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99 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales, correspondance adressée au Maire concernant la règlementation et demandes de nouvelles ou d'informations sur les militaires ou civils (télégrammes).
Cote
5H/83
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Divers
  • Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales,...
Résultat n°2

Relations du Maire, principalement avec l'autorité militaire : correspondance, état des maisons en construction en 1914 et non achevées en mars 1921.
Cote
5H/82
 Date
1914-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Divers
  • Relations du Maire, principalement avec l'autorité...
Résultat n°3

Rendez-vous de Jean-Pierre Chevènement, déjeuners, réception de personnalités françaises et étrangères : programmes journées, biographies, allocution Jean-Pierre Chevènement, presse, correspondance.
Cote
228W/4
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 228W

  • Rendez-vous de Jean-Pierre Chevènement, déjeuners,...
Résultat n°4

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1988) : documents de séance-N° 88-50 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 04 décembre 1986, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 88-111 : Idem-N° 88-140 : Idem
Cote
254W/137
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1988) : documents...
Résultat n°5

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1989) : documents de séance-N° 89-44 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 04 décembre 1986, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 89-73 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 89-101 : Idem-N° 89-132 : Idem-N° 89-174 : Idem-N° 89-206 : Idem
Cote
254W/138
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1989) : documents...
Résultat n°6

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents de séance-N° 90-5 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 90-29 : Idem-N° 90-43 : Idem-N° 90-73 : Idem-N° 90-106 : Idem-N° 90-140 : Idem-N° 90-177 : Idem-N° 90-206 : Idem
Cote
254W/139
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents...
Résultat n°7

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation
Cote
198W/195
 Date
1990-1998
 Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires...
Résultat n°8

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1991) : documents de séance-N° 91-8 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 91-37 : Idem-N° 91-69 : Idem-N° 91-107 : Idem-N° 91-134 : Idem-N° 91-164 : Idem-N° 91-199 : Idem
Cote
254W/140
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1991) : documents...
Résultat n°9

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents de séance-N° 92-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 92-39 : Idem-N° 92-69 : Idem-N° 92-95 : Idem-N° 92-106 : Idem-N° 92-150 : Idem-N° 92-174 : Idem-N° 92-217 : Idem-N° 92-218 : Modification de la délibération du 24 mars 1989 donnant délégation au Maire pour traiter certaines affaires, en vertu de l'Article L 122-20 du Code des Communes
Cote
254W/141
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents...
Résultat n°10

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1993) : documents de séance-N° 93-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 93-28 : Idem-N° 93-61 : Idem-N° 93-101 : Idem-N° 93-137 : Idem-N° 93-163 : Idem-N° 93-219 : Idem-N° 93-271 : Idem
Cote
254W/142
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1993) : documents...
Résultat n°11

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1994) : documents de séance-N° 94-3 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 94-37 : Idem-N° 94-61 : Idem-N° 94-97 : Idem-N° 94-126 : Idem-N° 94-155 : Idem-N° 94-188 : Idem-N° 94-241 : Idem
Cote
254W/143
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1994) : documents...
Résultat n°12

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1995) : documents de séance-N° 95-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-22 : Idem-N° 95-45 : Idem-N° 95-116 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du Conseil Municipal des 24 mars 1989 et 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-162 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-201 : Idem-N° 95-238 : Idem
Cote
254W/144
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1995) : documents...
Résultat n°13

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents de séance-N° 96-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 96-26 : Idem-N° 96-49 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 96-84 : Idem-N° 96-107 : Idem-N° 96-148 : Idem-N° 96-170 : Idem-N° 96-216 : Idem-N° 96-248 : Idem
Cote
254W/145
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents...
Résultat n°14

REUNIONS ET DEJEUNERS DE TRAVAIL AVEC LES MAIRES: Réunions (1998 - 1999): réunions, colloque, commission d'Investissement, commission des travaux; Repas des maires (1996 - 1999): rapport, compte-rendu, courrier, feuille de présence.
Cote
1WCAB/180
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • REUNIONS ET DEJEUNERS DE TRAVAIL AVEC LES MAIRES: Réunions...
Résultat n°15

Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et remerciements en retour, cartes de voeux diverses
Cote
343W/4
 Date
1997-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et...
Résultat n°16

DEMISSION DU MAIRE :arrêté du Maire, rapport, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/328
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DEMISSION DU MAIRE :arrêté du Maire, rapport, textes...
Résultat n°17

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 - Election d'un Maire (M. Jackie DROUET) et de douze Adjoints : procès-verbal d'installation, discours d'investiture, bulletins de vote, articles de presse, notes ("Démission de Jean-Pierre CHEVENEMENT", Préfecture / "Déclaration de situation patrimoniale", Ville), document préparatoire, documents de séance-N° 97-119 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 97-120 : Création de délégation et désignation de conseillers délégués
Cote
254W/121
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 -...
Résultat n°18

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1997) : documents de séance-N° 97-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-23 : Idem-N° 97-43 : Idem-N° 97-80 : Idem-N° 97-132 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-135 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-160 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1997, en application de l'Article L 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales-N° 97-184 : Idem-N° 97-228 : Idem
Cote
254W/146
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1997) : documents...
Résultat n°19

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de GOS à GZ)
Cote
343W/55
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°20

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de CLE à DAY)
Cote
343W/50
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...