Filtrer les résultats
Multimédias
  • 130
Nom de l'inventaire
  • 83
  • 13
  • 6
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 130
  • 59
  • 28
  • 23
  • 14
Afficher plus
Lieux
  • 4
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 8
  • 8
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Période
  • 81
  • 25
Typologies
  • 50
  • 11
  • 4
  • 4
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible

130 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relations du Maire, principalement avec l'autorité militaire : correspondance, état des maisons en construction en 1914 et non achevées en mars 1921.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/82

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Divers
    • Relations du Maire, principalement avec l'autorité...
  2. Résultat n°2

    Commission arbitrale des loyers : correspondance et règlementation sur le traitement du secrétaire, listes des locataires patentés.

    Date

    1918-1921

    Cote

    5H/74

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Commission arbitrale des loyers : correspondance et...
  3. Résultat n°3

    Le problème de l'habitation à bon marché en France et à l'étranger

    Date de publication

    1919

    Auteur

    SAGET, Jean-Baptiste

    Date

    1919

    Cote

    B/543

    • Contexte : bibliothèques

    • Le problème de l'habitation à bon marché en France...
  4. Résultat n°4

    Le problème de l'Habitation à Bon Marché en France et à l'étranger

    Date de publication

    1919

    Auteur

    SAGET, Jean-Baptiste

    Date

    1919

    Cote

    B/303

    • Contexte : bibliothèques

    • Le problème de l'Habitation à Bon Marché en France...
  5. Résultat n°5

    Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

    Auteur

    MIELLET, Edmond

    Date

    1936

    Cote

    Br/63

    • Contexte : bibliothèques

    • Les réalisations de l'Office Public Départemental des...
  6. Résultat n°6

    Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

    Auteur

    MIELLET, Edmond

    Date

    1936

    Cote

    Br/63/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Les réalisations de l'Office Public Départemental des...
  7. Résultat n°7

    Cantonnements allemands, organisation et réglementation : textes officiels, rapports de police, liste des logements et locaux disponibles, liste des appartements et locaux occupés par l'armée allemande, formulaire type de réquisition, bon type de réquisition, correspondance.

    Date

    1940-1942

    Cote

    6H/208

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • OCCUPATION
    • TRAVAUX ET FOURNITURES, 1940-1950.
    • Cantonnements allemands, organisation et réglementation...
  8. Résultat n°8

    Office du logement. - Taxe de compensation, projet de suppression : délibérations du conseil municipal, rapport, extrait du Journal Officiel, correspondance.

    Date

    1948-1951

    Cote

    6F/5

    • Contexte : 6F - Mesures d'exception

    • MESURES D'EXCEPTION
    • 6F/5-6 - Logement
    • Office du logement. - Taxe de compensation, projet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    H.B.M. Belfort 1949

    Date

    1950

    Cote

    Br/171

    • Contexte : bibliothèques

    • H.B.M. Belfort 1949
  10. Résultat n°10

    H.L.M. Belfort 1953

    Date

    1953

    Cote

    Br/168

    • Contexte : bibliothèques

    • H.L.M. Belfort 1953
  11. Résultat n°11

    Annuaire de la coopération HLM

    Date de publication

    1961

    Auteur

    FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES COOPERATIVES H.L.M.

    Date

    1961

    Cote

    B/288

    • Contexte : bibliothèques

    • Annuaire de la coopération HLM
  12. Résultat n°12

    Comités d'expansion économique et de productivité, études sur le logement : enquêtes, procès-verbaux de réunions, (1966-1971); études sur l'emploi : comptes rendus de réunions, rapports, enquêtes, documentation (1963-1970); industries : procès-verbaux de réunions, tableaux, correspondance (1965-1970); tourisme : étude, procès-verbaux de réunions (1969-1970); autres thèmes : études, procès-verbaux de réunions (1965-1972).

    Date

    1963-1972

    Cote

    2F/13

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
    • Comités d'expansion économique et de productivité,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1967

