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1 473 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Livre de détail
Cote
1L/541
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail
Résultat n°2

Grand livre Ville, Cuisine Centrale
Cote
354W/6
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Grand livre Ville, Cuisine Centrale
Résultat n°3

Budget primitif
Cote
1L/91
 Date
1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS PRIMITIFS
  • Budget primitif
Résultat n°4

Livre de détail
Cote
1L/514
 Date
1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail
Résultat n°5

Bureau d'octroi, location : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal, rapports, baux des bureaux, états des lieux, plan de la gare, affiche, analyses, traités d'abonnement dont ceux industriels.
Cote
2L/26
 Date
1854-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Locations
  • Bureau d'octroi, location : extraits du registre des...
Résultat n°6

Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 932 (document relié)
Cote
223W/3
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...
Résultat n°7

Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.
Cote
1L/77
 Date
1907-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Résultat n°8

Recettes et dépenses : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, propositions budgétaires, états des dépenses, état du passif, rapports.
Cote
1L/44
 Date
1926-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses : budgets primitifs, budgets supplémentaires,...
Résultat n°9

Budget supplémentaire
Cote
1L/225
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES
  • Budget supplémentaire
Résultat n°10

Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)
Cote
219W/13
 Date
1969-1990
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé...
Résultat n°11

Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 931/1 611-931/1 6629 (document relié)
Cote
223W/2
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...
Résultat n°12

Livre de détail
Cote
1L/562
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail
Résultat n°13

Journal des ordonnancements
Cote
1L/778
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
  • Journal des ordonnancements
Résultat n°14

Grand livre
Cote
1L/389
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • GRANDS LIVRES
  • Grand livre
Résultat n°15

Grand livre des recettes, du chapitre 904 au chapitre 942 : fiches mécanographiques
Cote
1L/486
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • GRANDS LIVRES
  • Grand livre des recettes, du chapitre 904 au chapitre...
Résultat n°16

Emprunt, engagement : état des dettes, rapports, correspondance, situation financière, notices explicatives ; ajustement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, états des crédits complémentaires, budgets supplémentaires, comptes administratifs, arrêtés, articles de journaux, rapports, textes de loi, décret, affiche, cote irrécouvrable.
Cote
2L/6
 Date
1915-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : état des dettes, rapports, correspondance,...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES - Décision budgétaire modificative pour l'exercice 1999 : documents de séance
Cote
13WCAB/19
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES...
Résultat n°18

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, états des contributions directes, état des dettes et crédits, rapports, correspondance, dossier sur l'octroi, contrat d'assurance, prospectus.
Cote
1L/37
 Date
1900-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Résultat n°19

Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, notices explicatives.
Cote
2L/8
 Date
1928-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...
Résultat n°20

Budget primitif
Cote
1L/143
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS PRIMITIFS
  • Budget primitif
Résultat n°21

Livre des dépenses engagées et mandatées
Cote
1L/720
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DES DEPENSES ENGAGEES ET MANDATEES
  • Livre des dépenses engagées et mandatées
Résultat n°22

Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.
Cote
1L/74
 Date
1904-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Résultat n°23

Budget supplémentaire
Cote
1L/226
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES
  • Budget supplémentaire
Résultat n°24

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses
Cote
1L/908
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
  • Bordereaux détaillés des recettes et dépenses
Résultat n°25

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, correspondance, indemnités de résidence, états des indemnités et sommes, instruction publique, décompte pour la révision du traitement du receveur, rapports, dossiers sur l'octroi.
Cote
1L/36
 Date
1897-1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Résultat n°26

Marché pour la liaison Méchelle / Dardel : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, PV de réception des travaux, factures, plan.
Cote
239W/27
 Date
1997-2000
 Lieu
MÉCHELLE, DARDEL
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché pour la liaison Méchelle / Dardel : délibération...
Résultat n°27

COMPTES DE GESTION DU TRESORIER : 1991
Cote
199W/32
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • COMPTES DE GESTION DU TRESORIER : 1991
Résultat n°28

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/56
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...
Résultat n°29

