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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déroulement des interventions: procès-verbaux de réunions, rapports, états des interventions et moyens d'intervention, plans, correspondance.

    Date

    1876-1979

    Cote

    3H/66

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • SAPEURS-POMPIERS
    • Interventions des sapeurs-pompiers
    • Description
    • Déroulement des interventions: procès-verbaux de réunions,...
  2. Résultat n°2

    Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort

    Date de publication

    2021

    Auteur

    FAIVRE, Stéphane

    Date

    2021

    Cote

    B/630, Cote de rangement : K

    • Contexte : bibliothèques

    • Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
  3. Résultat n°3

    Matériel d'incendie, dommages de guerre: états et inventaires du matériel sinistré, devis estimatifs des travaux, mémoires des sommes dues à la municipalité, correspondance.

    Date

    1940-1946

    Cote

    3H/73

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • SAPEURS-POMPIERS
    • Matériel et équipement
    • Matériel d'incendie, dommages de guerre: états et inventaires...
  4. Résultat n°4

    Bouches d'incendie, achats et installations: rapports, procès-verbaux de réception et d'adjudication, marchés de gré à gré, devis estimatifs des travaux, délibérations du Conseil municipal, listes des emplacements, cahiers des charges, affiches, plans, correspondance.

    Date

    1885-1937

    Cote

    3H/72

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • SAPEURS-POMPIERS
    • Matériel et équipement
    • Bouches d'incendie, achats et installations: rapports,...
  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-18 : Incendie du gymnase Diderot du 25 novembre 2001 - Mission d'expertise - Versement d'un acompte sur indemnité par les assureurs.

    Date

    2003

    Cote

    314W/19

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-157 : Incendie du 17/02/03, 13 rue Edouard Deshaie à Belfort - Mission d'expertise - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

    Date

    2003

    Cote

    314W/161

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    Incendies, réglementation: instructions, statuts, recueils d'actes administratifs, mémoires,affiches, correspondance.

    Date

    1881-1910

    Cote

    3H/64

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • SAPEURS-POMPIERS
    • Interventions des sapeurs-pompiers
    • Règlementation
    • Incendies, réglementation: instructions, statuts, recueils...
  8. Résultat n°8

    Tour bastionnée 27, incendie de 1926 : jugements, rapports d'expertise, délibérations, procès-verbaux, correspondance (1926-1929); reconstruction : clauses et conditions générales, délibérations, rapports, procès-verbaux d'adjudication, devis estimatifs, bordereaux des prix et pièces, affiches, articles de journaux, plans, correspondance (1928-1931).

    Date

    1926-1931

    Cote

    2H/42

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Tour bastionnée 27, incendie de 1926 : jugements, rapports...
  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-205 : Incendie du 29/11/2003 à la Maison de l'Enfance, rue de Lisbonne à Belfort - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

    Date

    2004

    Cote

    314W/492

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    Incendies, déroulement des interventions: décrets, livrets des sapeurs pompiers, listes des incendies, correspondance.

    Date

    1923-1935

    Cote

    3H/67

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • SAPEURS-POMPIERS
    • Interventions des sapeurs-pompiers
    • Description
    • Incendies, déroulement des interventions: décrets,...
  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-156 : Incendie du 22/02/03, 10 rue Paul Bert à Belfort - Mission d'expertise - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

    Date

    2003

    Cote

    314W/160

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-78 : Incendie à l'école maternelle Saint-Exupéry du 3 avril 2002 - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

    Date

    2003

    Cote

    314W/81

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-60 : Incendie du 24/11/2002 à l'école primaire Dreyfus-Schmidt - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

    Date

    2004

    Cote

    314W/351

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    Matériel d'incendie, acquisition : conventions, correspondance.

    Date

    1911-1912

    Cote

    2H/55

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Matériel militaire
    • Matériel d'incendie, acquisition : conventions, correspondance.