MAIRE - Recherche

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Résultat n°1
Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président de la CAB pour la nouvelle année 2013

Date

2013

Cote

351W/2
- Contexte : 351W
- Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°2
Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président de la CAB pour la nouvelle année 2013

Date

2013

Cote

351W/1
- Contexte : 351W
- Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°3
Cartes de voeux reçues par le Directeur de Cabinet pour la nouvelle année 2013

Date

2013

Cote

351W/3
- Contexte : 351W
- Cartes de voeux reçues par le Directeur de Cabinet...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°4
Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire

Date

2012

Cote

351W/4
- Contexte : 351W
- Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°5
Discours, éditos et préfaces du Maire ou du Président de la CAB

Date

2012

Cote

351W/5
- Contexte : 351W
- Discours, éditos et préfaces du Maire ou du Président...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°6
Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire

Date

2011

Cote

350W/4
- Contexte : 350W
- Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°7
Notes rédigées par le Cabinet à l'attention du Maire ou du Directeur de Cabinet

Date

2011

Cote

350W/1
- Contexte : 350W
- Notes rédigées par le Cabinet à l'attention du Maire...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°8
Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire

Date

2010

Cote

350W/3
- Contexte : 350W
- Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°9
Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire

Date

2009

Cote

350W/2
- Contexte : 350W
- Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°10
Chronos 2008

Date

2008

Cote

350W/5
- Contexte : 350W
- Chronos 2008
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°11
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (30/01/2008, 16/09/2008, 17/11/2008) : documents de travail ("Budget Primitif 2008" / "Elaboration du projet d'agglomération" / "Perspective financière"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2008

Cote

18WCAB/10
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (30/01/2008,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°12
Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et remerciements en retour, cartes de voeux diverses

Date

1997-2007

Cote

343W/4
- Contexte : 343W
- Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°13
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007) : documents de travail ("Budgets de fonctionnement" / "Budget principal investissement" / "Projet collecte des déchets ménagers"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2007

Cote

18WCAB/9
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007)...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°14
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/288
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°15
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/266
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°16
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-171 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/440
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°17
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-199 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/469
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°18
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-98 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/365
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°19
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-64 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/330
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°20
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (26/01/2006, 16/03/2006, 05/10/2006) : documents de travail ("Perspective financière 2006-2008" / "Rapport Commission Eau-Assainissement" / "Contrat de Projet Etat-Région 2007-2013" / "Budgets Primitif et Supplémentaire 2006" / "Politique de l'habitat de la CAB" / "Schéma Directeur Assainissement" / "Projet de réseau de déchetteries CAB" / "Protections acoustiques A 36"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2006

Cote

18WCAB/8
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (26/01/2006,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°21
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-131 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/399
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

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Résultat n°22
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-130 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/133
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

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Résultat n°23
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/10/2005) : documents de travail ("Nouvelles compétences demandées par les communes" / "Proposition de modification des commissions de la CAB"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2005

Cote

18WCAB/7
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/10/2005)...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°24
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-206 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/208
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

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Résultat n°25
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-43 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/44
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°26
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-174 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/177
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°27
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-75 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/77
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°28
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/3
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°29
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-231 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/234
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Producteur :

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Résultat n°30
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/291
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°31
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-22 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/312
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°32
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-92 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/376
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°33
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-229 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/517
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°34
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-151 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/437
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Producteur :

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Résultat n°35
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-197 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/484
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Producteur :

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Résultat n°36
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-49 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/340
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

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Résultat n°37
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-4 : Délégation du Conseil Municipal au Maire.

Date

2004

Cote

314W/293
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°38
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2004, 08/10/2004, 11/12/2004) : documents de travail ("Projet Schéma Directeur Assainissement" / "Perspective financière de la CAB 2005-2008"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2004

Cote

18WCAB/6
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2004,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°39
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-149 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/153
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

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Résultat n°40
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-68 : Questions diverses - Frais de représentation du Maire.

Date

2003

Cote

314W/70
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Producteur :

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