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1 473 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Livre de détail

Date

1895

Cote

1L/541

Résultat n°2

Grand livre Ville, Cuisine Centrale

Date

2008-2012

Cote

354W/6

Résultat n°3

Budget primitif

Date

1917

Cote

1L/91

Résultat n°4

Livre de détail

Date

1869

Cote

1L/514

Résultat n°5

Bureau d'octroi, location : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal, rapports, baux des bureaux, états des lieux, plan de la gare, affiche, analyses, traités d'abonnement dont ceux industriels.

Date

1854-1923

Cote

2L/26

Résultat n°6

Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 932 (document relié)

Date

1985

Cote

223W/3

Résultat n°7

Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1907-1909

Cote

1L/77

Résultat n°8

Recettes et dépenses : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, propositions budgétaires, états des dépenses, état du passif, rapports.

Date

1926-1929

Cote

1L/44

Résultat n°9

Budget supplémentaire

Date

1980

Cote

1L/225

Résultat n°10

Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)

Date

1969-1990

Cote

219W/13

Résultat n°11

Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 931/1 611-931/1 6629 (document relié)

Date

1985

Cote

223W/2

Résultat n°12

Livre de détail

Date

1918

Cote

1L/562

Résultat n°13

Journal des ordonnancements

Date

1944

Cote

1L/778

Résultat n°14

Grand livre

Date

1942

Cote

1L/389

Résultat n°15

Grand livre des recettes, du chapitre 904 au chapitre 942 : fiches mécanographiques

Date

1977

Cote

1L/486

Résultat n°16

Emprunt, engagement : état des dettes, rapports, correspondance, situation financière, notices explicatives ; ajustement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, états des crédits complémentaires, budgets supplémentaires, comptes administratifs, arrêtés, articles de journaux, rapports, textes de loi, décret, affiche, cote irrécouvrable.

Date

1915-1922

Cote

2L/6

Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES - Décision budgétaire modificative pour l'exercice 1999 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/19

Résultat n°18

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, états des contributions directes, état des dettes et crédits, rapports, correspondance, dossier sur l'octroi, contrat d'assurance, prospectus.

Date

1900-1902

Cote

1L/37

Résultat n°19

Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, notices explicatives.

Date

1928-1929

Cote

2L/8

Résultat n°20

Budget primitif

Date

1969

Cote

1L/143

Résultat n°21

Livre des dépenses engagées et mandatées

Date

1937

Cote

1L/720

Résultat n°22

Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1904-1906

Cote

1L/74

Résultat n°23

Budget supplémentaire

Date

1981

Cote

1L/226

Résultat n°24

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1881

Cote

1L/908

Résultat n°25

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, correspondance, indemnités de résidence, états des indemnités et sommes, instruction publique, décompte pour la révision du traitement du receveur, rapports, dossiers sur l'octroi.

Date

1897-1899

Cote

1L/36

Résultat n°26

Marché pour la liaison Méchelle / Dardel : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, PV de réception des travaux, factures, plan.

Date

1997-2000

Cote

239W/27

Résultat n°27

COMPTES DE GESTION DU TRESORIER : 1991

Date

1991

Cote

199W/32

Résultat n°28

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1844

Cote

2L/56

Résultat n°29

Budget supplémentaire

Date

1960

Cote

1L/205

Résultat n°30

Grand livre

Date

1889

Cote

1L/340

Résultat n°31

Journal général des opérations

Date

1873-1874

Cote

1L/799

Résultat n°32

Compte de gestion : compte présenté à la cour des comptes, bordereau détaillé des recettes et dépenses.

Date

1875-1922

Cote

1L/309

Résultat n°33

Budget supplémentaire des dépenses

Date

1926

Cote

1L/157

Résultat n°34

Livre de détail

Date

1940

Cote

1L/584

Résultat n°35

Journal général des opérations

Date

1918

Cote

1L/843

Résultat n°36

Journal général des opérations

Date

1906

Cote

1L/831

Résultat n°37

Marchés et conventions : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail estimatif, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, arrêté du Maire, convention, avenant, contrat, factures :- Marché pour restauration des remparts du front sud / parking de l'Arsenal avec l'entreprise Parietti et la Soprores 1998-2000- Marché avec Edaw pour l'étude d'aménagement du secteur sud du Multiplex 1999-2000- Marché pour le système d'information et de gestion des ressources humaines avec Civitas 1996-2000- Convention d'études et de diagnostic avec Cetec Ingenierie pour la réfection des corniches et acrotères de la Maison du Peuple 1991-1992- Mission donnée à l'association Belfort Québec de contribuer à l'organisation d'une partie de la manifestation "Québec sucré" 1995-1996- Enquête sur la couverture vaccinale de la population du Territoire de Belfort, partenariat Etat/Département/Ville de Belfort 1993- Dispositif d'études surveillées et d'ateliers de soutien scolaires 1995-1999- Convention avec le Ministère de la Culture concernant l'étude préalable à la restauration et à la mise en valeur de la terrasse du Lion 1995-1996- Etude sur la politique des arts plastiques à Belfort 1993-1994- Programme social thématique 1991-1992

Date

1999-2000

Cote

239W/2

Résultat n°38

Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, notice explicative.

