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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LYCEE COURBET : comptes rendus des conseils d'administration
Cote
240W/4
 Date
1997
 Lieu
GAMBIEZ (Rue du Général), LYCEE COURBET
 Type de document -

  • Contexte : 240W

  • LYCEE COURBET : comptes rendus des conseils d'administration
Résultat n°2

Lycée Courbet, fonctionnement et reconstruction au Champ de Mars : PV CA, documents budgétaires, courriers
Cote
283W/9
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Lycée Courbet, fonctionnement et reconstruction au...
Résultat n°3

PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION, attribution d'aides financières aux établissements scolaires : dossiers de demande d'aide financière, listes récapitulatives.
Cote
311W/119
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION,...
Résultat n°4

LYCEE PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ET SOCIAL (FOLLEREAU) : procès-verbaux des séances du conseil d'administration et documents de travail (budget, comptes financiers, projet d'établissement, rapport d'activité du foyer socio-éducatif...)
Cote
245W/64
 Date
1992-1997
 Lieu
MARCHAL (Rue Louis), LYCEE FOLLEREAU
 Type de document -

  • Contexte : 245W

  • LYCEE PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ET SOCIAL (FOLLEREAU)...
Résultat n°5

Lycée Cassin, fonctionnement : documents préparatoires et comptes rendus des conseils d'administration du 25 novembre 1997 et 9 février 1998
Cote
327W/26
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Cassin, fonctionnement : documents préparatoires...
Résultat n°6

EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus conseils d'écoles, travaux, recensement effectifs dans établissements scolaires du 1er degré à la rentrée scolaire 1992/1993- Lycées : présentation, politique du Département en faveur des lycées, réception lycée Diderot, intervention Jean-Pierre Chevènement en faveur LEPA, enquête sur déplacements aux abords lycée Courbet, documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration lycée Condorcet- Formation : projet de création maison de la formation, présentation INFREP
Cote
206W/12
 Date
1989-1993
 Lieu
ÉTUVE (Place de l'), PAIX (Rue de la), GAMBIEZ (Rue du Général), ALAMBERT (Rue Jean le Rond d'), ROOSEVELT (Rue Franklin), ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI, ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY, LYCEE COURBET, LYCEE AGRICOLE LUCIEN QUÉLET -Valdoie, LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT, LYCEE CONDORCET
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus...
Résultat n°7

Lycée Courbet, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de 1992 à 1996, compte rendu de la commission permanente de 1992, brochure de l'établissement, correspondance
Cote
327W/15
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Courbet, fonctionnement : documents préparatoires...
Résultat n°8

Lycée Follereau, fonctionnement : documents préparatoires au conseil d'administration de 1991, PV des conseils d'administration et documents annexes de 1992 à 1995
Cote
327W/21
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Follereau, fonctionnement : documents préparatoires...
Résultat n°9

Lycée Courbet, construction : consultation des concepteurs.
Cote
218W/14
 Date
1989
 Lieu
LYCEE COURBET
 Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Lycée Courbet, construction : consultation des concepteurs.
Résultat n°10

Lycée professionnel Diderot, présentation, transfert de la filière outillage au lycée professionnel de Delle, accueil responsables établissements belge et espagnol : courriers, notes
Cote
283W/11
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Lycée professionnel Diderot, présentation, transfert...
Résultat n°11

Lycée Condorcet, fonctionnement : PV des conseils d'administration du 16 avril 1992 au 29 novembre 1996
Cote
327W/18
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Condorcet, fonctionnement : PV des conseils d'administration...
Résultat n°12

Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration et documents annexes de 1997 à 1999, invitations
Cote
327W/23
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration...
Résultat n°13

Lycées, fonctionnement : PV des conseils d'administration, compte rendu de la commission permanente, dossier préparatoire à la visite de Jean-Pierre Chevènement des lycées Follereau et Cassin
Cote
327W/24
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycées, fonctionnement : PV des conseils d'administration,...
Résultat n°14

Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration et documents annexes du 6 novembre 1995 au 26 novembre 1996, plaquettes de présentation, note et correspondance sur le problème de stationnement suite à l'extension du lycée, dossier préparatoire à la visite du Maire, résultats aux examens de la session 1994, conventions (d'hébergement et d'accueil des élèves, d'utilisation des locaux par le GRETA et l'IUFM)
Cote
327W/22
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration...
Résultat n°15

