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  1. Résultat n°1

    JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Adjoint Administratif (Direction des Ressources Humaines-Paie), 12/07/2007Adjoint Technique (Direction des Piscines), 30/07/2007Professeur d'enseignement artistique-Spécialité orgue (Ecole Nationale de Musique), 06/09/2007Adjoint Technique (Direction de la Patinoire), 18/10/2007Assistant spécialisé d'enseignement artistique-Discipline Accompagnement (Conservatoire de Musique et de Danse), 19/10/2007Adjoint Administratif (Direction des Finances), 07/11/2007Attaché Territorial (Service Gestion des Usagers), 15/11/2007Adjoint Technique "Plombier-Fontainier" (Service des Eaux-Réseaux), 21/11/2007Adjoint Administratif (Service des Marchés Publics), 28/11/2007Adjoint Technique "Rippeur" (Service Enlèvement des Ordures Ménagers), 14/12/2007

    Date

    2007

    Cote

    22WCAB/11

    • Contexte : 22WCAB

    • JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Adjoint Administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  2. Résultat n°2

    JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Adjoint Administratif (Service du Développement Economique et de l'Aménagement), 25/05/2007Agents Techniques "Plombier-Fontainier" (Service des Eaux-Réseaux), 30/05/2007Adjoint Administratif (Direction des Ressources), 30/05/2007Contrôleur de Gestion (Direction des Finances), 01/06/2007Educateur des Activités Physiques et Sportives (Direction de la Patinoire), 07/06/2007Technicien Supérieur Chef de Projet (Direction des Systèmes d'Information), 11/06/2007Agent de Salubrité "Egoutier" (Service Assainissement-Réseaux), 04/07/2007Agent de Salubrité "Rippeur" (Service Enlèvement des Ordures Ménagères), 05/07/2007

    Date

    2007

    Cote

    22WCAB/10

    • Contexte : 22WCAB

    • JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Adjoint Administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  3. Résultat n°3

    JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Adjoint Administratif (Direction de la Solidarité Urbaine), 01/03/2007Agent Technique Electro-Mécanicien (Service Assainissement-Traitement), 06/03/2007Adjoint Administratif (Service Gestion des Usagers), 21/03/2007Ingénieur Systèmes et Réseaux (Direction des Systèmes d'Information), 18/04/2007Adjoint Administratif (Direction des Ressources Humaines-Hygiène et Sécurité), 03/05/2007Rédacteur (Direction des Ressources Humaines-Gestion des Carrières), 21/05/2007

    Date

    2007

    Cote

    22WCAB/9

    • Contexte : 22WCAB

    • JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Adjoint Administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  4. Résultat n°4

    JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Agent ou Adjoint Administratif (Service Marchés Publics), 17/11/2006Assistant d'enseignement artistique-Spécialité contrebasse à cordes (Ecole Nationale de Musique), 21/12/2006Educateur des Activités Physiques et Sportives "Maître Nageur Sauveteur" (Direction des Piscines), 12/01/2009Agent Technique "Plombier-Fontainier" (Service Eaux et Assainissement), 18/01/2007Adjoint Administratif (Direction des Finances), 23/01/2007Directeur des Affaires Générales (Direction du Développement et de l'Aménagement), 12/02/2007Agent de Salubrité "Egoutier" (Service Assainissement-Réseaux), 14/02/2007Agent Administratif (Ecole Nationale de Musique), 15/02/2007Educateur des Activités Physiques et Sportives "Maître Nageur Sauveteur" (Direction des Piscines), 23/02/2007Agent Technique Electro-Mécanicien (Service Assainissement-Traitement), 28/02/2007Attaché Territorial (Service Gestion des Usagers), 28/02/2007

    Date

    2006-2007

    Cote

    22WCAB/8

    • Contexte : 22WCAB

    • JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Agent ou Adjoint Administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  5. Résultat n°5

    JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Adjoint Administratif (Direction des Ressources Humaines), 27/11/2003Directeur Adjoint (Ecole Nationale de Musique), 28/11/2003Agent Technique "Electricien" (Service des Eaux-Adduction), 01/12/2003Agent de Maîtrise (Service des Eaux-Distribution), 10/12/2003Agent de Salubrité "Rippeur" (Service Enlèvement des Ordures Ménagères), 10/12/2003Agent Technique (Patinoire), 27/01/2004Assistant Hot-Line (Direction des Systèmes d'Information), 03/02/2004Directeur du Secrétariat Général (Direction Générale des Services), 05/02/2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    22WCAB/3

    • Contexte : 22WCAB

    • JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Adjoint Administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  6. Résultat n°6

    JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Contrôleur (Service Enlèvement des Ordures Ménagères), 16/06/2003Assistant Hot-Line (Direction des Systèmes d'Information), 03/07/2003Agent de Salubrité "Egoutier" (Service Assainissement), 03/07/2003Agent Technique "Plombier-Fontainier" (Service Eaux et Assainissement), 09/07/2003Attaché responsable du renouvellement urbain des quartiers (Direction de la Solidarité Urbaine), 10/07/2003Chargé de mission (Direction de l'Aménagement et du Développement), 04/08/2003Agent ou Adjoint Administratif (Service du Développement Economique et de l'Aménagement), 10/10/2003Accompagnateur piano (Ecoles communautaires de musique), 06/11/2003Attaché Contrôleur de Gestion (Direction des Finances), 12/11/2003Chargé de mission Développement Economique-Tourisme (Service du Développement Economique et de l'Aménagement), 12/11/2003Chef de Projet Informatique (Direction des Systèmes d'Information), 21/11/2003

    Date

    2003

    Cote

    22WCAB/2

    • Contexte : 22WCAB

    • JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Contrôleur (Service...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  7. Résultat n°7

    JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Directeur des Finances, 30/10/2002Directeur des Ressources Humaines, 17/12/2002Agents de Salubrité "Rippeur" (Service Enlèvement des Ordures ménagères), 08/01/2003Technicien Territorial (Service Eaux et Assainissement), 06/02/2003Attaché Territorial (Direction des Affaires Juridiques), 14/03/2003Adjoint Administratif (Direction des Finances), 19/03/2003Attaché responsable du renouvellement urbain des quartiers (Direction de la Solidarité Urbaine), 03/04/2003Agent Technique (Patinoire), 15/04/2003

    Date

    2002-2003

    Cote

    22WCAB/1

    • Contexte : 22WCAB

    • JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Directeur des Finances,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL - Convention de mise à disposition d'un cadre au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/42

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.07,PERSONNEL - Aide financière de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour le poste d'assistant technique eau et milieu naturel : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/202

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.07,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.03, PERSONNEL - Instauration de l'Indemnité Spécifique de Service en remplacement de l'Indemnité de Participation aux Travaux : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/141

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.03, PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.01, PERSONNEL - Projet de plan de formation statutaire et emplois jeunes 2001 ; Actualisation : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/139

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.07,PERSONNEL - Prise en compte des frais de déplacement du technicien de la cellule (SIG) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/39

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.07,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.06,PERSONNEL - Transformation de postes : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/38

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.06,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.04,PERSONNEL - Recrutement des agents de catégories A et B ; Remboursement des frais de déplacement : documents de séanceLe dossier N° 4.05 : "Personnel - Régime indemnitaire du personnel de la CAB - Modifications", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/37

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.04,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Protection sociale des agents titulaires et stagiaires de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/34

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Recrutement d'un technicien ; Autorisation de signer un contrat de travail : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/21

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.02,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Projet de plan de formation 2000 pour le personnel statutaire et les emplois jeunes : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/20

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.01,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    COMMISSION D'HABILLEMENT - Réunions des 21/03/2001, 10/10/2002 : comptes rendus, tableaux récapitulatifs, réglement d'habillement, notes

    Date

    2000-2002

    Cote

    10WCAB/6

    • Contexte : 10WCAB

    • COMMISSION D'HABILLEMENT - Réunions des 21/03/2001,...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  19. Résultat n°19

