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27 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement (1982-1997) : pièces de marchés, rapports, rapports municipalité, tableaux ("Situation des crèches et haltes-garderie en période de congés annuels", 1982-1985), notes, documents de séance-N° 84-221 : Crèches - Acquisition de produits alimentaires - Marché à commandes-N° 84-260 : Fourniture de denrées alimentaires aux crèches municipales - Conclusion d'un marché négocié-N° 86-158 : Surveillance sanitaire des crèches des Bons Enfants et Voltaire-N° 94-263 : Création d'un service "Accueil mi-temps" en Haltes-Garderies.Gestion du personnel (1984-1996) : tableaux ("Plan de travail des Agents dans les crèches municipales", 1984), liste nominative ("Personnel des cinq crèches", 1985), dossier ("Retrait des troupes françaises des Forces françaises en Allemagne - Reclassement des personnels", Institution de Gestion Sociale des Armées, 1991), rapports municipalité ("Accueil des enfants de crèches en piscine", 1994 / "Nomination des pédiatres au sein des crèches municipales", 1996), notes.Tarification et financement (1984-2000) : rapports municipalité ("Informatisation de la gestion des crèches et modification du mode de calcul de la participation des parents", 1991 / "Réforme du calcul de la prestation de service...", 2000), fiches budgétaires, tableaux, réclamations (Parents d'enfants", 2000), notes, documents de séance-N° 86-179 : Révision de la tarification des crèches-N° 86-206 : Révision de la tarification des crèches - Modification de la délibération du 27 juin 1986 [N° 86-179]-N° 87-111 : Révision de la tarification dans les haltes-garderies
Cote
254W/40
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement...
Résultat n°2

CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement de la Halte-Garderie (1983-1993) : compte rendu de visite (1993), correspondance, notes. Création d'une ouverture (1991) : déclaration de travaux n° 112 de 1991 contenant photographies et plans. Vol avec effraction à la Crèche (1995) : convocation à victime (Cour d'Appel de Besançon), procès-verbal (Police Nationale), notes
Cote
254W/48
 Date
1983-1995
 Lieu
HALTE-GARDERIE DES GLACIS, CRECHE DES GLACIS DU CHÂTEAU
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement...
Résultat n°3

HALTE-GARDERIE DES RESIDENCES - Fonctionnement ; Financement ; Travaux : rapport municipalité, fiches financières, photographies, plans, correspondance (CCAS/CAF, 1987), notes, document de séance-N° 91-156 : Intégration de la Halte-Garderie des Résidences au sein du Service Petite Enfance de la Ville
Cote
254W/49
 Date
1987-2000
 Lieu
HALTE-GARDERIE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • HALTE-GARDERIE DES RESIDENCES - Fonctionnement ; Financement...
Résultat n°4

CRECHES ET HALTE-GARDERIES, fonctionnement (dont travaux, recrutement personnel, mise en place journée continue) : correspondance, notes, CV, plans.
Cote
311W/38
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CRECHES ET HALTE-GARDERIES, fonctionnement (dont travaux,...
Résultat n°5

PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement, évaluation...) : demandes d'emplois, comptes rendus de jurys de recrutement, notes de service, comptes rendus de réunions, règlement concernant le personnel.
Cote
311W/46
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement,...
Résultat n°6

Relations avec la CAF. - Prestations de service, paiement par la CAF : états des journées de présence, décomptes. Enquête CNAF / INSEE sur fonctionnement des crèches : questionnaires
Cote
252W/4
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Relations avec la CAF. - Prestations de service, paiement...
Résultat n°7

Rapport de Catherine Croissant "Les Structures d'accueil de la petite enfance"
Cote
252W/36
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Rapport de Catherine Croissant "Les Structures d'accueil...
Résultat n°8

SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au label Petite Enfance, relation avec le Centre de formation d'éducateurs de jeunes enfants, fonctionnement des établissements de Petite Enfance dont animation en crèches et haltes-garderies (piscine, éveil musical, arts plastiques, spectacles) : notes de service, correspondance, comptes rendus de réunions des directrices des établissements de Petite Enfance, coupures de presse, étude sur politique éducative de la Ville.
Cote
311W/42
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au...
Résultat n°9

SERVICE ENFANCE / PETITE ENFANCE, attribution du label Petite Enfance, signature du contrat Enfance, fonctionnement : rapport d'activités 1991, compte rendu de réunion, réponse à questionnaire, rapport.
Cote
311W/20
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SERVICE ENFANCE / PETITE ENFANCE, attribution du label...
Résultat n°10

FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, prêts et subventions pour crèches, programmes 91 et 92 : contrats de prêt et avenants, convention avec CAF, factures, situation de travaux.
Cote
199W/26
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES,...
Résultat n°11

CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS", "TERRITOIRES, INSERTION ET SOCIETE. LE RMI A L'EPREUVE DES FAITS", organisation : programme, liste participants, bilan financier, éléments d'information pour intervention de Jean-Pierre Chevènement.
Cote
311W/24
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS",...
Résultat n°12

ESPACE ENFANTS / FAMILLES AU CENTRE CULTUREL DES GLACIS, création et organisation conférence et colloque pour son ouverture : avant projet sommaire, pièces du marché, plans, comptes rendus de réunions, correspondance dont demandes d'emploi, notes de service, proposition de fonctionnement, rapports.
Cote
311W/51
 Date
1991-1993
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • ESPACE ENFANTS / FAMILLES AU CENTRE CULTUREL DES GLACIS,...
Résultat n°13

PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes rendus de la commission hygiène et sécurité, étude des postes, statistiques sur absentéisme, comptes rendus de réunions, rapports, documentation.
Cote
311W/44
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes...
Résultat n°14

Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche dont le nom commence par B ou T (fiches d'inscription, avis d'imposition des parents, RIB)
Cote
252W/34
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche...
Résultat n°15

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.
Cote
311W/36
 Date
1992-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, PARENTELE DES GLACIS DU CHATEAU, CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et...
Résultat n°16

DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE ET DU DROIT DES FEMMES. - La Parentèle, création et fonctionnement : bilans, statistiques, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, correspondance, note
Cote
334W/4
 Date
1992-2000
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, PARENTELE DES GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE...
Résultat n°17

Halte-garderie des Résidences, travaux et inauguration : notes
Cote
330W/51
 Date
1992-1996
 Lieu
BELFORT, HALTE-GARDERIE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Halte-garderie des Résidences, travaux et inauguration...
Résultat n°18

CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES : statistiques sur fréquentation, personnel (dont proposition des assistantes maternelles d'un contrat de travail), budget, modification de l'accueil en crèche, évolution de la politique Enfance / Petite Enfance de 1989 à 1995
Cote
245W/76
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES...
Résultat n°19

Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs
Cote
252W/8
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs
Résultat n°20

Documentation sur jeux intérieurs
Cote
252W/9
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Documentation sur jeux intérieurs