Lycées :divers (préparation et bilan rentrée, bilan des opérations d'orientation et d'affectation, bilan PAE 1988-89, dénomination lycées, campagne pour enseignement technique, revendications lycéens belfortains en 1990, statistiques sur bourses et résultats aux examens, mise en place Conseil départemental de la vie lycéenne, mise en oeuvre 1% décoration, politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées, informations du Ministère de l'Education nationale...)
Cote
218W/13
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Lycées :divers (préparation et bilan rentrée, bilan...
Résultat n°16

Enseignement primaire et secondaire, contribution des familles dans le cadre de l'enseignement catholique, intégration des élèves handicapés, développement des NTIC, relations avec les écoles, accompagnement scolaire et périscolaire, aide à la réussite scolaire, définition projet éducatif aux Glacis, mise en place opération ARVE, actions scolaires par ECOL, études dirigées : comptes rendus conseils d'écoles, comptes rendus de réunions, courriers, convention et avenants, études, notes, comptes rendus CA, rapports d'activités
Cote
283W/14
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Enseignement primaire et secondaire, contribution des...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-88 : Subvention exceptionnelle en faveur du Lycée Diderot.
Cote
314W/371
 Date
2004
 Lieu
LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°18

LYCEE COURBET - Construction du nouveau Lycée Courbet au Champ de Mars (1989-1992) : étude ("Proposition de réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres", AUTB, 1991), convention (Région/Département-Ville, 1993), dossier ("Avant-Projet Sommaire", 1992), compte rendu (Conseil général), notes, document de séance-N° 92-3 : Convention à passer avec la Région de Franche-Comté relative à la construction du nouveau Lycée Courbet au Champ de Mars.Financement des opérations (1989-1993) : notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional, 1991), dossier demande de subvention (Foyer socio-éducatif Lycée Courbet, 1993), pièces comptables, notes.Suivi et fonctionnement du Lycée (1990-1997) : comptes rendus (DDE / Direction des services techniques, 1990-1992), arrêté ("Décision d'ouverture du Lycée Courbet", Président du Conseil Régional, 1991), rapport municipalité ("Desserte du nouveau lycée Champ de mars", 1991), demande d'audience (Nouveau Proviseur Lycée Courbet / Maire de Belfort, 1997), notes
Cote
254W/79
 Date
1989-1997
 Lieu
LYCEE COURBET
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LYCEE COURBET - Construction du nouveau Lycée Courbet...
Résultat n°19

LYCEE COURBET : procès-verbal du conseil d'administration
Cote
240W/16
 Date
1995-1996
 Lieu
GAMBIEZ (Rue du Général), LYCEE COURBET
 Type de document -

  • Contexte : 240W

  • LYCEE COURBET : procès-verbal du conseil d'administration
Résultat n°20

Lycées autres que belfortains, fonctionnement : correspondance, étude d'IRISS "implantation de filières au lycée professionnel de Delle"
Cote
327W/27
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycées autres que belfortains, fonctionnement : correspondance,...
Résultat n°21

Lycée Courbet, fonctionnement : comptes rendus de réunions du comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté, règlement intérieur du conseil d'administration, PV des conseils d'administration et documents annexes de 1996 à 1999
Cote
327W/16
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Courbet, fonctionnement : comptes rendus de réunions...
Résultat n°22

LYCEE FOLLEREAU, conseil d'administration : documents préparatoires et procès-verbaux
Cote
206W/11
 Date
1989-1993
 Lieu
MARCHAL (Rue Louis), LYCEE FOLLEREAU
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • LYCEE FOLLEREAU, conseil d'administration : documents...
Résultat n°23

LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT - Création de la ZAC des Montants (1983-1985) ; Construction du Lycée Diderot et financement des opérations (1984-1994) : étude ("Le quartier Ouest des Résidences à Belfort, Pour une meilleure connaissance de l'environnement du futur LEP Industriel", AUTB, 1983), dossier de présentation et de réalisation ("ZAC des Montants Bavilliers-Belfort", AUTB, 1983), arrêtés préfectoraux, comptes rendus, arrêté de cessibilité (1985), traité de concession à la SODEB (1987), dossier de présentation ("LEP Industriel de Belfort", Conseil Général, 1984), convention de financement (Département/Ville/Commune de Bavilliers, 1984-1985), conclusion de l'enquêteur, rapport descriptif PC (Atelier L. KROLL), bilan révisé, pièces de marché, bail (Conseil Général/Ville), projet de charte ("Equipement sportifs attenants au Lycée Professionnel Expérimental-LPE de Belfort-Bavilliers", Conseil Général, 1987), contrat de prêt (CLF/Commune de Bavilliers, 1992), plans, notes, documents de séance-N° 84-108 : Avis de principe sur le dossier de création-réalisation de la ZAC des Montants-N° 84-136 : ZAC des Montants - Réalisation d'un LEPI, d'équipements sportifs et socio-éducatifs-N° 84-213 : ZAC des Montants - Adoption définitive du PAZ - Approbation de l'APS du LEPI et des équipements-N° 85-101 : Réalisation du LEP Industriel sur le territoire de la Commune de Bavilliers - Convention aves le Département et la Commune de Bavilliers relative à son financement-N° 85-215 : Réalisation du LEPI - Dérogation à l'obligation d'assurance de Dommages-construction - Avenant n° 1 à la convention tripartite du 14 juin 1985 relative au financement du LEPI-N° 86-290 : Approbation du bilan révisé de la construction du LEPI-N° 86-291 : Approbation du bilan révisé des équipements sportifs du LEPI-N° 91-18 : Lycée Professionnel Diderot et équipements sportifs extérieurs - Cession des sols d'emprise actes notariés (Ville/SODEB, 4 février 1992 ; Département/Ville, 9 mars 1992)-N° 92-146 : Pré-bilan de clôture du Lycée Professionnel "Denis Diderot" - Garantie et remboursement des annuités d'un emprunt de 900 000F contracté par la Commune de Bavilliers-N° 93-92 : Lycée Professionnel Denis Diderot - Bilan de clôture-N° 93-118 : Lycée Professionnel Diderot - Cession des sols d'emprise acte notarié (SODEB/Ville, 2 septembre 1993)-N° 94-42 : Financement du Lycée "Denis Diderot" - Renégociation des prêts - Convention entre le Département et la Ville de Bavilliers.Equipements sportifs et socio-culturels du Lycée Diderot et de la Maison de Quartier (1984-1990) : comptes rendus ("Equipements socio-culturels et sportifs Résidences Ouest", Association Ouvre Boîte, 1986 / "Lycée Professionnel Expérimenta-LPEl, Equipements sportifs et culturels", Ville, 1987), tableaux, dossier CAF ("ZAC des Montants, Equipements sociaux et Maison de Quartier", SODEB, 1984-1987), proposition de cession (Ville/Département/SODEB, 1991), plans, projet de charte ("Equipements sportifs attenants au LPE de Belfort-Bavilliers", Conseil Général, 1987), notesModification de la limite communale entre Belfort et Bavilliers (1984-1991) : délibération, plan de financement, plans, tableaux, notes.Fonctionnement du Lycée (1988, 1996) : additif à l'arrêté préfectoral (1988), rapport ("Transfert de la filière Outillage à Delle", 1996)
Cote
254W/78
 Date
1983-1996
 Lieu
LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT - Création de la ZAC des...
Résultat n°24

LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL AGRICOLE (LEPA) DE VALDOIE - Construction d'un internat : notes
Cote
254W/82
 Date
1989-1990
 Lieu
VALDOIE, LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL AGRICOLE (LEPA) - Valdoie
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL AGRICOLE (LEPA)...
Résultat n°25

Lycée Condorcet, fonctionnement : compte rendu et documents annexes des conseils d'administration du 23 novembre 1996 au 8 mars 1999, compte rendu de la commission permanente du 8 janvier 1998
Cote
327W/19
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Condorcet, fonctionnement : compte rendu et documents...
Résultat n°26

RELATIONS AVEC LES COLLEGES ET LYCEES : procès-verbaux du conseil d'administration, correspondance notamment à propos demande d'aide financière ou de travaux, délibérations, conventions, notes de service, projets de voyages, comptes rendus de réunions.
Cote
310W/49
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • RELATIONS AVEC LES COLLEGES ET LYCEES : procès-verbaux...
Résultat n°27

POLITIQUE NATIONALE (NOTAMMENT RENOVATION PEDAGOGIQUE) EN FAVEUR DES LYCEES ET RELATIONS DES ETABLISSEMENTS BELFORTAINS AVEC LA VILLE (DONT CONSTRUCTION, FINANCEMENT PROBLEME DE SECURITE, EFFECTIFS) : comptes rendus de réunions, correspondance, délibération, statistiques, coupures de presse, documentation, projet d'établissement, plaquettes de présentation
Cote
311W/69
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • POLITIQUE NATIONALE (NOTAMMENT RENOVATION PEDAGOGIQUE)...
Résultat n°28

Lycée Condorcet, fonctionnement : PV CA
Cote
283W/10
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Lycée Condorcet, fonctionnement : PV CA
Résultat n°29

Lycée Follereau, fonctionnement et gestion comptable : documents préparatoires aux réunions de la commission permanente (15 janvier 1991, 21 novembre 1991, 18 février 1992), plaquette de présentation, documents financiers (compte financier 1990, budget 1991, compte rendu financier du foyer socio-éducatif exercice 1989-1990), correspondance sur la suppression de sections, pétition et correspondance sur le projet d'ouverture d'une formation de techniciens supérieurs en analyses biologiques
Cote
327W/20
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Follereau, fonctionnement et gestion comptable...
Résultat n°30

PETIT LYCEE ROOSEVELT, restructuration : cahier des clauses administratives particulières pour étude de la restructuration, correspondance, plans, diagnostic sur état du bâtiment.
Cote
211W/2
 Date
1983-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 211W

  • PETIT LYCEE ROOSEVELT, restructuration : cahier des...
Résultat n°31

Lycée d'Etat mixte polyvalent, fonctionnement : comtpe rendu du conseil d'administration du 29 juin 1989 au 16 juin 1992, compte rendu de la commission permanente
Cote
327W/25
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée d'Etat mixte polyvalent, fonctionnement : comtpe...
Résultat n°32

Lycée Condorcet, fonctionnement : plaquette de présentation, effectifs, compte rendu de la commission permanente, documents budgétaires, projet d'établissement, plaquette de présentation des classes préparatoires, "Rapport d'évaluation du lycée polyvalent de Belfort", "Rencontres informatiques 31 janvier 1992", notes, correspondance
Cote
327W/17
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Condorcet, fonctionnement : plaquette de présentation,...
Résultat n°33

LYCEE FOLLEREAU - Visite des lycées Follereau et Cassin par Jean-Pierre CHEVENEMENT (1995) : dossier de présentation.Agression de lycéens (1995) : note (Cabinet du Maire).Prix Edouard Goldschmidt (1997) : note (Lycée Follereau)
Cote
254W/81
 Date
1995-1997
 Lieu
LYCEE FOLLEREAU
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LYCEE FOLLEREAU - Visite des lycées Follereau et Cassin...
Résultat n°34

PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DES COLLEGES ET LYCEES DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPETENCES EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT PUBLIC : textes officiels, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions, procès-verbal de mise à disposition biens meubles et immeubles des lycées, collèges et autres établissements du second degré au bénéfice des régions et des départements
Cote
311W/94
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DES COLLEGES...
Résultat n°35

LYCEE TECHNIQUE : construction, travaux d'entretien et équipement (participation de la Ville), définition de la copropriété Ville/Etat (convention et avenants relatifs à construction, délibérations, factures, courriers)
Cote
199W/39
 Date
1951-1987
 Lieu
MARCHAL (Rue Louis), LYCEE FOLLEREAU
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • LYCEE TECHNIQUE : construction, travaux d'entretien...
Résultat n°36

LYCEE CONDORCET - Fonctionnement ; Financement ; Equipement : convention (Ville/Lycée Condorcet, 1999), procès-verbal (Ministère de l'Education Nationale), rapport municipalité ("Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort - Comité d'Environnement Social du Lycée Condorcet", 1998), listes, pièces comptables, rapport, articles de presse, notes, document de séance-N° 99-101 : Convention à passer avec le Lycée Condorcet relative à l'accueil d'élèves demi-pensionnaires au restaurant administratif
Cote
254W/80
 Date
1988-1999
 Lieu
LYCEE CONDORCET
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LYCEE CONDORCET - Fonctionnement ; Financement ; Equipement...
Résultat n°37

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Collèges et lycées, affaires diverses (travaux, offres de formation, demande de subvention...) : procès-verbal du conseil d'administration, correspondance, notes
Cote
334W/35
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°38

Collèges et lycées, travaux divers : PV des conseils d'administration, budgets des établissements, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, plans, coupures de presse
Cote
330W/29
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Collèges et lycées, travaux divers : PV des conseils...
Résultat n°39

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-125 : Subvention exceptionnelle au LP Diderot.
Cote
319W/127
 Date
2005
 Lieu
LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...