    COMMISSION ETUDES ET GESTION - Réunions des 21/09/2000, 17/05/2001, 28/09/2001 : composition de la Commission, comptes rendus, compte rendu de la commission Programme Local de l'Habitat (PLH), convention de transfert du personnel, rapport (SERTRID)

    Date

    2000-2001

    Cote

    10WCAB/5

    • Contexte : 10WCAB

    • COMMISSION ETUDES ET GESTION - Réunions des 21/09/2000,...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  20. Résultat n°20

    COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE (C.H.S.) - Réunions des 03/07/2001, 17/05/2002 : composition du CHS, comptes rendus, rapports d'activité 2000 et 2001, statistiques, notes

    Date

    2001-2002

    Cote

    10WCAB/4

    • Contexte : 10WCAB

    • COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE (C.H.S.) - Réunions...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  21. Résultat n°21

    COMITE TECHNIQUE PARITAIRE (C.T.P.) - Réunions des 15/05/2002, 25/06/2002, 21/11/2002 : composition du CTP, arrêté du Président de la CAB, comptes rendus, réglement intérieur, statistiques, budget primitif 2002, bilan social 2001, plan de formation 2003, notes

    Date

    2001-2002

    Cote

    10WCAB/3

    • Contexte : 10WCAB

    • COMITE TECHNIQUE PARITAIRE (C.T.P.) - Réunions des...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  22. Résultat n°22

    HABILLEMENT - Fourniture d'effets d'habillement et d'équipements de protection individuelle : marchés (LAFONT/PLURI'ELLES, VALLAT, VTN, CIDE, GERIN, CCI, BINETURY, SCHOETTLE)

    Date

    1993-1999

    Cote

    3WCAB/308

    • Contexte : 3WCAB

    • HABILLEMENT - Fourniture d'effets d'habillement et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    D.R.H. - Mise à disposition du personnel remplaçant : convention (DAB/Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/132

    • Contexte : 3WCAB

    • D.R.H. - Mise à disposition du personnel remplaçant...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    FLASH INFO DISTRICT (n° 15 à 17) - Lettre d'information au personnel districal : originaux et documents préparatoires : photographies, cartes postales, rapports, correspondance, brochures.

    Date

    1999

    Cote

    2WCAB/441

    • Contexte : 2WCAB

    • FLASH INFO DISTRICT (n° 15 à 17) - Lettre d'information...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  25. Résultat n°25

    FLASH INFO DISTRICT (n° 11 à 14) - Lettre d'information au personnel districal : originaux et documents préparatoires : photographies, cartes postales, rapports, correspondance, brochures.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2WCAB/440

    • Contexte : 2WCAB

    • FLASH INFO DISTRICT (n° 11 à 14) - Lettre d'information...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  26. Résultat n°26

    FLASH INFO DISTRICT ( n° 1 à 10) - Lettre d'information au personnel districal : originaux et documents préparatoires : photographies, cartes postales, rapports, correspondance, brochures.

    Date

    1994-1997

    Cote

    2WCAB/439

    • Contexte : 2WCAB

    • FLASH INFO DISTRICT ( n° 1 à 10) - Lettre d'information...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  27. Résultat n°27

    LIVRET D'ACCUEIL AUX AGENTS DU D.A.B. - Exemples de livrets d'autres villes ou structures administratives : Marly le Roy, Besançon, Orly, Villejuif, Gennevilliers, Suresnes, Mulhouse, Office H.L.M. du Territoire de Belfort ; Documentation présentant le D.A.B. ; Amélioration de l'information au D.A.B. : création d'un livret d'accueil : rapport de stage licence A.E.S. (1996-1997), Dossier B.T.S. bureautique appliquée (1993).

