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Résultat n°1
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Cote 1WCAB/238
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Date- |
Lieu
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Type de document
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Contexte : 1WCAB
- PHOTOGRAPHIES ET NEGATIFS DIVERS
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Résultat n°2
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Cote 1WCAB/237
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Date- |
Lieu
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Type de document
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Contexte : 1WCAB
- PHOTOGRAPHIES ET NEGATIFS DIVERS
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Résultat n°3
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PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes sur les formalités de regroupement: coupures de presse, études, rapports, brochures (1970-1971); Elections des représentants des communes à la commission sur la fusion et le regroupement des communes: courriers, candidatures, arrêtés préfectoraaux, résultat du vote (1971); Travaux de cette commission: courriers, études, délibérations (1972); Consultations entre élus: courriers, comptes-rendus de conseils municipaux (1972); Projet de création du district: courrier, copies du Journal Officiel, projet de délibération, protocole d'accord (1973); Création du district: protocole, compte rendu conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1973).
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Cote 1WCAB/1
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Date 1970-1973
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 1WCAB
- PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes...
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Résultat n°4
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Cote 1WCAB/172
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Date 1975
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Lieu
ELOIE, ROPPE, DENNEY
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Type de document
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Contexte : 1WCAB
- NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et...
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Résultat n°5
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Cote 1WCAB/173
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Date 1977-1979
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Lieu
ANDELNANS
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Type de document
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Contexte : 1WCAB
- DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus...
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Résultat n°6
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DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte
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Cote 198W/260
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Date 1978-1997
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Lieu
MONCEAU (zone de captage), SALBERT (Zone de captage), SERMAMAGNY (Zone de captage de), VALDOIE, ROPPE
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Type de document
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Contexte : 198W
- DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...
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Résultat n°7
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Cote 198W/263
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Date 1979-1997
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Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
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Type de document
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Contexte : 198W
- DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...
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Résultat n°8
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Cote 276W/21
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Date 1979-1990
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 276W
- RELATIONS AVEC LE DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE...
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Résultat n°9
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SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création du SMTC (1979) : délibération (5 février 1979), statuts.Fonctionnement du SMTC (1980-2001) : délibération (15 septembre 1980), enquête ménages (AUTB, 1984), plan de déplacements urbains (1985), rapport, statuts, comptes rendus, correspondance, notes, document de séance-N° 3.01 (8 janvier 1982) : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'aire urbaine de Belfort - Modification des statuts.Assemblées Générales du SMTC (18 juin 1984, 17 décembre 1998, 21 juin 1999, 17 décembre 1999, 30 mars 2000, 29 juin 2000, 15 décembre 2000, 12 janvier 2001, 14 juin 2001, 21 décembre 2001) : procès-verbaux, délibérations, budgets, documents financiers, rapports, observations (Chambre Régionale des Comptes, Exercices 1992 à 1998, 2001), correspondance, notes.Adhésion et retrait des communes (1984-1999) : arrêtés préfectoraux, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-145 : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Modification des statuts - Adhésion de la Commune de Boron-N° 85-155 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Rougegoutte-N° 86-203 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Meroux-Moval-N° 87-176 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Retrait de la Commune de Rougegoutte-N° 88-83 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Badevel-N° 90-59 : Adhésion des communes de Joncherey et de Charmois au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 92-87 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTCAUB) - Retrait de la Commune de Badevel-N° 94-152 : Questions diverses - Adhésion de la Commune de Phaffans au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 96-31 : Adhésion de Lebetain et Réchésy au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 96-213 : Adhésion de Rougegoutte au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 99-65 : Adhésion de la Commune d'Auxelles-Haut au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 99-171 : Adhésion des communes de Courtelevant et de Lachapelle-sous-Chaux au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Financement et situation financière du SMTC (1985-1997) : projet de budget, rapports d'activités, compte administratif, tableaux, textes officiels, correspondance, notes.
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Cote 264W/181
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Date 1979-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création...
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Résultat n°10
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Cote 1WCAB/239
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Date 1981-1991
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Lieu
ROPPE, BARRAGE DE ROPPE
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Type de document
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Contexte : 1WCAB
- SYNDICAT DES EAUX DU NORD-FRANCHE COMTE: Etude du projet...
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Résultat n°11
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Cote 198W/256
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Date 1981-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- BUDGET DAB - Préparation et présentation du budget...
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Résultat n°12
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DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998) ; Revendications, grèves et sanctions (1983-1997) ; Régime indemnitaire (1994-1996) : organigramme, pétition, rapport, cahier de revendications, compte rendu (Bureau, Comission Paritaire), préavis de grève, bilan social, tableau des effectifs, arrêté du Maire, arrêté du Président, notes
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Cote 198W/259
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Date 1983-1998
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998)...
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Résultat n°13
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Cote 1WCAB/183
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Date 1983-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 1WCAB
- DOCUMENTS POUR RETROSPECTIVE (1995): bilans (financier,...
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Résultat n°14
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RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du DAB pour le compte de la Ville (1983-1998) ; Cession au DAB des propriétés bâties et non bâties (1983-1989) ; Séparation des services de la Ville et du DAB (1984-1985) ; Relations financières (1985-1996) ; Compétence déchets ménagers (1986-1992) : compte rendu (Bureau), projet de convention (Communes/DAB), délibération, documents budgétaires, documents financiers, étude ("Problématique pour le District de l'Agglomération Belfortaine", Patrick PINCET, 1997), rapports, pièces comptables, tableaux, plans, listes, articles de presse, notes, correspondance, document de séance-N° 87-6 : Modification des conditions de fonctionnement du District de l'Agglomération Belfortaine - Lieu de réunion du Conseil de District
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Cote 198W/266
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Date 1983-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du...
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Résultat n°15
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Cote 1WCAB/184
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Date 1983-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 1WCAB
- ELUS DU D.A.B.: Statut, indemnités (1985 - 1993): rapport,...
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Résultat n°16
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DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau de distribution de chaleur (1984-1985) ; Projet d'extension de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) (1985) ; Projet de valorisation de la chaleur de l'UIOM (1984) ; Recherche de sites pour l'implantation d'installations de traitement et de stockage des déchets (1994) : convention (DAB/Ville), études (COFRETH, MONTENAY, BRUNO, MERLIN, SERTRID, SOCOTEC ENVIRONNEMENT, SECNOR), étude énergétique (Piscine Richelieu), rapport APAVE ("Détermination de l'énergie utilisable par les économiseurs des fours d'incinération d'ordures ménagères"), rapport Service Technique du DAB ("Propositions pour une nouvelle organisation du site des usines d'incinération et d'épuration"), note de synthèse et de réflexion ("Restructuration du site de l'UIOM de Belfort"), comptes rendus, fiches financières, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 86-209 : Convention concernant le fonctionnement de l'Usine d'Incinération du DAB - Fourniture de vapeur-N° 88-62 : Construction d'une usine d'épuration, d'une usine d'incinération et travaux d'assainissement et d'adduction d'eau - Transfert des emprunts souscrits initialement par la Ville de Belfort au District de l'Agglomération Belfortaine - Signature de conventions
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Cote 198W/262
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Date 1984-1996
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Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM), PISCINE PANNOUX
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Type de document
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Contexte : 198W
- DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau...
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Résultat n°17
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SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.
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Cote 264W/256
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Date 1984-2000
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Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
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Type de document
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Contexte : 264W
- SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...
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Résultat n°18
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DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement du service ; Mécanisation de la collecte des ordures ménagères ; Projet de départementalisation du collectage et traitement des déchets ; Construction du Centre départemental de traitement des déchets ; Tarification : décision du Tribunal Administratif de Besançon (Contentieux DAB/Préfecture), arrêté du Maire, études (Réseau Ville Moyenne, SERTRID, Chambre de Métier), comptes rendus, rapports, réglement du service, pièces de marché, pièces comptables, bulletin officiel, plans, documentation, notes, correspondance
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Cote 198W/261
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Date 1984-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement...
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Résultat n°19
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Cote 1WCAB/182
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Date 1985-1991
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 1WCAB
- BLASON DU D.A.B.: courrier, planches graphiques, documentation...
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Résultat n°20
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Cote 198W/264
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Date 1985-1986
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- DAB / INFORMATIQUE - Création d'un service informatique...
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