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  1. Résultat n°1

    LYCEE COURBET : comptes rendus des conseils d'administration

    Date

    1997

    Cote

    240W/4

    • Contexte : 240W

    • LYCEE COURBET : comptes rendus des conseils d'administration

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  2. Résultat n°2

    Lycée Courbet, fonctionnement et reconstruction au Champ de Mars : PV CA, documents budgétaires, courriers

    Date

    1989-2000

    Cote

    283W/9

    • Contexte : 283W

    • Lycée Courbet, fonctionnement et reconstruction au...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  3. Résultat n°3

    PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION, attribution d'aides financières aux établissements scolaires : dossiers de demande d'aide financière, listes récapitulatives.

    Date

    1983-1989

    Cote

    311W/119

    • Contexte : 311W

    • PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  4. Résultat n°4

    LYCEE PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ET SOCIAL (FOLLEREAU) : procès-verbaux des séances du conseil d'administration et documents de travail (budget, comptes financiers, projet d'établissement, rapport d'activité du foyer socio-éducatif...)

    Date

    1992-1997

    Cote

    245W/64

    • Contexte : 245W

    • LYCEE PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ET SOCIAL (FOLLEREAU)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  5. Résultat n°5

    Lycée Cassin, fonctionnement : documents préparatoires et comptes rendus des conseils d'administration du 25 novembre 1997 et 9 février 1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    327W/26

    • Contexte : 327W

    • Lycée Cassin, fonctionnement : documents préparatoires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6

    EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus conseils d'écoles, travaux, recensement effectifs dans établissements scolaires du 1er degré à la rentrée scolaire 1992/1993- Lycées : présentation, politique du Département en faveur des lycées, réception lycée Diderot, intervention Jean-Pierre Chevènement en faveur LEPA, enquête sur déplacements aux abords lycée Courbet, documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration lycée Condorcet- Formation : projet de création maison de la formation, présentation INFREP

    Date

    1989-1993

    Cote

    206W/12

    • Contexte : 206W

    • EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  7. Résultat n°7

    Lycée Courbet, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de 1992 à 1996, compte rendu de la commission permanente de 1992, brochure de l'établissement, correspondance

    Date

    1992-1997

    Cote

    327W/15

    • Contexte : 327W

    • Lycée Courbet, fonctionnement : documents préparatoires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  8. Résultat n°8

    Lycée Follereau, fonctionnement : documents préparatoires au conseil d'administration de 1991, PV des conseils d'administration et documents annexes de 1992 à 1995

    Date

    1991-1995

    Cote

    327W/21

    • Contexte : 327W

    • Lycée Follereau, fonctionnement : documents préparatoires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  9. Résultat n°9

    Lycée Courbet, construction : consultation des concepteurs.

    Date

    1989

    Cote

    218W/14

    • Contexte : 218W

    • Lycée Courbet, construction : consultation des concepteurs.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  10. Résultat n°10

    Lycée professionnel Diderot, présentation, transfert de la filière outillage au lycée professionnel de Delle, accueil responsables établissements belge et espagnol : courriers, notes

    Date

    1996

    Cote

    283W/11

    • Contexte : 283W

    • Lycée professionnel Diderot, présentation, transfert...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  11. Résultat n°11

    Lycée Condorcet, fonctionnement : PV des conseils d'administration du 16 avril 1992 au 29 novembre 1996

    Date

    1992-1996

    Cote

    327W/18

    • Contexte : 327W

    • Lycée Condorcet, fonctionnement : PV des conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  12. Résultat n°12

    Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration et documents annexes de 1997 à 1999, invitations

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/23

    • Contexte : 327W

    • Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  13. Résultat n°13

    Lycées, fonctionnement : PV des conseils d'administration, compte rendu de la commission permanente, dossier préparatoire à la visite de Jean-Pierre Chevènement des lycées Follereau et Cassin

    Date

    1994-1996

    Cote

    327W/24

    • Contexte : 327W

    • Lycées, fonctionnement : PV des conseils d'administration,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  14. Résultat n°14

    Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration et documents annexes du 6 novembre 1995 au 26 novembre 1996, plaquettes de présentation, note et correspondance sur le problème de stationnement suite à l'extension du lycée, dossier préparatoire à la visite du Maire, résultats aux examens de la session 1994, conventions (d'hébergement et d'accueil des élèves, d'utilisation des locaux par le GRETA et l'IUFM)

    Date

    1995-1998

    Cote

    327W/22

    • Contexte : 327W

    • Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  15. Résultat n°15

    Lycées :divers (préparation et bilan rentrée, bilan des opérations d'orientation et d'affectation, bilan PAE 1988-89, dénomination lycées, campagne pour enseignement technique, revendications lycéens belfortains en 1990, statistiques sur bourses et résultats aux examens, mise en place Conseil départemental de la vie lycéenne, mise en oeuvre 1% décoration, politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées, informations du Ministère de l'Education nationale...)