Budget supplémentaire
Cote
1L/205
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES
  • Budget supplémentaire
Résultat n°30

Grand livre
Cote
1L/340
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • GRANDS LIVRES
  • Grand livre
Résultat n°31

Journal général des opérations
Cote
1L/799
 Date
1873-1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
  • Journal général des opérations
Résultat n°32

Compte de gestion : compte présenté à la cour des comptes, bordereau détaillé des recettes et dépenses.
Cote
1L/309
 Date
1875-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • CONTROLE DE L'ETAT
  • Compte de gestion : compte présenté à la cour des comptes,...
Résultat n°33

Budget supplémentaire des dépenses
Cote
1L/157
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES
  • Budget supplémentaire des dépenses
Résultat n°34

Livre de détail
Cote
1L/584
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail
Résultat n°35

Journal général des opérations
Cote
1L/843
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
  • Journal général des opérations
Résultat n°36

Journal général des opérations
Cote
1L/831
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
  • Journal général des opérations
Résultat n°37

Marchés et conventions : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail estimatif, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, arrêté du Maire, convention, avenant, contrat, factures :- Marché pour restauration des remparts du front sud / parking de l'Arsenal avec l'entreprise Parietti et la Soprores 1998-2000- Marché avec Edaw pour l'étude d'aménagement du secteur sud du Multiplex 1999-2000- Marché pour le système d'information et de gestion des ressources humaines avec Civitas 1996-2000- Convention d'études et de diagnostic avec Cetec Ingenierie pour la réfection des corniches et acrotères de la Maison du Peuple 1991-1992- Mission donnée à l'association Belfort Québec de contribuer à l'organisation d'une partie de la manifestation "Québec sucré" 1995-1996- Enquête sur la couverture vaccinale de la population du Territoire de Belfort, partenariat Etat/Département/Ville de Belfort 1993- Dispositif d'études surveillées et d'ateliers de soutien scolaires 1995-1999- Convention avec le Ministère de la Culture concernant l'étude préalable à la restauration et à la mise en valeur de la terrasse du Lion 1995-1996- Etude sur la politique des arts plastiques à Belfort 1993-1994- Programme social thématique 1991-1992
Cote
239W/2
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marchés et conventions : délibération du Conseil municipal,...
Résultat n°38

Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, notice explicative.
Cote
2L/11
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...
Résultat n°39

Livre de détail
Cote
1L/504
 Date
1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail
Résultat n°40

Livre des mandats
Cote
1L/751
 Date
1896-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
  • Livre des mandats
Résultat n°41

Journal général des opérations
Cote
1L/802
 Date
1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
  • Journal général des opérations
Résultat n°42

Grand livre
Cote
1L/371
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • GRANDS LIVRES
  • Grand livre
Résultat n°43

Budget supplémentaire
Cote
1L/159
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES
  • Budget supplémentaire
Résultat n°44

Octroi : livre de détail spécial des recettes et dépenses.
Cote
1L/698
 Date
1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Octroi : livre de détail spécial des recettes et dépenses.
Résultat n°45

Journal des ordonnancements
Cote
1L/764
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
  • Journal des ordonnancements
Résultat n°46

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses
Cote
1L/884
 Date
1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
  • Bordereaux détaillés des recettes et dépenses
Résultat n°47

Livre de détail
Cote
1L/597
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail
Résultat n°48

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.
Cote
1L/23
 Date
1837-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...
Résultat n°49

PROGRAMME D'EMPRUNTS 1992 : rapport, circulaire ministérielle (contrats de couverture du risque...), document de séance-N° 92-5 : Ouverture de lignes de crédit auprès du Crédit Agricole et du Crédit Local de France - Conventions
Cote
198W/108
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1992 : rapport, circulaire ministérielle...
Résultat n°50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES - Réalisation d'un Multiplexe à Belfort ; Garantie d'emprunt à la SEMPAT : documents de séance
Cote
14WCAB/142
 Date
2002
 Lieu
CINEMA DES QUAIS (PATHÉ) - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES...
Résultat n°51

Marché restructuration centre social des Glacis, lots 8 à 11
Cote
213W/93
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 213W

  • Marché restructuration centre social des Glacis, lots...
Résultat n°52

Budget primitif
Cote
1L/114
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS PRIMITIFS
  • Budget primitif
Résultat n°53

Journal des ordonnancements
Cote
1L/771
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
  • Journal des ordonnancements
Résultat n°54

Livre de détail des dépenses
Cote
1L/614
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail des dépenses
Résultat n°55

Marché aménagement annexe Théâtre, lots 16 à 19
Cote
213W/89
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 213W

  • Marché aménagement annexe Théâtre, lots 16 à 19
Résultat n°56

Budget supplémentaire
Cote
1L/191
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES
  • Budget supplémentaire
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 20/3.03 : Direction des Finances - Convention de partenariat avec la Trésorerie de Belfort Ville.
Cote
15WCAB/81
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°58

Compte administratif
Cote
1L/260
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • COMPTES ADMINISTRATIFS ET PARTICULIERS
  • Compte administratif
Résultat n°59

Grand livre
Cote
1L/338
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • GRANDS LIVRES
  • Grand livre
Résultat n°60

Travaux, exécution : registre des marchés.
Cote
2L/87
 Date
1961-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • DEPENSES
  • TRAVAUX
  • Travaux, exécution : registre des marchés.
Résultat n°61

Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de fonctionnement, chapitres 942-977 (document relié)
Cote
222W/2
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de...
Résultat n°62

Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)
Cote
226W/3
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de...
Résultat n°63

Grand livre des recettes, du chapitre 951 au chapitre 977 : fiches mécanographiques
Cote
1L/481
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • GRANDS LIVRES
  • Grand livre des recettes, du chapitre 951 au chapitre...
Résultat n°64

Journal général des opérations
Cote
1L/812
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
  • Journal général des opérations
Résultat n°65

Livre de détail
Cote
1L/598
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail
Résultat n°66

Carnet de développement de tous les produits communaux : registre des revenus de la ville par article.
Cote
1L/953
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DES REVENUS DE LA VILLE
  • Carnet de développement de tous les produits communaux...
Résultat n°67

Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses d'investissement, NFA XX à 242 (document relié)
Cote
227W/27
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses d'investissement,...
Résultat n°68

Foires et marchés, location : plans du marché, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, état des redevables.
Cote
2L/37
 Date
1905-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Taxes sur les foires et marchés
  • Foires et marchés, location : plans du marché, rapports,...
Résultat n°69

Livre des mandats
Cote
1L/746
 Date
1885-1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
  • Livre des mandats
Résultat n°70

Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.
Cote
2L/44
 Date
1812-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Personnel, nomination : correspondance, extraits des...
Résultat n°71

Journal des ordonnancements
Cote
1L/779
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
  • Journal des ordonnancements
Résultat n°72

Grand livre des dépenses, du chapitre 27 au chapitre 38 : fiches mécanographiques
Cote
1L/394
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • GRANDS LIVRES
  • Grand livre des dépenses, du chapitre 27 au chapitre...
Résultat n°73

Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-932 (document relié)
Cote
224W/7
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 224W

  • Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de...
Résultat n°74

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES - Budget Supplémentaire 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/136
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES...
Résultat n°75

Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec TBT pour un cryostat de mesure, Keithley pour un nanonvoltmètre, CTR pour la modification d'une bobineuse, Haefely pour un appareil de mesure) : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, factures, compte-rendu de réunion, avenant
Cote
239W/48
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec TBT pour...
Résultat n°76

Livre de détail
Cote
1L/557
 Date
1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail
Résultat n°77

Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec Delta, Setic) : rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, facture, comptes-rendus de réunions, correspondance, avenants
Cote
239W/50
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec Delta, Setic)...
Résultat n°78

Livre des mandats
Cote
1L/752
 Date
1900-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
  • Livre des mandats
Résultat n°79

Journal général des opérations
Cote
1L/855
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
  • Journal général des opérations
Résultat n°80

Journal des ordonnancements
Cote
1L/760
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
  • Journal des ordonnancements