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99 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/291
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-22 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/312
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-149 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/153
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°4

Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et remerciements en retour, cartes de voeux diverses
Cote
343W/4
 Date
1997-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-68 : Questions diverses - Frais de représentation du Maire.
Cote
314W/70
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°6

Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire
Cote
350W/3
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 350W

  • Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-130 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/133
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°8

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents de séance-N° 96-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 96-26 : Idem-N° 96-49 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 96-84 : Idem-N° 96-107 : Idem-N° 96-148 : Idem-N° 96-170 : Idem-N° 96-216 : Idem-N° 96-248 : Idem
Cote
254W/145
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/288
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°10

DEMISSION DU MAIRE :arrêté du Maire, rapport, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/328
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DEMISSION DU MAIRE :arrêté du Maire, rapport, textes...
Résultat n°11

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000, 01/07/2000, 05/07/2000) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/2
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000,...
Résultat n°12

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 - Election d'un Maire (M. Jackie DROUET) et de douze Adjoints : procès-verbal d'installation, discours d'investiture, bulletins de vote, articles de presse, notes ("Démission de Jean-Pierre CHEVENEMENT", Préfecture / "Déclaration de situation patrimoniale", Ville), document préparatoire, documents de séance-N° 97-119 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 97-120 : Création de délégation et désignation de conseillers délégués
Cote
254W/121
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 -...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/266
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-250 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/256
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°15

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents de séance-N° 90-5 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 90-29 : Idem-N° 90-43 : Idem-N° 90-73 : Idem-N° 90-106 : Idem-N° 90-140 : Idem-N° 90-177 : Idem-N° 90-206 : Idem
Cote
254W/139
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-171 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/440
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°17

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999, 08/10/1999) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/1
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999,...
Résultat n°18

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de GOS à GZ)
Cote
343W/55
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°19

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007) : documents de travail ("Budgets de fonctionnement" / "Budget principal investissement" / "Projet collecte des déchets ménagers"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/9
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007)...
Résultat n°20

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de CLE à DAY)
Cote
343W/50
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°21

Chronos 2008
Cote
350W/5
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 350W

  • Chronos 2008
Résultat n°22

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BOUL à BZ)
Cote
343W/48
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-192 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/197
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°24

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1991) : documents de séance-N° 91-8 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 91-37 : Idem-N° 91-69 : Idem-N° 91-107 : Idem-N° 91-134 : Idem-N° 91-164 : Idem-N° 91-199 : Idem
Cote
254W/140
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1991) : documents...
Résultat n°25

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation
Cote
198W/195
 Date
1990-1998
 Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires...
Résultat n°26

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BER à BOL)
Cote
343W/46
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-199 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/469
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°28

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1994) : documents de séance-N° 94-3 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 94-37 : Idem-N° 94-61 : Idem-N° 94-97 : Idem-N° 94-126 : Idem-N° 94-155 : Idem-N° 94-188 : Idem-N° 94-241 : Idem
Cote
254W/143
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1994) : documents...
Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-92 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/376
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°30

Rendez-vous de Jean-Pierre Chevènement, déjeuners, réception de personnalités françaises et étrangères : programmes journées, biographies, allocution Jean-Pierre Chevènement, presse, correspondance.
Cote
228W/4
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 228W

  • Rendez-vous de Jean-Pierre Chevènement, déjeuners,...
Résultat n°31

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-229 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/517
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°32

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de TOU à Z)
Cote
343W/66
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°33

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de FRAI à GOR)
Cote
343W/54
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-74 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivitéd Territoriales.
Cote
314W/77
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°35

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1995) : documents de séance-N° 95-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-22 : Idem-N° 95-45 : Idem-N° 95-116 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du Conseil Municipal des 24 mars 1989 et 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-162 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-201 : Idem-N° 95-238 : Idem
Cote
254W/144
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1995) : documents...
Résultat n°36

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-98 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/365
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°37

Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire
Cote
351W/4
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351W

  • Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Résultat n°38

Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président de la CAB pour la nouvelle année 2013
Cote
351W/2
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351W

  • Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président...
Résultat n°39

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents de séance-N° 92-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 92-39 : Idem-N° 92-69 : Idem-N° 92-95 : Idem-N° 92-106 : Idem-N° 92-150 : Idem-N° 92-174 : Idem-N° 92-217 : Idem-N° 92-218 : Modification de la délibération du 24 mars 1989 donnant délégation au Maire pour traiter certaines affaires, en vertu de l'Article L 122-20 du Code des Communes
Cote
254W/141
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents...
Résultat n°40

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de ME à MZ)
Cote
343W/61
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...