Date

1932-1933

Cote

2L/11

Résultat n°39

Livre de détail

Date

1859

Cote

1L/504

Résultat n°40

Livre des mandats

Date

1896-1906

Cote

1L/751

Résultat n°41

Journal général des opérations

Date

1876

Cote

1L/802

Résultat n°42

Grand livre

Date

1920

Cote

1L/371

Résultat n°43

Budget supplémentaire

Date

1914

Cote

1L/159

Résultat n°44

Octroi : livre de détail spécial des recettes et dépenses.

Date

1893

Cote

1L/698

Résultat n°45

Journal des ordonnancements

Date

1922

Cote

1L/764

Résultat n°46

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1857

Cote

1L/884

Résultat n°47

Livre de détail

Date

1953

Cote

1L/597

Résultat n°48

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.

Date

1837-1843

Cote

1L/23

Résultat n°49

PROGRAMME D'EMPRUNTS 1992 : rapport, circulaire ministérielle (contrats de couverture du risque...), document de séance-N° 92-5 : Ouverture de lignes de crédit auprès du Crédit Agricole et du Crédit Local de France - Conventions

Date

1992

Cote

198W/108

Résultat n°50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES - Réalisation d'un Multiplexe à Belfort ; Garantie d'emprunt à la SEMPAT : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/142

Résultat n°51

Marché restructuration centre social des Glacis, lots 8 à 11

Date

1992-1994

Cote

213W/93

Résultat n°52

Budget primitif

Date

1941

Cote

1L/114

Résultat n°53

Journal des ordonnancements

Date

1937

Cote

1L/771

Résultat n°54

Livre de détail des dépenses

Date

1890

Cote

1L/614

Résultat n°55

Marché aménagement annexe Théâtre, lots 16 à 19

Date

1992-1994

Cote

213W/89

Résultat n°56

Budget supplémentaire

Date

1946

Cote

1L/191

Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 20/3.03 : Direction des Finances - Convention de partenariat avec la Trésorerie de Belfort Ville.

Date

2003

Cote

15WCAB/81

Résultat n°58

Compte administratif

Date

1941

Cote

1L/260

Résultat n°59

Grand livre

Date

1887

Cote

1L/338

Résultat n°60

Travaux, exécution : registre des marchés.

Date

1961-1964

Cote

2L/87

Résultat n°61

Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de fonctionnement, chapitres 942-977 (document relié)

Date

1983

Cote

222W/2

Résultat n°62

Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)

Date

1988

Cote

226W/3

Résultat n°63

Grand livre des recettes, du chapitre 951 au chapitre 977 : fiches mécanographiques

Date

1975

Cote

1L/481

Résultat n°64

Journal général des opérations

Date

1887

Cote

1L/812

Résultat n°65

Livre de détail

Date

1954

Cote

1L/598

Résultat n°66

Carnet de développement de tous les produits communaux : registre des revenus de la ville par article.

Date

1908

Cote

1L/953

Résultat n°67

Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses d'investissement, NFA XX à 242 (document relié)

Date

1997

Cote

227W/27

Résultat n°68

Foires et marchés, location : plans du marché, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, état des redevables.

Date

1905-1915

Cote

2L/37

Résultat n°69

Livre des mandats

Date

1885-1886

Cote

1L/746

Résultat n°70

Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.

Date

1812-1845

Cote

2L/44

Résultat n°71

Journal des ordonnancements

Date

1945

Cote

1L/779

Résultat n°72

Grand livre des dépenses, du chapitre 27 au chapitre 38 : fiches mécanographiques

Date

1963

Cote

1L/394

Résultat n°73

Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-932 (document relié)

Date

1987

Cote

224W/7

Résultat n°74

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES - Budget Supplémentaire 2000 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/136

Résultat n°75

Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec TBT pour un cryostat de mesure, Keithley pour un nanonvoltmètre, CTR pour la modification d'une bobineuse, Haefely pour un appareil de mesure) : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, factures, compte-rendu de réunion, avenant

Date

1994-1998

Cote

239W/48

Résultat n°76

Livre de détail

Date

1911

Cote

1L/557

Résultat n°77

Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec Delta, Setic) : rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, facture, comptes-rendus de réunions, correspondance, avenants

Date

1992-1995

Cote

239W/50

Résultat n°78

Livre des mandats

Date

1900-1906

Cote

1L/752

Résultat n°79

Journal général des opérations

Date

1930

Cote

1L/855

Résultat n°80

Journal des ordonnancements

Date

1918

Cote

1L/760