignement" / "Abstract de l'étude d'implantation d'un Visiocentre...", CITCOM, 1993), rapport municipalité, comptes rendus, projet, articles de presse, documentation, notes, document de séance-N° 93-257 : Convention d'étude pour l'implantation d'un Visiocentre à Belfort

    Date

    1992-1994

    Cote

    254W/100

    • Contexte : 254W

    • VISIOCENTRE - Implantation d'un Visiocentre à Belfort...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAÎTRES (IUFM) - Création de postes à l'Ecole Normale (1988) : note (Ministère de l'Education Nationale).Organisation des IUFM (1990) : brochure IUFM, note

    Date

    1988-1990

    Cote

    254W/99

    • Contexte : 254W

    • INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAÎTRES (IUFM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE) - Fonctionnement et financement de l'IGE : rapport ("Mission de conseil technologique en énergétique", 1995), correspondance ("Campagne de dénigrement à l'encontre de l'IGE", 1991), notes, documents de séance-N° 90-135 : Attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle à l'Institut de Génie Energétigue-N° 91-110 : Aide financière à l'Institut de génie Energétique (IGE) pour le transfert de matériels d'enseignement et de recherche

    Date

    1990-1995

    Cote

    254W/97

    • Contexte : 254W

    • INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA) - Création de l'ESTA (1985-1987) : dossier de présentation ("Formation supérieure de vendeurs pour l'industrie", CCI, 1985), comptes rendus, fiches budgétaires, documentation, notes.Travaux d'extension et d'aménagement (1987-1990) : rapport municipalité ("Extension de la Chambre de Commerce - Démolition des Bains-Douches", 1987), projet ("Construction de l'immeuble consulaire de formation", CCI, 1987), plans, notes.Financement de l'ESTA (1989-2000) : conventions (Département/Ville/CCI, 1989 ; ESTA/Ville, 2000), fiches budgétaires et financières, notes, documents de séance-N° 89-95 : Convention Ville-Département-Chambre de Commerce et d'Industrie relative au financement de l'ESTA-N° 00-70 : Ecole Supérieure de Technologies et des Affaires (ESTA) - Convention avec la Ville de Belfort

    Date

    1985-2000

    Cote

    254W/96

    • Contexte : 254W

    • ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement et financement (1974-2001) : convention (Ville/Université de Franche-Comté, 1974), fiche d'opérations FEDER, rapport ("Situation actuelle de l'IUT...", 1993), compte rendu ("Rencontre Jean-Pierre CHEVENEMENT avec Christian PHILIPPE", 1994), dossiers ("Financement", 1991-1994 / "Démission et nomination Directeur", 1993 / "Gymnase Engel Gros", 2001), rapports municipalité, documentation, notes.Mise à disposition de l'Université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" (1981-1985) : étude ("Petit Lycée, Diagnostic sur l'état du bâtiment et ses possibilités d'aménagement", P. BONNAN & ARIA, 1981), rapport ("Premier équipement Petit Lycée, Lycée Roosevelt", Université de Franche-Comté, 1985), document de séance-N° 85-106 : Mise à disposition de l'université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" du Lycée Roosevelt.Création des unités de formation (Section Organisation et Gestion de la Production-OGP, 1986-1992 / Département Mesures Physiques et DEUG Lettres et Langages, 1989-1991 / Département tertiaire dont Technique de Commercialisation, 1989-1990 / Département Génie de Télécommunication et Réseaux-GTR, 1993 / Diplôme Universitaire Création et Gestion d'Entreprises, 1994) : rapports, étude, arrêté ministériel, comptes rendus, tableaux, programme, demande de financement, notes

    Date

    1974-2001

    Cote

    254W/95

    • Contexte : 254W

    • INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE "SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE L'INDUSTRIE" (UFR-STGI) - Fonctionnement et suivi de la 6ème UFR-STGI : rapport ("Rapport sur la situation de l'UFR-STGI", R. PORCAR, 1993), compte rendu ("Rencontre Jean-Pierre CHEVENEMENT avec le Ministre de l'Enseignement Supérieur", 1993), dossier ("Personnel, Accord Ville/UFR-STGI", 1991-1993), schéma, fiches budgétaires, programme, tableaux, notes

    Date

    1991-1998

    Cote

    254W/94

    • Contexte : 254W

    • UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE "SCIENCES, TECHNIQUES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC et relations avec la Ville (1987-1994) : convention et avenant (UFC/Ville, 1994), dossier secteurs ("Groupe de Recherche en Génie Thermique", 1987 / "Secteur Microtechnique et Sciences pour l'ingénieur" / "Laboratoire de Géographie Humaine et Régionale", 1990 / "Faculté de Médecine", 1990 / "Licence d'Ingénierie Electrique", 1992 / "Institut National Polytechnique de Franche-Comté", 1993), relevé de décisions (UFC, 1990), comptes rendus (UFC, 1991 / Groupe de Travail Technique du DUPM, 1991 / Conseil Général, 1991), dossiers ("Institut d'Etudes Politiques de Paris", 1988-1991 / "Rentrée universitaire", 1989-1993 / "Association Sup'Aire Urbaine...", 1991 / "Création de postes", 1992, 1994 / "Sport universitaire", 1993), rapport d'étude ("Difficulté de recrutement et gestion de l'emploi, Le rôle d'une entreprise d'insertion, Le cas de la SOPRORES à Belfort", Claude DARGAUD, 1991), documentation, notes, document de séance-N° 94-142 : Convention avec l'Université de Franche-Comté pour la mise à disposition de personnel par la Ville de Belfort.Conseils d'Administration de l'UFC (19/09/1990, 28/11/1990, 11/03/1992, 29/05/1995) : procès-verbaux, contrat quadriennal de développement (1992-1995), budgets, rapport, correspondance, dossier ("Election du Vice-Président", 1994), notes

    Date

    1987-1995

    Cote

    254W/93

    • Contexte : 254W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)