Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la Société d'embellissement : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1900-1914). Manège Vauban, au centre de formation professionnelle : procès-verbal de sous-location, délibération du Conseil municipal, correspondance (1948-1949).
Date
1900-1914
Cote
1N/101
-
Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
- LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
- PAR LA VILLE, 1900-1959
- Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la...