    Date

    1993-1997

    Cote

    2WCAB/436

    • Contexte : 2WCAB

    • LIVRET D'ACCUEIL AUX AGENTS DU D.A.B. - Exemples de...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  28. Résultat n°28

    MEDAILLES DU TRAVAIL - Dossiers de remise de médailles du travail aux agents du D.A.B. : Etats de services, arrêtés du président du district, correspondance.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2WCAB/435

    • Contexte : 2WCAB

    • MEDAILLES DU TRAVAIL - Dossiers de remise de médailles...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  29. Résultat n°29

    MEDAILLES DU TRAVAIL - Dossiers de remise de médailles du travail aux agents du D.A.B. : Etats de services, arrêtés du président du district, correspondance.

    Date

    1992-1993

    Cote

    2WCAB/434

    • Contexte : 2WCAB

    • MEDAILLES DU TRAVAIL - Dossiers de remise de médailles...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  30. Résultat n°30

    MEDAILLES DU TRAVAIL - Dossiers de remise de médailles du travail aux agents du D.A.B. : Etats de services, arrêtés du président du district, correspondance.

    Date

    1988-1991

    Cote

    2WCAB/433

    • Contexte : 2WCAB

    • MEDAILLES DU TRAVAIL - Dossiers de remise de médailles...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  31. Résultat n°31

    REMISE DE MEDAILLES - Remise de médailles du travail aux agents du D.A.B. : Dossier de remise : correspondance, récapitulatif de carrière, arrêté du président du D.A.B. ; Médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement (1986) : dossier, coupure de presse.

    Date

    1984-1986

    Cote

    2WCAB/432

    • Contexte : 2WCAB

    • REMISE DE MEDAILLES - Remise de médailles du travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  32. Résultat n°32

    HABILLEMENT /COURRIER - Correspondance du service habillement du D.A.B. : chrono des courriers.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2WCAB/431

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /COURRIER - Correspondance du service habillement...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  33. Résultat n°33

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Originaux des documents : acte d'engagement, cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, liste des entreprises ; Réponses des entreprises aux appels d'offres : acte d'engagement, cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires.

    Date

    1998

    Cote

    2WCAB/430

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  34. Résultat n°34

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Affaires classées (1990-1991) : correspondances, factures, notes, litiges réglés ; Pièces administratives et techniques : acte d'engagement, cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires ; Correspondance, liste des fournisseurs ; Fournisseurs selon les lots : offres, correspondance.

    Date

    1990-1998

    Cote

    2WCAB/429

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  35. Résultat n°35

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Procès verbal d'ouverture des marchés ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Dossiers des fournisseurs retenus : correspondance, cahiers des charges, bordereaux des prix unitaires, cahiers des clauses particulières

    Date

    1995-1996

    Cote

    2WCAB/428

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  36. Résultat n°36

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Procès verbal d'ouverture des marchés ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Dossiers des fournisseurs retenus : correspondance, cahiers des charges, bordereaux des prix unitaires, cahiers des clauses particulières

    Date

    1995-1996

    Cote

    2WCAB/427

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  37. Résultat n°37

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Dossier par fournisseur (L à V) : acte d'engagement, règles et cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, fiche de renseignements, avis d'information, correspondance, décision du président du D.A.B.

    Date

    1994

    Cote

    2WCAB/426

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  38. Résultat n°38

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Notification des marchés au préfet ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Marchés habillement : acte d'engagement, règles et cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, fiche de renseignements, avis d'information, correspondance, décision du président du D.A.B. ; Dossier par fournisseur (C à G): acte d'engagement, règles et cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, fiche de renseignements, avis d'information, correspondance, décision du président du D.A.B.

    Date

    1994

    Cote

    2WCAB/425

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  39. Résultat n°39

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Procès verbal d'ouverture des marchés ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Dossiers des fournisseurs retenus : correspondance, cahiers des charges, bordereaux des prix unitaires, cahiers des clauses particulières

    Date

    1994

    Cote

    2WCAB/424

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  40. Résultat n°40

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Procès verbal d'ouverture des marchés (1992) ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Dossiers des fournisseurs retenus : correspondance, cahiers des charges, bordereaux des prix unitaires, cahiers des clauses particulières

    Date

    1992-1993

    Cote

    2WCAB/423

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES