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  1. Résultat n°1

    CLINIQUE DE LA MIOTTE - Vente d'une bande de terrain par la Ville de Belfort à la Clinique de la Miotte : évaluation domaniale (Domaine), plans, notes

    Date

    1990

    Cote

    248W/124

    • Contexte : 248W

    • CLINIQUE DE LA MIOTTE - Vente d'une bande de terrain...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Fondation Pompidou, 21 décembre 2007), document de séance-N° 06-25 : Transfert du bail emphytéotique de la Résidence pour personnes âgées conclu entre la Ville et la Fondation Pompidou à l'Association "Les Bons Enfants".

    Date

    2006-2007

    Cote

    319W/290

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-82 : Bail emphytéotique avec la Fondation Pompidou.

    Date

    2003

    Cote

    314W/85

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    Faubourg de Lyon, cession d'une servitude de vue à la clinique : acte de constitution de servitude, délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1930-1931

    Cote

    1N/147

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Faubourg de Lyon, cession d'une servitude de vue à...
  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-146 : Restructuration de la Résidence Vauban - Garantie d'emprunt à l'Association "Les Bons Enfants".

    Date

    2006

    Cote

    319W/414

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    Santé/Social . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, recrutement du directeur : lettres de candidatures, CV (2003) ; inauguration de l'équipement IRM : carton d'invitation, discours, coupures de presse (2006) ; accréditation : note, rapports (2005-2006) ; définition des orientations du Schéma Régional d'Organisation Sanitaire : rapport (2004) ; fonctionnement (situation financière, régionalisation du traitement des appels du 15...) : rapports (2004-2006). CSF, fonctionnement : PV AG (2007). EHPAD, création : correspondance, notes, compte rendu de municipalité, acte de vente, statuts de l'association gérontologique de la Miotte (2003-2005). Couverture maladie universelle, mise en oeuvre : compte rendu de réunion, correspondance, note (1999-2000). AVADEM, remplacement du président : correspondance, rapport d'activité 2006 (2006). Clinique de la Miotte, vente à la Municipalité française , accréditation, inauguration d'un nouvel espace d'accueil, revendication du personnel, couverture des risques professionnels : correspondance, notes (2000-2005)

    Date

    1999-2007

    Cote

    343W/2

    • Contexte : 343W

    • Santé/Social . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  7. Résultat n°7

    Clinique les Berceaux, regroupement avec CHB et transformation en résidence pour personnes âgées : correspondance, rapport, rapports d'activité, bilan de clôture.

    Date

    1993-1997

    Cote

    267W/9

    • Contexte : 267W

    • Clinique les Berceaux, regroupement avec CHB et transformation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT