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72 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/102
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°2

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/13
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°3

LIGNE DE TRESORERIE - Passation et renouvellement de conventions : conventions, documents de séance-N° 95-56 : Convention d'ouverture d'une ligne de crédit auprès d'UNICREDIT-N° 95-209 : Convention de réservation de trésorerie auprès de la Société Générale-N° 96-54 : Convention d'ouverture d'une ligne de trésorerie auprès du CLF-Banque-N° 98-15 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention auprès du CLF-Banque-N° 99-32 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention-N° 00-9 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention
Cote
248W/143
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • LIGNE DE TRESORERIE - Passation et renouvellement de...
Résultat n°4

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/16
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°5

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/25
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°6

SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, arrêtés du Conseil Général, conventions, délibération du District, notification, certificats, compte rendu, dossier technique
Cote
3WCAB/110
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°7

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/5
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°8

BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes
Cote
3WCAB/29
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...
Résultat n°9

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/98
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°10

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/15
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°11

REGITRE DES MARCHES
Cote
3WCAB/312
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • REGITRE DES MARCHES
Résultat n°12

BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes
Cote
3WCAB/37
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...
Résultat n°13

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/6
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°14

DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT (D.G.E.) : état des mandatements effectués par le DAB, arrêtés préfectoraux d'attribution de la D.G.E.
Cote
3WCAB/108
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT (D.G.E.) : état des mandatements...
Résultat n°15

SERVICES GENERAUX - Inventaire relatif à la durée d'amortissement des biens renouvelables
Cote
3WCAB/113
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • SERVICES GENERAUX - Inventaire relatif à la durée d'amortissement...
Résultat n°16

BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes
Cote
3WCAB/42
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...
Résultat n°17

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/1
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°18

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/12
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°19

BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes
Cote
3WCAB/34
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes
Résultat n°20

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/9
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°21

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/3
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°22

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/18
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°23

BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches recettes
Cote
3WCAB/43
 Date
1978-1979, 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement)...
Résultat n°24

BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes
Cote
3WCAB/35
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...
Résultat n°25

BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes
Cote
3WCAB/30
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement)...
Résultat n°26

BUDGET DE LA C.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/27
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DE LA C.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°27

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/8
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°28

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/99
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°29

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/23
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°30

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/101
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°31

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/20
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°32

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/24
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°33

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/94
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°34

BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches recettes
Cote
3WCAB/33
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement)...
Résultat n°35

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/103
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°36

CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - Observations sur la gestion du D.A.B. (1976-1978, 1983-1987) : arrêt de la Cour des Comptes, observations et réponses du DAB, jugements de la Chambre Régionale des Comptes
Cote
3WCAB/107
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - Observations sur la...
Résultat n°37

BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes
Cote
3WCAB/32
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...
Résultat n°38

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/104
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°39

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/96
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°40

SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, arrêtés du Conseil Général, délibération du District, conventions, décision d'aide, certificat, correspondance, dossier technique
Cote
3WCAB/111
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux,...