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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La prison dans la ville

    Date de publication

    1992

    Auteur

    DEHER, Christophe

    Date

    1992

    Cote

    Br/1808

    • Contexte : bibliothèques

    • La prison dans la ville
  2. Résultat n°2
    Justice : résultats du groupe de travail mixte police-justice sur la police de proximité, présentation du rapport annuel sur la politique pénale de la garde des sceaux.

    1 media

    Justice : résultats du groupe de travail mixte police-justice sur la police de proximité, présentation du rapport annuel sur la politique pénale de la garde des sceaux.

    Date

    2000

    Cote

    18Z/50

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Réflexions et prises de position
    • Justice : résultats du groupe de travail mixte police-justice...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
    Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).

    1 media

    Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).

    Date

    1987-2001

    Cote

    18Z/178

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    Crimes et délits en Territoire de Belfort

    Date de publication

    2021

    Auteur

    JOLY, Evelyne

    Date

    2021

    Cote

    B/622

    • Contexte : bibliothèques

    • Crimes et délits en Territoire de Belfort
  5. Résultat n°5
    Affaire Mercier, demandes d’abandons de poursuites par la lutte ouvrière : correspondance.

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    Affaire Mercier, demandes d’abandons de poursuites par la lutte ouvrière : correspondance.

    Date

    1972

    Cote

    18Z/360

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • FEDERATION SOCIALISTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Activités et réflexions
    • Affaire Mercier, demandes d’abandons de poursuites...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6
    Affaire Gigastorage, analyse de la situation: statuts, bail commercial, conventions, projets d'implantation, procès-verbal, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Affaire Gigastorage, analyse de la situation: statuts, bail commercial, conventions, projets d'implantation, procès-verbal, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1996

    Cote

    18Z/171

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Politique économique et sociale
    • Affaire Gigastorage, analyse de la situation: statuts,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS