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1 473 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Livre de détail
Cote
1L/541
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail
Résultat n°2

Grand livre Ville, Cuisine Centrale
Cote
354W/6
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Grand livre Ville, Cuisine Centrale
Résultat n°3

Budget primitif
Cote
1L/91
 Date
1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS PRIMITIFS
  • Budget primitif
Résultat n°4

Livre de détail
Cote
1L/514
 Date
1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail
Résultat n°5

Bureau d'octroi, location : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal, rapports, baux des bureaux, états des lieux, plan de la gare, affiche, analyses, traités d'abonnement dont ceux industriels.
Cote
2L/26
 Date
1854-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Locations
  • Bureau d'octroi, location : extraits du registre des...
Résultat n°6

Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 932 (document relié)
Cote
223W/3
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...
Résultat n°7

Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.
Cote
1L/77
 Date
1907-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Résultat n°8

Recettes et dépenses : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, propositions budgétaires, états des dépenses, état du passif, rapports.
Cote
1L/44
 Date
1926-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses : budgets primitifs, budgets supplémentaires,...
Résultat n°9

Budget supplémentaire
Cote
1L/225
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES
  • Budget supplémentaire
Résultat n°10

Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)
Cote
219W/13
 Date
1969-1990
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé...
Résultat n°11

Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 931/1 611-931/1 6629 (document relié)
Cote
223W/2
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...
Résultat n°12

Livre de détail
Cote
1L/562
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail
Résultat n°13

Journal des ordonnancements
Cote
1L/778
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
  • Journal des ordonnancements
Résultat n°14

Grand livre
Cote
1L/389
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • GRANDS LIVRES
  • Grand livre
Résultat n°15

Grand livre des recettes, du chapitre 904 au chapitre 942 : fiches mécanographiques
Cote
1L/486
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • GRANDS LIVRES
  • Grand livre des recettes, du chapitre 904 au chapitre...
Résultat n°16

Emprunt, engagement : état des dettes, rapports, correspondance, situation financière, notices explicatives ; ajustement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, états des crédits complémentaires, budgets supplémentaires, comptes administratifs, arrêtés, articles de journaux, rapports, textes de loi, décret, affiche, cote irrécouvrable.
Cote
2L/6
 Date
1915-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : état des dettes, rapports, correspondance,...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES - Décision budgétaire modificative pour l'exercice 1999 : documents de séance
Cote
13WCAB/19
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES...
Résultat n°18

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, états des contributions directes, état des dettes et crédits, rapports, correspondance, dossier sur l'octroi, contrat d'assurance, prospectus.
Cote
1L/37
 Date
1900-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Résultat n°19

Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, notices explicatives.
Cote
2L/8
 Date
1928-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...
Résultat n°20

Budget primitif
Cote
1L/143
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS PRIMITIFS
  • Budget primitif
Résultat n°21

Livre des dépenses engagées et mandatées
Cote
1L/720
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DES DEPENSES ENGAGEES ET MANDATEES
  • Livre des dépenses engagées et mandatées
Résultat n°22

Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.
Cote
1L/74
 Date
1904-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Résultat n°23

Budget supplémentaire
Cote
1L/226
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES
  • Budget supplémentaire
Résultat n°24

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses
Cote
1L/908
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
  • Bordereaux détaillés des recettes et dépenses
Résultat n°25

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, correspondance, indemnités de résidence, états des indemnités et sommes, instruction publique, décompte pour la révision du traitement du receveur, rapports, dossiers sur l'octroi.
Cote
1L/36
 Date
1897-1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Résultat n°26

Marché pour la liaison Méchelle / Dardel : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, PV de réception des travaux, factures, plan.
Cote
239W/27
 Date
1997-2000
 Lieu
MÉCHELLE, DARDEL
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché pour la liaison Méchelle / Dardel : délibération...
Résultat n°27

COMPTES DE GESTION DU TRESORIER : 1991
Cote
199W/32
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • COMPTES DE GESTION DU TRESORIER : 1991
Résultat n°28

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/56
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...
Résultat n°29

Budget supplémentaire
Cote
1L/205
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES
  • Budget supplémentaire
Résultat n°30

Grand livre
Cote
1L/340
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • GRANDS LIVRES
  • Grand livre
Résultat n°31

Journal général des opérations
Cote
1L/799
 Date
1873-1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
  • Journal général des opérations
Résultat n°32

Compte de gestion : compte présenté à la cour des comptes, bordereau détaillé des recettes et dépenses.
Cote
1L/309
 Date
1875-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • CONTROLE DE L'ETAT
  • Compte de gestion : compte présenté à la cour des comptes,...
Résultat n°33

Budget supplémentaire des dépenses
Cote
1L/157
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES
  • Budget supplémentaire des dépenses
Résultat n°34

Livre de détail
Cote
1L/584
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail
Résultat n°35

Journal général des opérations
Cote
1L/843
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
  • Journal général des opérations
Résultat n°36

Journal général des opérations
Cote
1L/831
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
  • Journal général des opérations
Résultat n°37

Marchés et conventions : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail estimatif, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, arrêté du Maire, convention, avenant, contrat, factures :- Marché pour restauration des remparts du front sud / parking de l'Arsenal avec l'entreprise Parietti et la Soprores 1998-2000- Marché avec Edaw pour l'étude d'aménagement du secteur sud du Multiplex 1999-2000- Marché pour le système d'information et de gestion des ressources humaines avec Civitas 1996-2000- Convention d'études et de diagnostic avec Cetec Ingenierie pour la réfection des corniches et acrotères de la Maison du Peuple 1991-1992- Mission donnée à l'association Belfort Québec de contribuer à l'organisation d'une partie de la manifestation "Québec sucré" 1995-1996- Enquête sur la couverture vaccinale de la population du Territoire de Belfort, partenariat Etat/Département/Ville de Belfort 1993- Dispositif d'études surveillées et d'ateliers de soutien scolaires 1995-1999- Convention avec le Ministère de la Culture concernant l'étude préalable à la restauration et à la mise en valeur de la terrasse du Lion 1995-1996- Etude sur la politique des arts plastiques à Belfort 1993-1994- Programme social thématique 1991-1992
Cote
239W/2
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marchés et conventions : délibération du Conseil municipal,...
Résultat n°38

Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, notice explicative.
Cote
2L/11
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...
Résultat n°39

Livre de détail
Cote
1L/504
 Date
1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail
Résultat n°40

Livre des mandats
Cote
1L/751
 Date
1896-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
  • Livre des mandats