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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
Br/1808
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • La prison dans la ville
Résultat n°2
Justice : résultats du groupe de travail mixte police-justice sur la police de proximité, présentation du rapport annuel sur la politique pénale de la garde des sceaux.

1 media

Cote
18Z/50
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Réflexions et prises de position
  • Justice : résultats du groupe de travail mixte police-justice...
Résultat n°3
Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).

1 media

Cote
18Z/178
Date
1987-2001
Lieu
BELFORT, MAISON D'ARRET
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort...
Résultat n°4
Cote
B/622
Date
2021
Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Crimes et délits en Territoire de Belfort
Résultat n°5
Affaire Mercier, demandes d’abandons de poursuites par la lutte ouvrière : correspondance.

1 media

Cote
18Z/360
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • FEDERATION SOCIALISTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Activités et réflexions
  • Affaire Mercier, demandes d’abandons de poursuites...
Résultat n°6
Affaire Gigastorage, analyse de la situation: statuts, bail commercial, conventions, projets d'implantation, procès-verbal, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

1 media

Cote
18Z/171
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Politique économique et sociale
  • Affaire Gigastorage, analyse de la situation: statuts,...