    Date

    1989-1991

    Cote

    218W/13

    • Contexte : 218W

    • Lycées :divers (préparation et bilan rentrée, bilan...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    Enseignement primaire et secondaire, contribution des familles dans le cadre de l'enseignement catholique, intégration des élèves handicapés, développement des NTIC, relations avec les écoles, accompagnement scolaire et périscolaire, aide à la réussite scolaire, définition projet éducatif aux Glacis, mise en place opération ARVE, actions scolaires par ECOL, études dirigées : comptes rendus conseils d'écoles, comptes rendus de réunions, courriers, convention et avenants, études, notes, comptes rendus CA, rapports d'activités

    Date

    1994-2001

    Cote

    283W/14

    • Contexte : 283W

    • Enseignement primaire et secondaire, contribution des...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-88 : Subvention exceptionnelle en faveur du Lycée Diderot.

    Date

    2004

    Cote

    314W/371

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    LYCEE COURBET - Construction du nouveau Lycée Courbet au Champ de Mars (1989-1992) : étude ("Proposition de réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres", AUTB, 1991), convention (Région/Département-Ville, 1993), dossier ("Avant-Projet Sommaire", 1992), compte rendu (Conseil général), notes, document de séance-N° 92-3 : Convention à passer avec la Région de Franche-Comté relative à la construction du nouveau Lycée Courbet au Champ de Mars.Financement des opérations (1989-1993) : notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional, 1991), dossier demande de subvention (Foyer socio-éducatif Lycée Courbet, 1993), pièces comptables, notes.Suivi et fonctionnement du Lycée (1990-1997) : comptes rendus (DDE / Direction des services techniques, 1990-1992), arrêté ("Décision d'ouverture du Lycée Courbet", Président du Conseil Régional, 1991), rapport municipalité ("Desserte du nouveau lycée Champ de mars", 1991), demande d'audience (Nouveau Proviseur Lycée Courbet / Maire de Belfort, 1997), notes

    Date

    1989-1997

    Cote

    254W/79

    • Contexte : 254W

    • LYCEE COURBET - Construction du nouveau Lycée Courbet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    LYCEE COURBET : procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    1995-1996

    Cote

    240W/16

    • Contexte : 240W

    • LYCEE COURBET : procès-verbal du conseil d'administration

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  20. Résultat n°20

    Lycées autres que belfortains, fonctionnement : correspondance, étude d'IRISS "implantation de filières au lycée professionnel de Delle"

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/27

    • Contexte : 327W

    • Lycées autres que belfortains, fonctionnement : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  21. Résultat n°21

    Lycée Courbet, fonctionnement : comptes rendus de réunions du comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté, règlement intérieur du conseil d'administration, PV des conseils d'administration et documents annexes de 1996 à 1999

    Date

    1996-1999

    Cote

    327W/16

    • Contexte : 327W

    • Lycée Courbet, fonctionnement : comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  22. Résultat n°22

    LYCEE FOLLEREAU, conseil d'administration : documents préparatoires et procès-verbaux

    Date

    1989-1993

    Cote

    206W/11

    • Contexte : 206W

    • LYCEE FOLLEREAU, conseil d'administration : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  23. Résultat n°23

    LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT - Création de la ZAC des Montants (1983-1985) ; Construction du Lycée Diderot et financement des opérations (1984-1994) : étude ("Le quartier Ouest des Résidences à Belfort, Pour une meilleure connaissance de l'environnement du futur LEP Industriel", AUTB, 1983), dossier de présentation et de réalisation ("ZAC des Montants Bavilliers-Belfort", AUTB, 1983), arrêtés préfectoraux, comptes rendus, arrêté de cessibilité (1985), traité de concession à la SODEB (1987), dossier de présentation ("LEP Industriel de Belfort", Conseil Général, 1984), convention de financement (Département/Ville/Commune de Bavilliers, 1984-1985), conclusion de l'enquêteur, rapport descriptif PC (Atelier L. KROLL), bilan révisé, pièces de marché, bail (Conseil Général/Ville), projet de charte ("Equipement sportifs attenants au Lycée Professionnel Expérimental-LPE de Belfort-Bavilliers", Conseil Général, 1987), contrat de prêt (CLF/Commune de Bavilliers, 1992), plans, notes, documents de séance-N° 84-108 : Avis de principe sur le dossier de création-réalisation de la ZAC des Montants-N° 84-136 : ZAC des Montants - Réalisation d'un LEPI, d'équipements sportifs et socio-éducatifs-N° 84-213 : ZAC des Montants - Adoption définitive du PAZ - Approbation de l'APS du LEPI et des équipements-N° 85-101 : Réalisation du LEP Industriel sur le territoire de la Commune de Bavilliers - Convention aves le Département et la Commune de Bavilliers relative à son financement-N° 85-215 : Réalisation du LEPI - Dérogation à l'obligation d'assurance de Dommages-construction - Avenant n° 1 à la convention tripartite du 14 juin 1985 relative au financement du LEPI-N° 86-290 : Approbation du bilan révisé de la construction du LEPI-N° 86-291 : Approbation du bilan révisé des équipements sportifs du LEPI-N° 91-18 : Lycée Professionnel Diderot et équipements sportifs extérieurs - Cession des sols d'emprise actes notariés (Ville/SODEB, 4 février 1992 ; Département/Ville, 9 mars 1992)-N° 92-146 : Pré-bilan de clôture du Lycée Professionnel "Denis Diderot" - Garantie et remboursement des annuités d'un emprunt de 900 000F contracté par la Commune de Bavilliers-N° 93-92 : Lycée Professionnel Denis Diderot - Bilan de clôture-N° 93-118 : Lycée Professionnel Diderot - Cession des sols d'emprise acte notarié (SODEB/Ville, 2 septembre 1993)-N° 94-42 : Financement du Lycée "Denis Diderot" - Renégociation des prêts - Convention entre le Département et la Ville de Bavilliers.Equipements sportifs et socio-culturels du Lycée Diderot et de la Maison de Quartier (1984-1990) : comptes rendus ("Equipements socio-culturels et sportifs Résidences Ouest", Association Ouvre Boîte, 1986 / "Lycée Professionnel Expérimenta-LPEl, Equipements sportifs et culturels", Ville, 1987), tableaux, dossier CAF ("ZAC des Montants, Equipements sociaux et Maison de Quartier", SODEB, 1984-1987), proposition de cession (Ville/Département/SODEB, 1991), plans, projet de charte ("Equipements sportifs attenants au LPE de Belfort-Bavilliers", Conseil Général, 1987), notesModification de la limite communale entre Belfort et Bavilliers (1984-1991) : délibération, plan de financement, plans, tableaux, notes.Fonctionnement du Lycée (1988, 1996) : additif à l'arrêté préfectoral (1988), rapport ("Transfert de la filière Outillage à Delle", 1996)

    Date

    1983-1996

    Cote

    254W/78

    • Contexte : 254W

    • LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT - Création de la ZAC des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL AGRICOLE (LEPA) DE VALDOIE - Construction d'un internat : notes

    Date

    1989-1990

    Cote

    254W/82

    • Contexte : 254W

    • LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL AGRICOLE (LEPA)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    Lycée Condorcet, fonctionnement : compte rendu et documents annexes des conseils d'administration du 23 novembre 1996 au 8 mars 1999, compte rendu de la commission permanente du 8 janvier 1998

    Date

    1996-1999

    Cote

    327W/19

    • Contexte : 327W

    • Lycée Condorcet, fonctionnement : compte rendu et documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  26. Résultat n°26

    RELATIONS AVEC LES COLLEGES ET LYCEES : procès-verbaux du conseil d'administration, correspondance notamment à propos demande d'aide financière ou de travaux, délibérations, conventions, notes de service, projets de voyages, comptes rendus de réunions.

    Date

    1997-1998

    Cote

    310W/49

    • Contexte : 310W

    • RELATIONS AVEC LES COLLEGES ET LYCEES : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  27. Résultat n°27

    POLITIQUE NATIONALE (NOTAMMENT RENOVATION PEDAGOGIQUE) EN FAVEUR DES LYCEES ET RELATIONS DES ETABLISSEMENTS BELFORTAINS AVEC LA VILLE (DONT CONSTRUCTION, FINANCEMENT PROBLEME DE SECURITE, EFFECTIFS) : comptes rendus de réunions, correspondance, délibération, statistiques, coupures de presse, documentation, projet d'établissement, plaquettes de présentation

    Date

    1989-1994

    Cote

    311W/69

    • Contexte : 311W

    • POLITIQUE NATIONALE (NOTAMMENT RENOVATION PEDAGOGIQUE)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  28. Résultat n°28

