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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contribution nationale et impôt cédulaire, versement : barême de calcul, bordereaux des retenues, instruction.

    Date

    1940-1943

    Cote

    6H/147

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Contribution nationale et impôt cédulaire, versement...
  2. Résultat n°2

    Chien, taxation : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports.

    Date

    1920-1932

    Cote

    2L/64

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Droits divers
    • Chien, taxation : correspondance, extraits du registre...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Véhicules automobiles, taxation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, avis de versement du produit des taxes municipales, état des frais, correspondance.

    Date

    1929-1936

    Cote

    2L/69

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Droits divers
    • Véhicules automobiles, taxation : extrait du registre...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES