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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Relations du Maire, principalement avec l'autorité militaire : correspondance, état des maisons en construction en 1914 et non achevées en mars 1921.
Cote
5H/82
 Date
1914-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Divers
  • Relations du Maire, principalement avec l'autorité...
Résultat n°2

Commission arbitrale des loyers : correspondance et règlementation sur le traitement du secrétaire, listes des locataires patentés.
Cote
5H/74
 Date
1918-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Economie
  • Commission arbitrale des loyers : correspondance et...
Résultat n°3

Le problème de l'habitation à bon marché en France et à l'étranger
Cote
B/543
 Date
1919
 Lieu
MULHOUSE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le problème de l'habitation à bon marché en France...
Résultat n°4

Le problème de l'Habitation à Bon Marché en France et à l'étranger
Cote
B/303
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le problème de l'Habitation à Bon Marché en France...
Résultat n°5

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort
Cote
Br/63
 Date
1936
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Les réalisations de l'Office Public Départemental des...
Résultat n°6

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort
Cote
Br/63/BIS
 Date
1936
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Les réalisations de l'Office Public Départemental des...
Résultat n°7

Cantonnements allemands, organisation et réglementation : textes officiels, rapports de police, liste des logements et locaux disponibles, liste des appartements et locaux occupés par l'armée allemande, formulaire type de réquisition, bon type de réquisition, correspondance.
Cote
6H/208
 Date
1940-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • OCCUPATION
  • TRAVAUX ET FOURNITURES, 1940-1950.
  • Cantonnements allemands, organisation et réglementation...
Résultat n°8

Office du logement. - Taxe de compensation, projet de suppression : délibérations du conseil municipal, rapport, extrait du Journal Officiel, correspondance.
Cote
6F/5
 Date
1948-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6F - Mesures d'exception

  • MESURES D'EXCEPTION
  • 6F/5-6 - Logement
  • Office du logement. - Taxe de compensation, projet...
Résultat n°9

H.B.M. Belfort 1949
Cote
Br/171
 Date
1950
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • H.B.M. Belfort 1949
Résultat n°10

H.L.M. Belfort 1953
Cote
Br/168
 Date
1953
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • H.L.M. Belfort 1953
Résultat n°11

Annuaire de la coopération HLM
Cote
B/288
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Annuaire de la coopération HLM
Résultat n°12

Comités d'expansion économique et de productivité, études sur le logement : enquêtes, procès-verbaux de réunions, (1966-1971); études sur l'emploi : comptes rendus de réunions, rapports, enquêtes, documentation (1963-1970); industries : procès-verbaux de réunions, tableaux, correspondance (1965-1970); tourisme : étude, procès-verbaux de réunions (1969-1970); autres thèmes : études, procès-verbaux de réunions (1965-1972).
Cote
2F/13
 Date
1963-1972
 Lieu
NODIER (Rue Charles), RÉPUBLIQUE (Place de la), PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
  • Comités d'expansion économique et de productivité,...
Résultat n°13

Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort Montbéliard
Cote
B/18
 Date
1967
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort...
Résultat n°14

Le cadre de vie
Cote
Br/1934
 Date
1975
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le cadre de vie
Résultat n°15

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Fonctionnement et gestion du patrimoine (1987-1998) : rapport de fonctionnement (1987), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), étude ("ZAC de la Justice, Implantation d'un bâtiment destiné à acceuillir deux entreprises" TECHNI-ETUDE & ASSIP, 1995), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), ordre du jour (Conseil d'Administration SODEB, 1998), procès-verbaux d'ouverture des plis, rapport d'activités (1994), notes ("Cession appartements SODEB", 1993-1994), correspondance ("Différend avec locataires", 1998). Financement (1975-1998) : délibérations ("4 juin 1975 : SODEB - Convention d'avance" / "N° 2.12 de 27 octobre 1980 : ZUP d'Altkirch - Approbation du bilan de l'opération et de son plan de trésorerie"), convention d'avance (Ville/SODEB, 1975), bilan ("ZUP d'Altkirch", 1979), contrat de prêt (Crédit Local de France/SODEB, 1992), rapport général (Commissaire aux comptes, 1994), comptes annuels (1995), rapport ("Augmentation du capital de la Société", 1996), fiches budgétaires, notes, documents de séance-N° 92-159 : Garantie de la Ville sur prêt relais contracté par la SODEB pour la ZAC de la Justice-N° 94-39 : Participation de la SEMPAT au capital de la SODEB
Cote
248W/114
 Date
1975-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...
Résultat n°16

Connaître la Franche-Comté 1978
Cote
C/29
 Date
1978
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Connaître la Franche-Comté 1978
Résultat n°17

Territoire de Belfort : chiffres-clés intéressant le bâtiment et les travaux publics
Cote
Br/1429
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Territoire de Belfort : chiffres-clés intéressant le...
Résultat n°18

Problème de la politique du logement : notamment sur la libération et l'augmentation du loyer.
Cote
2W/65
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Problème de la politique du logement : notamment sur...
Résultat n°19

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980
Cote
Br/155/1
 Date
1980
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...
Résultat n°20

Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort
Cote
Br/531
 Date
1980
 Lieu
MIOTTE (Quartier de la), MONT (Quartier du), MÉCHELLE, PEPINIERE
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Propositions de modifications d'habitations en quartier...
Résultat n°21

Le bâti ancien en Franche-Comté
Cote
Br/309
 Date
1980
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Le bâti ancien en Franche-Comté
Résultat n°22

Vivre à Belfort et dans le Territoire. 3. L'hébergement
Cote
Br/192/3
 Date
1981
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Vivre à Belfort et dans le Territoire. 3. L'hébergement
Résultat n°23

Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort, Ville de Belfort : dossier habitat et vie sociale, place Baudin, les Résidences, Belfort
Cote
Br/260
 Date
1981
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort,...
Résultat n°24

Tableaux statistiques, année 1980
Cote
Br/1435
 Date
1981
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Tableaux statistiques, année 1980
Résultat n°25

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Haute-Saône
Cote
C/125
 Date
1982
 Lieu
HAUTE-SAÔNE
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
Résultat n°26

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Franche-Comté
Cote
C/127
 Date
1982
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
Résultat n°27

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Jura
Cote
C/126
 Date
1982
 Lieu
JURA
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
Résultat n°28

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Territoire de Belfort
Cote
C/123
 Date
1982
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
Résultat n°29

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Doubs
Cote
C/124
 Date
1982
 Lieu
DOUBS
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
Résultat n°30

L'architecture de la reconstruction en France
Cote
A/66
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • L'architecture de la reconstruction en France
Résultat n°31

Le logement social en France
Cote
A/246
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le logement social en France
Résultat n°32

PLAN LOCAL DE L'HABITAT (PLH) - Elaboration du PLH (1983-1994) : études ("Contribution à la définition et à la mise en oeuvre d'une politique locale de l'habitat", AUTB, 1983 / "PLH, Atelier 3, Locatif social", AUTB, 1987 / "PLH, Atelier 4, Logement ancien", AUTB, 1988 / "PLH, Premier diagnostic, Niveau communal", AUTB, 1987 / "Pré-diagnostic PLH de l'agglomération belfortaine", AUTB, 1994), comptes rendus, dossiers ("Politique régionale de l'habitat", 1989 / "SCIC", 1992), documentation, notes, documents de séance-N° 86-139 : Etude du Programme Local de l'Habitat de l'Agglomération belfortaine - Participation de la Commune.Financement (Etat, Région) du PLH (1985-1992) : étude ("PLH, Atelier 1, Financement du logement et aides de l'Etat", AUTB, 1987), arrêté préfectoral, décision attributive d'une subvention (1987), comptes rendus (Bureau Conseil Régional), rapport ("Urbanisme et logement", Bureau Conseil Régional, 1985), plan de financement, fiches financières, dossier ("Primes 1992, Info habitat", CDH), documentation, notes.Transfert de compétences du PLH au DAB (1996) : document de séance-N° 96-67 : Plan Local de l'Habitat - Transfert de compétences au District de l'Agglomération Belfortaine
Cote
254W/231
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN LOCAL DE L'HABITAT (PLH) - Elaboration du PLH...
Résultat n°33

Le Territoire de Belfort en quelques chiffres : recensement 82, population, logement
Cote
Br/149
 Date
1983
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Le Territoire de Belfort en quelques chiffres : recensement...
Résultat n°34

Belfort, découverte des quartiers
Cote
Br/206/BIS
 Date
1984
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort, découverte des quartiers
Résultat n°35

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/256
 Date
1984-2000
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...
Résultat n°36

1000 halls en Franche-Comté
Cote
A/447
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • 1000 halls en Franche-Comté
Résultat n°37

QUARTIER BELFORT NORD, organisation réunions du conseil de quartiers et points divers (bâti, voirie, circulation, espaces verts, logement, animation) : convocations, liste des visites reçues à la permanence, comptes rendus des réunions du conseil de quartier, correspondance, notes de service, coupures de presse, comptes rendus de municipalité, rapports du conseil municipal, comptes rendus de la commission circulation.DOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/14
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 306W

  • QUARTIER BELFORT NORD, organisation réunions du conseil...
Résultat n°38

Belfort, découverte des quartiers
Cote
Br/206
 Date
1984
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort, découverte des quartiers
Résultat n°39

LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de logements étudiants : convention et avenant (Ville/Centre d'Amélioration du Logement-CAL, 1992), compte rendu (AUTB, 1985), rapport municipalité ("Orientations pour le développement du logement et de restauration universitaire à Belfort", 1989), dossiers ("Desserte de Sévenans par bus", 1990 / "Incident quartier des Glacis", 1991), charte de logement étudiant (MNEF, 1991), statistiques (1994), études ("Etude de la demande", ACEIF, 1988 / "L'offre actuelle et potentielle de logements pour étudiants", ACEIF, 1988 / "Synthèse et enjeux", ACEIF, 1988 / "Synthèse et propositions", ACEIF, 1988 / "Le logement étudiant dans le Territoire de Belfort, Etude de l'offre et de la demande", Fabrice PARMENTIER, 1993), document ("Réaliser des logements pour les étudiants", Ministère du Logement..., 1993), projet (SCIC AMO Dijon, 1994), documentation, notes, documents de séance-N° 92-42 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé-N° 94-143 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé - Avenant n° 1.Garantie d'emprunt accordée à la SAFC pour la construction de logements étudiants (1994-1995) : contrats de prêts (Caisse des Dépôts et Consignations/SAFC), documents de séance-N° 94-107 : Logements étudiants - Garantie de prêt à accorder à la SAFC-N° 94-132 : Logements étudiants - Garantie de prêt à la SAFC - Transfert d'établissement bancaire-N° 94-195 : Logements étudiants - Garantie accordée à la FAFC à modifier-N° 94-250 : Logements étudiants - Garantie accordée à la SAFC à modifier-N° 95-172 : Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB) - Construction de 49 logements - Garantie accordée à un prêt contracté par la SAFC - Modification
Cote
254W/84
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de...
Résultat n°40

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes
Cote
254W/161
 Date
1985-2001
 Lieu
NOUVELLES (Rue des ), SAGET (Place Jean-Baptiste), MAZARIN (Rue du Cardinal), ARMES (Place d')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...