Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 472
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 946
  • 86
  • 53
  • 45
  • 42
Afficher plus
Sujets
  • 1 473
  • 94
  • 54
  • 45
  • 28
Afficher plus
Lieux
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 9
  • 300
  • 1 064
  • 141
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

1 473 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Finances de la Ville de Belfort : budget primitif 1915, délibérations du Conseil municipal sur le paiement des taxes par les contribuables.

    Date

    1915-1917

    Cote

    5H/73

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Emploi
    • Finances de la Ville de Belfort : budget primitif 1915,...
  2. Résultat n°2

    Comptabilité : textes officiels, rapport de l'ingénieur en chef des travaux, registre spécial à la liquidation des bons provisoires, cahier des ordres de réquisition au service d'entretien des casernes, cahier des factures des fournisseurs, cahier du matériel et marchandises livrées au service des travaux, cahier des sommes à payer, cahier des " O.K. et des F.K. ", listes du matériel, bordereaux des factures transmises à la préfecture, communiqué de presse, correspondance.

    Date

    1940-1944

    Cote

    6H/209

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • OCCUPATION
    • TRAVAUX ET FOURNITURES, 1940-1950.
    • Comptabilité : textes officiels, rapport de l'ingénieur...
  3. Résultat n°3

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances

    Date

    1790

    Cote

    1L/1

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances

    Date

    1791

    Cote

    1L/2

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, état des mandements, mémoires, correspondance.

    Date

    1792

    Cote

    1L/3

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandements, mémoires, quittances.

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/4

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Recettes et dépenses, gestion comptable : registre des mandats, registre des recettes de la halle, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal de clôture des livres du receveur, relevé des emprunts et dettes, relevé des contributions, situation financière.

    Date

    1793-1869

    Cote

    1L/5

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : registre...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires dont construction du temple de l'éternel, quittances.

    Date

    1794-1796

    Cote

    1L/6

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et pour l'autel de la patrie, mémoires, quittances.

    Date

    1795-1797

    Cote

    1L/7

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, états, mémoires dont l'organisation de fêtes de la liberté, la souveraineté du peuple et la plantation de l'arbre de la liberté, quittances.

    Date

    1796-1800

    Cote

    1L/8

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

    Date

    1800-1801

    Cote

    1L/9

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

    Date

    1801-1802

    Cote

    1L/10

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

    Date

    1802-1803

    Cote

    1L/11

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des budgets, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, quittances, mémoires, reçus, plan d'arpentage, abonnement au procès de Georges, Pichegru et autres.

    Date

    1803-1804

    Cote

    1L/12

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Recettes et dépenses, gestion comptable : compte des revenus patrimoniaux, budget, extraits de registres, état général des revenus, procès-verbaux d'admodiation et d'adjudication.

    Date

    1804-1805

    Cote

    1L/13

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : compte des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états généraux et particuliers, correspondance, quittances, mémoires, reçus.

    Date

    1805-1806

    Cote

    1L/14

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, extraits...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, états des dépenses, mémoires, quittances, mémoires du serment que doit prêter le Duc de Valentinois pour être seigneur de Belfort (tomes 1 et 2).

    Date

    1807

    Cote

    1L/15

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes.

    Date

    1809-1810

    Cote

    1L/16

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes.

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, états, arrêts définitifs de la cour des comptes, relevés des dépenses.

    Date

    1812-1815

    Cote

    1L/17

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    Recettes et dépenses, gestion comptable : états des recettes et dépenses, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêts de la cour des comptes, mémoires, quittances, correspondance.

    Date

    1816-1817

    Cote

    1L/18

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : états des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    Recettes et dépenses, gestion comptable : états des recettes et dépenses, registre des mandats, compte général de la commission de subsistances, mémoires, reçus, correspondance.

    Date

    1818-1819

    Cote

    1L/19

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : états des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.

    Date

    1820-1825

    Cote

    1L/20

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.

    Date

    1826-1830

    Cote

    1L/21

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance, caisse des subsistances (1832).

    Date

    1831-1836

    Cote

    1L/22

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.

    Date

    1837-1843

    Cote

    1L/23

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, budget supplémentaire, comptes généraux, ouverts et administratif, états de situation, relevé du budget, inventaire des mandats, cahier des articles de dépenses, correspondance, mémoire pour la plantation d'un arbre de la liberté, procès-verbal de clôture des livres et comptes du receveur.

    Date

    1844-1850

    Cote

    1L/24

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, délibération du conseil municipal, compte administratif, registre des mandats, cahier des articles de dépenses, états de situation, reçus, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    1851-1855

    Cote

    1L/25

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, budget supplémentaire, comptes administratifs, cahier des articles du budget, journaux des dépenses, procès-verbal, livres de détail.

    Date

    1856-1858

    Cote

    1L/26

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  29. Résultat n°29

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, comptes administratifs, registre des mandats, cahier des articles du budget, journaux des dépenses, procès-verbal, livres de détail.

    Date

    1859-1864

    Cote

    1L/27

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, budgets du collège, comptes administratifs, livres de détail, registres des mandats, bordereau de situation sommaire, procès-verbal.

    Date

    1865-1867

    Cote

    1L/28

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets généraux, budgets supplémentaires, budget du collège, compte administratif, livres de détail, registres des mandats.

    Date

    1868-1876

    Cote

    1L/29

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets généraux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, livres de détail, registre des mandats, bordereau de situation, état nominatif des élèves, bulletin scolaire, correspondance.

    Date

    1877-1880

    Cote

    1L/30

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, registre des mandats, livre de détail, état nominatif des élèves, bulletins scolaires, devis, plan de la rue du Coinot, correspondance.

    Date

    1881

    Cote

    1L/31

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, registre...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  34. Résultat n°34

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, état du passif, bordereaux de situation, factures, état nominatif des élèves, bulletins scolaires, correspondance, reçus, rapports de projet.

    Date

    1882-1885

    Cote

    1L/32

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, rapport de la commission des finances, compte de la fabrique de l'église, tableau des contributions directes.

    Date

    1886-1890

    Cote

    1L/33

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, budget de l'église, rapport de la commission des finances, correspondance, factures.

    Date

    1891-1893

    Cote

    1L/34

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, états des indemnités et des sommes, registre de perception, projet de budget primitif, instruction publique, rapport de la commission des finances, correspondance.

    Date

    1894-1896

    Cote

    1L/35

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, correspondance, indemnités de résidence, états des indemnités et sommes, instruction publique, décompte pour la révision du traitement du receveur, rapports, dossiers sur l'octroi.

    Date

    1897-1899

    Cote

    1L/36

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, états des contributions directes, état des dettes et crédits, rapports, correspondance, dossier sur l'octroi, contrat d'assurance, prospectus.

    Date

    1900-1902

    Cote

    1L/37

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  40. Résultat n°40

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, états des contributions directes, état des dettes et crédits, rapports, correspondance, dossier sur l'octroi, contrat d'assurance, prospectus.

    Date

    1903-1905

    Cote

    1L/38

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES