Résultat n°1
|
|
EXTENSION DU DAB - Extension des compétences (1989-1991) ; Extension géographique (1995-1997) ; Installation et fonctionnement (1995-1998) ; Relations avec les Communes susceptibles d'adhérer (1996-1997) : rapports, études, comptes rendus (Bureau), projet de Loi JOXE, circulaire préfectorale, arrêté préfectoral, discours d'installation (J.P. CHEVENEMENT), note de synthèse, fiches signalétiques des communes, documentation, tableaux, notes, correspondance
|
Cote 198W/255
|
Date 1989-1997
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- EXTENSION DU DAB - Extension des compétences (1989-1991)...
|
Résultat n°2
|
|
|
Cote 198W/256
|
Date 1981-1995
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- BUDGET DAB - Préparation et présentation du budget...
|
Résultat n°3
|
|
|
Cote 198W/257
|
Date 1995-1996
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- REGIME FISCAL ET FINANCIER DU DISTRICT : documents...
|
Résultat n°4
|
|
|
Cote 198W/258
|
Date 1987-1993
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- DAB / PERSONNEL - Affaire NOWAK : minute juridictionnelle,...
|
Résultat n°5
|
|
DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998) ; Revendications, grèves et sanctions (1983-1997) ; Régime indemnitaire (1994-1996) : organigramme, pétition, rapport, cahier de revendications, compte rendu (Bureau, Comission Paritaire), préavis de grève, bilan social, tableau des effectifs, arrêté du Maire, arrêté du Président, notes
|
Cote 198W/259
|
Date 1983-1998
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998)...
|
Résultat n°6
|
|
DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte
|
Cote 198W/260
|
Date 1978-1997
|
Lieu
MONCEAU (zone de captage), SALBERT (Zone de captage), SERMAMAGNY (Zone de captage de), VALDOIE, ROPPE
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...
|
Résultat n°7
|
|
DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement du service ; Mécanisation de la collecte des ordures ménagères ; Projet de départementalisation du collectage et traitement des déchets ; Construction du Centre départemental de traitement des déchets ; Tarification : décision du Tribunal Administratif de Besançon (Contentieux DAB/Préfecture), arrêté du Maire, études (Réseau Ville Moyenne, SERTRID, Chambre de Métier), comptes rendus, rapports, réglement du service, pièces de marché, pièces comptables, bulletin officiel, plans, documentation, notes, correspondance
|
Cote 198W/261
|
Date 1984-1996
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement...
|
Résultat n°8
|
|
DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau de distribution de chaleur (1984-1985) ; Projet d'extension de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) (1985) ; Projet de valorisation de la chaleur de l'UIOM (1984) ; Recherche de sites pour l'implantation d'installations de traitement et de stockage des déchets (1994) : convention (DAB/Ville), études (COFRETH, MONTENAY, BRUNO, MERLIN, SERTRID, SOCOTEC ENVIRONNEMENT, SECNOR), étude énergétique (Piscine Richelieu), rapport APAVE ("Détermination de l'énergie utilisable par les économiseurs des fours d'incinération d'ordures ménagères"), rapport Service Technique du DAB ("Propositions pour une nouvelle organisation du site des usines d'incinération et d'épuration"), note de synthèse et de réflexion ("Restructuration du site de l'UIOM de Belfort"), comptes rendus, fiches financières, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 86-209 : Convention concernant le fonctionnement de l'Usine d'Incinération du DAB - Fourniture de vapeur-N° 88-62 : Construction d'une usine d'épuration, d'une usine d'incinération et travaux d'assainissement et d'adduction d'eau - Transfert des emprunts souscrits initialement par la Ville de Belfort au District de l'Agglomération Belfortaine - Signature de conventions
|
Cote 198W/262
|
Date 1984-1996
|
Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM), PISCINE PANNOUX
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau...
|
Résultat n°9
|
|
|
Cote 198W/263
|
Date 1979-1997
|
Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...
|
Résultat n°10
|
|
|
Cote 198W/264
|
Date 1985-1986
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- DAB / INFORMATIQUE - Création d'un service informatique...
|
Résultat n°11
|
|
|
Cote 198W/265
|
Date 1995-1998
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- DAB / COMMUNICATION : Projet de magazine du DAB : éditorial...
|
Résultat n°12
|
|
RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du DAB pour le compte de la Ville (1983-1998) ; Cession au DAB des propriétés bâties et non bâties (1983-1989) ; Séparation des services de la Ville et du DAB (1984-1985) ; Relations financières (1985-1996) ; Compétence déchets ménagers (1986-1992) : compte rendu (Bureau), projet de convention (Communes/DAB), délibération, documents budgétaires, documents financiers, étude ("Problématique pour le District de l'Agglomération Belfortaine", Patrick PINCET, 1997), rapports, pièces comptables, tableaux, plans, listes, articles de presse, notes, correspondance, document de séance-N° 87-6 : Modification des conditions de fonctionnement du District de l'Agglomération Belfortaine - Lieu de réunion du Conseil de District
|
Cote 198W/266
|
Date 1983-1999
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du...
|
Résultat n°13
|
|
|
Cote 221W/4
|
Date 1990-1994
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 221W
- Fourrière intercommunale, construction : marché, règlements,...