    Lycée Condorcet, fonctionnement : PV CA

    Date

    1998-2000

    Cote

    283W/10

    • Contexte : 283W

    • Lycée Condorcet, fonctionnement : PV CA

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  29. Résultat n°29

    Lycée Follereau, fonctionnement et gestion comptable : documents préparatoires aux réunions de la commission permanente (15 janvier 1991, 21 novembre 1991, 18 février 1992), plaquette de présentation, documents financiers (compte financier 1990, budget 1991, compte rendu financier du foyer socio-éducatif exercice 1989-1990), correspondance sur la suppression de sections, pétition et correspondance sur le projet d'ouverture d'une formation de techniciens supérieurs en analyses biologiques

    Date

    1990-1994

    Cote

    327W/20

    • Contexte : 327W

    • Lycée Follereau, fonctionnement et gestion comptable...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  30. Résultat n°30

    PETIT LYCEE ROOSEVELT, restructuration : cahier des clauses administratives particulières pour étude de la restructuration, correspondance, plans, diagnostic sur état du bâtiment.

    Date

    1983-1987

    Cote

    211W/2

    • Contexte : 211W

    • PETIT LYCEE ROOSEVELT, restructuration : cahier des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  31. Résultat n°31

    Lycée d'Etat mixte polyvalent, fonctionnement : comtpe rendu du conseil d'administration du 29 juin 1989 au 16 juin 1992, compte rendu de la commission permanente

    Date

    1989-1993

    Cote

    327W/25

    • Contexte : 327W

    • Lycée d'Etat mixte polyvalent, fonctionnement : comtpe...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  32. Résultat n°32

    Lycée Condorcet, fonctionnement : plaquette de présentation, effectifs, compte rendu de la commission permanente, documents budgétaires, projet d'établissement, plaquette de présentation des classes préparatoires, "Rapport d'évaluation du lycée polyvalent de Belfort", "Rencontres informatiques 31 janvier 1992", notes, correspondance

    Date

    1989-1996

    Cote

    327W/17

    • Contexte : 327W

    • Lycée Condorcet, fonctionnement : plaquette de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  33. Résultat n°33

    LYCEE FOLLEREAU - Visite des lycées Follereau et Cassin par Jean-Pierre CHEVENEMENT (1995) : dossier de présentation.Agression de lycéens (1995) : note (Cabinet du Maire).Prix Edouard Goldschmidt (1997) : note (Lycée Follereau)

    Date

    1995-1997

    Cote

    254W/81

    • Contexte : 254W

    • LYCEE FOLLEREAU - Visite des lycées Follereau et Cassin...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DES COLLEGES ET LYCEES DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPETENCES EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT PUBLIC : textes officiels, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions, procès-verbal de mise à disposition biens meubles et immeubles des lycées, collèges et autres établissements du second degré au bénéfice des régions et des départements

    Date

    1985-1993

    Cote

    311W/94

    • Contexte : 311W

    • PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DES COLLEGES...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  35. Résultat n°35

    LYCEE TECHNIQUE : construction, travaux d'entretien et équipement (participation de la Ville), définition de la copropriété Ville/Etat (convention et avenants relatifs à construction, délibérations, factures, courriers)

    Date

    1951-1987

    Cote

    199W/39

    • Contexte : 199W

    • LYCEE TECHNIQUE : construction, travaux d'entretien...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    LYCEE CONDORCET - Fonctionnement ; Financement ; Equipement : convention (Ville/Lycée Condorcet, 1999), procès-verbal (Ministère de l'Education Nationale), rapport municipalité ("Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort - Comité d'Environnement Social du Lycée Condorcet", 1998), listes, pièces comptables, rapport, articles de presse, notes, document de séance-N° 99-101 : Convention à passer avec le Lycée Condorcet relative à l'accueil d'élèves demi-pensionnaires au restaurant administratif

    Date

    1988-1999

    Cote

    254W/80

    • Contexte : 254W

    • LYCEE CONDORCET - Fonctionnement ; Financement ; Equipement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Collèges et lycées, affaires diverses (travaux, offres de formation, demande de subvention...) : procès-verbal du conseil d'administration, correspondance, notes

    Date

    2000-2002

    Cote

    334W/35

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  38. Résultat n°38

    Collèges et lycées, travaux divers : PV des conseils d'administration, budgets des établissements, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, plans, coupures de presse

    Date

    1982-2000

    Cote

    330W/29

    • Contexte : 330W

    • Collèges et lycées, travaux divers : PV des conseils...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  39. Résultat n°39

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-125 : Subvention exceptionnelle au LP Diderot.

    Date

    2005

    Cote

    319W/127

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL