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1 473 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Finances de la Ville de Belfort : budget primitif 1915, délibérations du Conseil municipal sur le paiement des taxes par les contribuables.
Cote
5H/73
 Date
1915-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Emploi
  • Finances de la Ville de Belfort : budget primitif 1915,...
Résultat n°2

Comptabilité : textes officiels, rapport de l'ingénieur en chef des travaux, registre spécial à la liquidation des bons provisoires, cahier des ordres de réquisition au service d'entretien des casernes, cahier des factures des fournisseurs, cahier du matériel et marchandises livrées au service des travaux, cahier des sommes à payer, cahier des " O.K. et des F.K. ", listes du matériel, bordereaux des factures transmises à la préfecture, communiqué de presse, correspondance.
Cote
6H/209
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • OCCUPATION
  • TRAVAUX ET FOURNITURES, 1940-1950.
  • Comptabilité : textes officiels, rapport de l'ingénieur...
Résultat n°3

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances
Cote
1L/1
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Résultat n°4

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances
Cote
1L/2
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Résultat n°5

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, état des mandements, mémoires, correspondance.
Cote
1L/3
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°6

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandements, mémoires, quittances.
Cote
1L/4
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Résultat n°7

Recettes et dépenses, gestion comptable : registre des mandats, registre des recettes de la halle, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal de clôture des livres du receveur, relevé des emprunts et dettes, relevé des contributions, situation financière.
Cote
1L/5
 Date
1793-1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : registre...
Résultat n°8

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires dont construction du temple de l'éternel, quittances.
Cote
1L/6
 Date
1794-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°9

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et pour l'autel de la patrie, mémoires, quittances.
Cote
1L/7
 Date
1795-1797
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Résultat n°10

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, états, mémoires dont l'organisation de fêtes de la liberté, la souveraineté du peuple et la plantation de l'arbre de la liberté, quittances.
Cote
1L/8
 Date
1796-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°11

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.
Cote
1L/9
 Date
1800-1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°12

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.
Cote
1L/10
 Date
1801-1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°13

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.
Cote
1L/11
 Date
1802-1803
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°14

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des budgets, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, quittances, mémoires, reçus, plan d'arpentage, abonnement au procès de Georges, Pichegru et autres.
Cote
1L/12
 Date
1803-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Résultat n°15

Recettes et dépenses, gestion comptable : compte des revenus patrimoniaux, budget, extraits de registres, état général des revenus, procès-verbaux d'admodiation et d'adjudication.
Cote
1L/13
 Date
1804-1805
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : compte des...
Résultat n°16

Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états généraux et particuliers, correspondance, quittances, mémoires, reçus.
Cote
1L/14
 Date
1805-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, extraits...
Résultat n°17

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, états des dépenses, mémoires, quittances, mémoires du serment que doit prêter le Duc de Valentinois pour être seigneur de Belfort (tomes 1 et 2).
Cote
1L/15
 Date
1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°18

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes.
Cote
1L/16
 Date
1809-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes.
Résultat n°19

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, états, arrêts définitifs de la cour des comptes, relevés des dépenses.
Cote
1L/17
 Date
1812-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°20

Recettes et dépenses, gestion comptable : états des recettes et dépenses, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêts de la cour des comptes, mémoires, quittances, correspondance.
Cote
1L/18
 Date
1816-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : états des...
Résultat n°21

Recettes et dépenses, gestion comptable : états des recettes et dépenses, registre des mandats, compte général de la commission de subsistances, mémoires, reçus, correspondance.
Cote
1L/19
 Date
1818-1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : états des...
Résultat n°22

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.
Cote
1L/20
 Date
1820-1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...
Résultat n°23

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.
Cote
1L/21
 Date
1826-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...
Résultat n°24

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance, caisse des subsistances (1832).
Cote
1L/22
 Date
1831-1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...
Résultat n°25

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.
Cote
1L/23
 Date
1837-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...
Résultat n°26

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, budget supplémentaire, comptes généraux, ouverts et administratif, états de situation, relevé du budget, inventaire des mandats, cahier des articles de dépenses, correspondance, mémoire pour la plantation d'un arbre de la liberté, procès-verbal de clôture des livres et comptes du receveur.
Cote
1L/24
 Date
1844-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets,...
Résultat n°27

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, délibération du conseil municipal, compte administratif, registre des mandats, cahier des articles de dépenses, états de situation, reçus, correspondance, procès-verbaux.
Cote
1L/25
 Date
1851-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets,...
Résultat n°28

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, budget supplémentaire, comptes administratifs, cahier des articles du budget, journaux des dépenses, procès-verbal, livres de détail.
Cote
1L/26
 Date
1856-1858
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets,...
Résultat n°29

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, comptes administratifs, registre des mandats, cahier des articles du budget, journaux des dépenses, procès-verbal, livres de détail.
Cote
1L/27
 Date
1859-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets,...
Résultat n°30

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, budgets du collège, comptes administratifs, livres de détail, registres des mandats, bordereau de situation sommaire, procès-verbal.
Cote
1L/28
 Date
1865-1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets,...
Résultat n°31

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets généraux, budgets supplémentaires, budget du collège, compte administratif, livres de détail, registres des mandats.
Cote
1L/29
 Date
1868-1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets généraux,...
Résultat n°32

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, livres de détail, registre des mandats, bordereau de situation, état nominatif des élèves, bulletin scolaire, correspondance.
Cote
1L/30
 Date
1877-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Résultat n°33

Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, registre des mandats, livre de détail, état nominatif des élèves, bulletins scolaires, devis, plan de la rue du Coinot, correspondance.
Cote
1L/31
 Date
1881
 Lieu
COINOT (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, registre...
Résultat n°34

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, état du passif, bordereaux de situation, factures, état nominatif des élèves, bulletins scolaires, correspondance, reçus, rapports de projet.
Cote
1L/32
 Date
1882-1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Résultat n°35

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, rapport de la commission des finances, compte de la fabrique de l'église, tableau des contributions directes.
Cote
1L/33
 Date
1886-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Résultat n°36

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, budget de l'église, rapport de la commission des finances, correspondance, factures.
Cote
1L/34
 Date
1891-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Résultat n°37

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, états des indemnités et des sommes, registre de perception, projet de budget primitif, instruction publique, rapport de la commission des finances, correspondance.
Cote
1L/35
 Date
1894-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Résultat n°38

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, correspondance, indemnités de résidence, états des indemnités et sommes, instruction publique, décompte pour la révision du traitement du receveur, rapports, dossiers sur l'octroi.
Cote
1L/36
 Date
1897-1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Résultat n°39

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, états des contributions directes, état des dettes et crédits, rapports, correspondance, dossier sur l'octroi, contrat d'assurance, prospectus.
Cote
1L/37
 Date
1900-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Résultat n°40

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, états des contributions directes, état des dettes et crédits, rapports, correspondance, dossier sur l'octroi, contrat d'assurance, prospectus.
Cote
1L/38
 Date
1903-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...