    Auteur

    BAILLY, Antoine

    Date

    1967

    Cote

    B/18

    • Contexte : bibliothèques

    • Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort...
  14. Résultat n°14

    Le cadre de vie

    Date de publication

    1975

    Auteur

    CENTRE DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION CONCERTEE

    Date

    1975

    Cote

    Br/1934

    • Contexte : bibliothèques

    • Le cadre de vie
  15. Résultat n°15

    SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Fonctionnement et gestion du patrimoine (1987-1998) : rapport de fonctionnement (1987), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), étude ("ZAC de la Justice, Implantation d'un bâtiment destiné à acceuillir deux entreprises" TECHNI-ETUDE & ASSIP, 1995), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), ordre du jour (Conseil d'Administration SODEB, 1998), procès-verbaux d'ouverture des plis, rapport d'activités (1994), notes ("Cession appartements SODEB", 1993-1994), correspondance ("Différend avec locataires", 1998). Financement (1975-1998) : délibérations ("4 juin 1975 : SODEB - Convention d'avance" / "N° 2.12 de 27 octobre 1980 : ZUP d'Altkirch - Approbation du bilan de l'opération et de son plan de trésorerie"), convention d'avance (Ville/SODEB, 1975), bilan ("ZUP d'Altkirch", 1979), contrat de prêt (Crédit Local de France/SODEB, 1992), rapport général (Commissaire aux comptes, 1994), comptes annuels (1995), rapport ("Augmentation du capital de la Société", 1996), fiches budgétaires, notes, documents de séance-N° 92-159 : Garantie de la Ville sur prêt relais contracté par la SODEB pour la ZAC de la Justice-N° 94-39 : Participation de la SEMPAT au capital de la SODEB

    Date

    1975-1999

    Cote

    248W/114

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    Connaître la Franche-Comté 1978

    Auteur

    CENTRE D'ETUDES ECONOMIQUES REGIONALES DE FRANCHE-COMTE

    Date

    1978

    Cote

    C/29

    • Contexte : bibliothèques

    • Connaître la Franche-Comté 1978
  17. Résultat n°17

    Territoire de Belfort : chiffres-clés intéressant le bâtiment et les travaux publics

    Auteur

    CHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRENEURS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1979

    Cote

    Br/1429

    • Contexte : bibliothèques

    • Territoire de Belfort : chiffres-clés intéressant le...
  18. Résultat n°18

    Problème de la politique du logement : notamment sur la libération et l'augmentation du loyer.

    Date

    1979

    Cote

    2W/65

    • Contexte : 2W

    • Problème de la politique du logement : notamment sur...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980

    Auteur

    LEYRAL, Roger

    Date

    1980

    Cote

    Br/155/1

    • Contexte : bibliothèques

    • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...
  20. Résultat n°20

    Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort

    Auteur

    GUYOT, Marie-Paule

    Date

    1980

    Cote

    Br/531

    • Contexte : bibliothèques

    • Propositions de modifications d'habitations en quartier...
  21. Résultat n°21

    Le bâti ancien en Franche-Comté

    Auteur

    DIRECTION DE LA DISTRIBUTION D'ELECTRICITE DE FRANCE

    Date

    1980

    Cote

    Br/309

    • Contexte : bibliothèques

    • Le bâti ancien en Franche-Comté
  22. Résultat n°22

    Vivre à Belfort et dans le Territoire. 3. L'hébergement

    Date

    1981

    Cote

    Br/192/3

    • Contexte : bibliothèques

    • Vivre à Belfort et dans le Territoire. 3. L'hébergement
  23. Résultat n°23

    Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort, Ville de Belfort : dossier habitat et vie sociale, place Baudin, les Résidences, Belfort

    Date

    1981

    Cote

    Br/260

    • Contexte : bibliothèques

    • Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort,...
  24. Résultat n°24

    Tableaux statistiques, année 1980

    Auteur

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1981

    Cote

    Br/1435

    • Contexte : bibliothèques

    • Tableaux statistiques, année 1980
  25. Résultat n°25

    Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Haute-Saône

    Auteur

    INSEE

    Date

    1982

    Cote

    C/125

    • Contexte : bibliothèques

    • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
  26. Résultat n°26

    Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Franche-Comté

    Auteur

    INSEE

    Date

    1982

    Cote

    C/127

    • Contexte : bibliothèques

    • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
  27. Résultat n°27

    Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Jura

    Auteur

    INSEE

    Date

    1982

    Cote

    C/126

    • Contexte : bibliothèques

    • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
  28. Résultat n°28

    Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Territoire de Belfort

    Auteur

    INSEE

    Date

    1982

    Cote

    C/123

    • Contexte : bibliothèques

    • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
  29. Résultat n°29

    Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Doubs

    Auteur

    INSEE

    Date

    1982

    Cote

    C/124

    • Contexte : bibliothèques

    • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
  30. Résultat n°30

    L'architecture de la reconstruction en France

    Date de publication

    1982

    Auteur

    KOPP, Anatole

    Date

    1982

    Cote

    A/66

    • Contexte : bibliothèques

    • L'architecture de la reconstruction en France
  31. Résultat n°31

    Le logement social en France

    Date de publication

    1983

    Auteur

    BUTLER, Rémy

    Date

    1983

    Cote

    A/246

    • Contexte : bibliothèques

    • Le logement social en France
  32. Résultat n°32

    PLAN LOCAL DE L'HABITAT (PLH) - Elaboration du PLH (1983-1994) : études ("Contribution à la définition et à la mise en oeuvre d'une politique locale de l'habitat", AUTB, 1983 / "PLH, Atelier 3, Locatif social", AUTB, 1987 / "PLH, Atelier 4, Logement ancien", AUTB, 1988 / "PLH, Premier diagnostic, Niveau communal", AUTB, 1987 / "Pré-diagnostic PLH de l'agglomération belfortaine", AUTB, 1994), comptes rendus, dossiers ("Politique régionale de l'habitat", 1989 / "SCIC", 1992), documentation, notes, documents de séance-N° 86-139 : Etude du Programme Local de l'Habitat de l'Agglomération belfortaine - Participation de la Commune.Financement (Etat, Région) du PLH (1985-1992) : étude ("PLH, Atelier 1, Financement du logement et aides de l'Etat", AUTB, 1987), arrêté préfectoral, décision attributive d'une subvention (1987), comptes rendus (Bureau Conseil Régional), rapport ("Urbanisme et logement", Bureau Conseil Régional, 1985), plan de financement, fiches financières, dossier ("Primes 1992, Info habitat", CDH), documentation, notes.Transfert de compétences du PLH au DAB (1996) : document de séance-N° 96-67 : Plan Local de l'Habitat - Transfert de compétences au District de l'Agglomération Belfortaine

    Date

    1983-1996

    Cote

    254W/231

    • Contexte : 254W

    • PLAN LOCAL DE L'HABITAT (PLH) - Elaboration du PLH...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    Le Territoire de Belfort en quelques chiffres : recensement 82, population, logement

    Date

    1983

    Cote

    Br/149

    • Contexte : bibliothèques

    • Le Territoire de Belfort en quelques chiffres : recensement...
  34. Résultat n°34

    Belfort, découverte des quartiers

    Auteur

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1984

    Cote

    Br/206/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort, découverte des quartiers
  35. Résultat n°35

    SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1984-2000

    Cote

    264W/256

    • Contexte : 264W

    • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    1000 halls en Franche-Comté

    Date de publication

    1984

    Auteur

    ETABLISSEMENT PUBLIC REGIONAL DE FRANCHE-COMTE

    Date

    1984

    Cote

    A/447

    • Contexte : bibliothèques

    • 1000 halls en Franche-Comté
  37. Résultat n°37

    QUARTIER BELFORT NORD, organisation réunions du conseil de quartiers et points divers (bâti, voirie, circulation, espaces verts, logement, animation) : convocations, liste des visites reçues à la permanence, comptes rendus des réunions du conseil de quartier, correspondance, notes de service, coupures de presse, comptes rendus de municipalité, rapports du conseil municipal, comptes rendus de la commission circulation.DOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

    Date

    1984-1995

    Cote

    306W/14

    • Contexte : 306W

    • QUARTIER BELFORT NORD, organisation réunions du conseil...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  38. Résultat n°38

    Belfort, découverte des quartiers

    Auteur

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1984

    Cote

    Br/206

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort, découverte des quartiers
  39. Résultat n°39

    LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de logements étudiants : convention et avenant (Ville/Centre d'Amélioration du Logement-CAL, 1992), compte rendu (AUTB, 1985), rapport municipalité ("Orientations pour le développement du logement et de restauration universitaire à Belfort", 1989), dossiers ("Desserte de Sévenans par bus", 1990 / "Incident quartier des Glacis", 1991), charte de logement étudiant (MNEF, 1991), statistiques (1994), études ("Etude de la demande", ACEIF, 1988 / "L'offre actuelle et potentielle de logements pour étudiants", ACEIF, 1988 / "Synthèse et enjeux", ACEIF, 1988 / "Synthèse et propositions", ACEIF, 1988 / "Le logement étudiant dans le Territoire de Belfort, Etude de l'offre et de la demande", Fabrice PARMENTIER, 1993), document ("Réaliser des logements pour les étudiants", Ministère du Logement..., 1993), projet (SCIC AMO Dijon, 1994), documentation, notes, documents de séance-N° 92-42 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé-N° 94-143 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé - Avenant n° 1.Garantie d'emprunt accordée à la SAFC pour la construction de logements étudiants (1994-1995) : contrats de prêts (Caisse des Dépôts et Consignations/SAFC), documents de séance-N° 94-107 : Logements étudiants - Garantie de prêt à accorder à la SAFC-N° 94-132 : Logements étudiants - Garantie de prêt à la SAFC - Transfert d'établissement bancaire-N° 94-195 : Logements étudiants - Garantie accordée à la FAFC à modifier-N° 94-250 : Logements étudiants - Garantie accordée à la SAFC à modifier-N° 95-172 : Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB) - Construction de 49 logements - Garantie accordée à un prêt contracté par la SAFC - Modification

    Date

    1985-1995

    Cote

    254W/84

    • Contexte : 254W

    • LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes

    Date

    1985-2001

    Cote

    254W/161

    • Contexte : 254W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)