|
Résultat n°14
|
|
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA JUSTICE (SIZAJ) - Création du Syndicat et bilan d'activités (1989-1999) : note préfectorale ("Modification des limites territoriales des communes", 1988), extrait du DALLOZ, note ("Relations Belfort/Pérouse relatives à la ZAC des Hauts de Belfort", Services Généraux, 1996), rapport de présentation, estimation financière (Cabinet CLERGET), bilans ("ZAC de la Justice", SODEB, 1993 / "PAHB, Bilan prévisionnel d'aménagement, SODEB, 1999), convention d'avance (Ville/SODEB), document de séance-N° 98-76 : Extension de la ZAC de la Justice - Modification des limites communales de Pérouse et de Belfort - Convention entre Belfort et Pérouse sur la répartition des recettes de la Taxe Professionnelle.Acquisitions foncières (1993-1998) : délibération ("Desserte de la ZAC des Hauts de Belfort - Bretelle autoroutière", Conseil Municipal Pérouse, 1998), note (Conseil Général), correspondance, promesse de vente, document de séance-N° 93-180 : Vente d'une parcelle propriété de la Ville au profit du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice. Fonctionnement du SIZAJ (1996-1999) : comptes rendus (Comité Syndical), rapport ("ZAC de la Justice, Dossier de réalisation-modification", SODEB & AUTB, 1996), fiches budgétaires, plans. Dissolution du SIZAJ et le transfert de compétence du Syndicat à la CAB (1999-2000) : convention (Ville/Pérouse, 1989), traité de concession (SIZAJ/SODEB, 1993), convention de mandat (SIZAJ/SODEB, 1996), convention (SIZAJ/Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1998), statuts, délibération CAB (N° 1.10 : Liquidation du SIZAJ - Remise du bilan de clôture - Décision modificative", 2000), projet de réponse à l'Est Républicain, note CAB ("Pretium doloris de la Commune de Pérouse", 2001)
|
Cote 248W/73
|
Date 1989-2001
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 248W
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA...
|
Résultat n°15
|
|
|
Cote 251W/21
|
Date 1991-1994
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 251W
- Fourrière départementale, création : comptes rendus...
|
Résultat n°16
|
|
|
Cote 254W/130
|
Date 1997-1999
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 254W
- REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (DAB ET CAB) -...
|
Résultat n°17
|
|
POLITIQUE ENERGETIQUE - Mesures prises en faveur de l'économie de l'énergie (1992-1998) : compte rendu (Assemblée Générale de la FNCCR, 1998), tableau de bord de l'énergie (DRIRE, 1992), dossier ("Politique de l'eau en Mairie, Plan d'économie pour 1994"), notes.Syndicat Intercommunal d'Electricité (SIE) (1994-1998) : compte rendu (Comité Syndical, 1998), conventions (SIE/EDF-GDF, 1995 ; Association départementale des Maires de France-Association départementale des Maires Ruraux/EDF-GDF, 1995), cahier des charges de concession (1995), rapport budgétaire, note de présentation, tableaux, liste, notes.Contrôle d'exploitation du chauffage collectif par le Groupe BETURE Environnement (1996-2000) : étude, compte rendu, rapport, notes.Partenariat entre la Ville et EDF-GDF (1997-1999) : documents de séance-N° 97-254 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme des actions de 1997-N° 98-262 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme des actions de 1998-N° 99-232 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme 1999 des actions
|
Cote 254W/292
|
Date 1992-2000
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 254W
- POLITIQUE ENERGETIQUE - Mesures prises en faveur de...
|
Résultat n°18
|
|
|
Cote 258W/14
|
Date 1994-1996
|
Lieu
FONTAINE
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 258W
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
|
Résultat n°19
|
|
RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat des 3 Rivières (1990) : correspondance.Aménagement des rivières de la Région (1990-1996) : bilan hydrologique, correspondance, notes.Travaux d'aménagement sur le Canal du Martinet (1990-1998) : rapport municipalité, compte rendu de chantier, article de presse, plan, correspondance, notes, document de séance-N° 97-144 : Constitution d'une servitude de passage - Canal du Martinet.Projet de réalisation du Grand Canal Rhin-Rhône et abandon de celui-ci (1994-1998) : compte rendu, motion, articles de presse, documentation, textes officiels, correspondance, notes.
|
Cote 264W/175
|
Date 1990-1998
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 264W
- RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat...
|
Résultat n°20
|
|
AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000) : procès-verbaux d'appel d'offres, compte rendu (Assemblée Générale de la Société d'Aménagement de Fontaine-SAF", 2000), correspondance, notes, études-"Evolution du projet de l'Aéroparc de Belfort-Fontaine", BIPE-"Projet d'aménagement d'une zone industrielle classique", SODEB-CLERGET-CSD-"Expertise préliminaire en vue de la réactivation de l'aérodrome", ADP-"Synthèse des études réalisées sur les nuisances sonores et prospective", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Mesures des niveaux sonores sur onze sites riverains de l'Aéroparc Belfort-Fontaine", APAVE-"Synthèse des études de bruit", INRETS-"Etude de faisabilité et d'isolation acoustique", INGB-"Propositions de mesures compensatoires", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Etude de 3 sites aéroportuaires Lyon-Satolas / Liège-Bierset / Bergame", Agence de presse LATITUDE.Réunions du Comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Continental (24 mars 1999, 13 décembre 1999, 9 mars 2000, 23 mars 2000, 5 juin 2000, 11 décembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, documents financiers, documents budgétaires, études, délibérations, bilans, correspondance, notes.Réunions du Bureau du Syndicat...(29 novembre 1999, 28 février 2000, 13 mars 2000, 22 mai 2000, 20 novembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, bilans, documents financiers, documents budgétaires, études, correspondance, notes.Réunions du Comité de concertation du Syndicat...(15 mai 2000, 19 juin 2000, 4 décembre 2000) : rapport de synthèse, liste, correspondance, notes.
|
Cote 264W/177
|
Date 1997-2000
|
Lieu
FONTAINE, AEROPARC BELFORT-FONTAINE
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 264W
- AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000)...
|