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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
198W/255
Date
1989-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • EXTENSION DU DAB - Extension des compétences (1989-1991)...
Résultat n°2
Cote
198W/256
Date
1981-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • BUDGET DAB - Préparation et présentation du budget...
Résultat n°3
Cote
198W/257
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • REGIME FISCAL ET FINANCIER DU DISTRICT : documents...
Résultat n°4
Cote
198W/258
Date
1987-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • DAB / PERSONNEL - Affaire NOWAK : minute juridictionnelle,...
Résultat n°5
Cote
198W/259
Date
1983-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998)...
Résultat n°6
Cote
198W/260
Date
1978-1997
Lieu
MONCEAU (zone de captage), SALBERT (Zone de captage), SERMAMAGNY (Zone de captage de), VALDOIE, ROPPE
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...
Résultat n°7
Cote
198W/261
Date
1984-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement...
Résultat n°8
Cote
198W/262
Date
1984-1996
Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM), PISCINE PANNOUX
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau...
Résultat n°9
Cote
198W/263
Date
1979-1997
Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...
Résultat n°10
Cote
198W/264
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • DAB / INFORMATIQUE - Création d'un service informatique...
Résultat n°11
Cote
198W/265
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • DAB / COMMUNICATION : Projet de magazine du DAB : éditorial...
Résultat n°12
Cote
198W/266
Date
1983-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du...
Résultat n°13
Cote
221W/4
Date
1990-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 221W

  • Fourrière intercommunale, construction : marché, règlements,...
Résultat n°14

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA JUSTICE (SIZAJ) - Création du Syndicat et bilan d'activités (1989-1999) : note préfectorale ("Modification des limites territoriales des communes", 1988), extrait du DALLOZ, note ("Relations Belfort/Pérouse relatives à la ZAC des Hauts de Belfort", Services Généraux, 1996), rapport de présentation, estimation financière (Cabinet CLERGET), bilans ("ZAC de la Justice", SODEB, 1993 / "PAHB, Bilan prévisionnel d'aménagement, SODEB, 1999), convention d'avance (Ville/SODEB), document de séance-N° 98-76 : Extension de la ZAC de la Justice - Modification des limites communales de Pérouse et de Belfort - Convention entre Belfort et Pérouse sur la répartition des recettes de la Taxe Professionnelle.Acquisitions foncières (1993-1998) : délibération ("Desserte de la ZAC des Hauts de Belfort - Bretelle autoroutière", Conseil Municipal Pérouse, 1998), note (Conseil Général), correspondance, promesse de vente, document de séance-N° 93-180 : Vente d'une parcelle propriété de la Ville au profit du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice. Fonctionnement du SIZAJ (1996-1999) : comptes rendus (Comité Syndical), rapport ("ZAC de la Justice, Dossier de réalisation-modification", SODEB & AUTB, 1996), fiches budgétaires, plans. Dissolution du SIZAJ et le transfert de compétence du Syndicat à la CAB (1999-2000) : convention (Ville/Pérouse, 1989), traité de concession (SIZAJ/SODEB, 1993), convention de mandat (SIZAJ/SODEB, 1996), convention (SIZAJ/Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1998), statuts, délibération CAB (N° 1.10 : Liquidation du SIZAJ - Remise du bilan de clôture - Décision modificative", 2000), projet de réponse à l'Est Républicain, note CAB ("Pretium doloris de la Commune de Pérouse", 2001)

Cote
248W/73
Date
1989-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 248W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA...
Résultat n°15
Cote
251W/21
Date
1991-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 251W

  • Fourrière départementale, création : comptes rendus...
Résultat n°16
Cote
254W/130
Date
1997-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (DAB ET CAB) -...
Résultat n°17
Cote
254W/292
Date
1992-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • POLITIQUE ENERGETIQUE - Mesures prises en faveur de...
Résultat n°18
Cote
258W/14
Date
1994-1996
Lieu
FONTAINE
Type de document -
  • Contexte : 258W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
Résultat n°19
Cote
264W/175
Date
1990-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat...
Résultat n°20

AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000) : procès-verbaux d'appel d'offres, compte rendu (Assemblée Générale de la Société d'Aménagement de Fontaine-SAF", 2000), correspondance, notes, études-"Evolution du projet de l'Aéroparc de Belfort-Fontaine", BIPE-"Projet d'aménagement d'une zone industrielle classique", SODEB-CLERGET-CSD-"Expertise préliminaire en vue de la réactivation de l'aérodrome", ADP-"Synthèse des études réalisées sur les nuisances sonores et prospective", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Mesures des niveaux sonores sur onze sites riverains de l'Aéroparc Belfort-Fontaine", APAVE-"Synthèse des études de bruit", INRETS-"Etude de faisabilité et d'isolation acoustique", INGB-"Propositions de mesures compensatoires", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Etude de 3 sites aéroportuaires Lyon-Satolas / Liège-Bierset / Bergame", Agence de presse LATITUDE.Réunions du Comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Continental (24 mars 1999, 13 décembre 1999, 9 mars 2000, 23 mars 2000, 5 juin 2000, 11 décembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, documents financiers, documents budgétaires, études, délibérations, bilans, correspondance, notes.Réunions du Bureau du Syndicat...(29 novembre 1999, 28 février 2000, 13 mars 2000, 22 mai 2000, 20 novembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, bilans, documents financiers, documents budgétaires, études, correspondance, notes.Réunions du Comité de concertation du Syndicat...(15 mai 2000, 19 juin 2000, 4 décembre 2000) : rapport de synthèse, liste, correspondance, notes.

Cote
264W/177
Date
1997-2000
Lieu
FONTAINE, AEROPARC BELFORT-FONTAINE
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000)...