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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Concours et foires agricoles, préparatifs : programmes, arrêtés, délibération du conseil municipal, affiches, correspondance.
Cote
3F/1
 Date
1855-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3F - Agriculture

  • AGRICULTURE
  • 3F/1 - Manifestations agricoles
  • Concours et foires agricoles, préparatifs : programmes,...
Résultat n°2

Foires et marchés, location : procès-verbaux de location, procès-verbaux d'adjudication, projet de cahier des charges, baux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tarif des droits de hallage.
Cote
2L/32
 Date
1802-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Taxes sur les foires et marchés
  • Foires et marchés, location : procès-verbaux de location,...
Résultat n°3

Foires et marchés, location : état des remboursements de droits d'octroi, pétition, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, règlement de la vente, correspondance, cautionnement, état des inscriptions au bureau des hypothèques, bordereaux de créance, significations de transport, bulletin administratif, cahiers des charges, arrêté, règlement, tarif des taxes, affiche.
Cote
2L/33
 Date
1841-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Taxes sur les foires et marchés
  • Foires et marchés, location : état des remboursements...
Résultat n°4

Foires et marchés, location : règlements, cahier des charges, tarifs, tableaux comparatifs des tarifs, états nominatifs des marchands, état des adjudications avant prolongation.
Cote
2L/36
 Date
1899-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Taxes sur les foires et marchés
  • Foires et marchés, location : règlements, cahier des...
Résultat n°5

Foires et marchés, location : plans du marché, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, état des redevables.
Cote
2L/37
 Date
1905-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Taxes sur les foires et marchés
  • Foires et marchés, location : plans du marché, rapports,...
Résultat n°6

Foires et marchés, location : règlements, cahier des charges, tarifs, tableaux comparatifs des tarifs, états nominatifs des marchands, état des adjudications avant prolongation.
Cote
2L/39
 Date
1925-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Taxes sur les foires et marchés
  • Foires et marchés, location : règlements, cahier des...
Résultat n°7

FAUBOURG DES VOSGES / CONTRAT DE VILLE : bilan des actions d'animation passées et fiches projet des actions d'animation à venir
Cote
240W/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • FAUBOURG DES VOSGES / CONTRAT DE VILLE : bilan des...
Résultat n°8

BELFORT COMMERCES - Réunions du Groupe de Travail (1999) : comptes rendus, études ("L'Observatoire du commerce de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt", AUTB, 1999 / "Le stationnement à Belfort, Etudes et propositions", CETE Lyon, 1999), tableau ("Tendance dans le commerce"), listes, plans transparents, notes. Développement du commerce en Centre Ville (1999-2000) : charte ("Revitalisation et développement du commerce du Centre Ville de Belfort", Ville/CCI/Chambre de Métiers/Association des Commerçants du Centre Ville de Belfort), ouvrage ("La gestion collective des centres villes", Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie- ACFCI, 1999), étude ("Bilan économique, Département du Territoire de Belfort", Banque de France, 1999), textes officiels, articles de presse, documentation, correspondance, notes (AU 2000, Conseil Général, CCI). Animations commerciales (Fêtes de fin d'année, Les Nuits Savoureuses...) (1999-2000) : comptes rendus (Ville, Conseil Général), arrêté préfectoral, rapport municipalité, propositions d'actions, listes, tableax, rapport de stage (Marie TOMASINO), convention de stage (IUT/Ville), curriculum vitae (Candidats au stage d'été), articles de presse, documentation, notes. Ouverture exceptionnelle des magasins (1999-2000) : notes
Cote
248W/100
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • BELFORT COMMERCES - Réunions du Groupe de Travail (1999)...
Résultat n°9

CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre (dont redynamisation du commerce et de l'artisanat, construction résidence pour personnes âgées, restructuration maison de quartier Jean Jaurès et centre socio-culturel Belfort nord...) : fiches opérations, correspondance, comptes rendus de réunions, bilans, coupures de presse.
Cote
260W/12
 Date
1993-1999
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 260W

  • CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre...
Résultat n°10

MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : correspondance, autorisations, listes abonnés, listes d'attente
Cote
301W/16
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 301W

  • MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine...
Résultat n°11

MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : dossiers individuels.
Cote
301W/27
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 301W

  • MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine...
Résultat n°12

MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : dossiers individuels
Cote
301W/33
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 301W

  • MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine...
Résultat n°13

MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : dossiers individuels
Cote
301W/34
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 301W

  • MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine...
Résultat n°14

SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches, notes de service, comptes rendus de réunions, plaquettes, invitations, plan salle des fêtes, correspondance, articles dans Belfort Mag
Cote
305W/1
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 305W

  • SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches,...
Résultat n°15

Marché du jouet place de la République (11-24 décembre 1999) et concours des couronnes de Noël et lettres au père Noël (11-18 décembre 1999), organisation : correspondance, liste des personnes à contacter, règlements des concours, arrêté préfectoral, conventions d'occupation précaire
Cote
332W/14
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Marché du jouet place de la République (11-24 décembre...
Résultat n°16

Manifestations habituelles en 1998, organisation : correspondance, listes des invités, cartons d'invitation, notes de service, contrats, menu, comptes rendus de réunions, photographies, documents promotionnels, coupures de presse- remise des prix du concours départemental des écoles fleuries (7 février)- carnaval (7 mars)- marché aux fleurs et rencontres gourmandes des filles de Vauban (15-17 mai)- remise des médailles de la famille française (5 juin)- "l'Odéon fait son cirque" (13 juin-11 juillet)- "les Mercredis de la Fontaine" (15 juillet-26 août)- "Passerelle des arts" (15 août)- remise du prix du concours communal des maisons propres et fleuries (3 novembre)- noces d'or (14 novembre, 5 décembre)
Cote
332W/24
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Manifestations habituelles en 1998, organisation :...
Résultat n°17

Animations de Noël de 1990 à 1997, organisation : correspondance, comptes rendus de réunions, dossiers de presse, documents promotionnels des spectacles, programmes, photographies, affiche, revue de presse, bilans
Cote
332W/30
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Animations de Noël de 1990 à 1997, organisation : correspondance,...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-22 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Soutien au SAITAS des 28, 29 et 30 septembre 2005.
Cote
16WCAB/39
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...
Résultat n°19

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.
Cote
24WCAB/2
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...
Résultat n°20

MARCHÉ INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L'IMMOBILIER (MIPIM) -Organisation, financement et participation aux MIPIM (2007-2010) : comptes rendus, conventions de financement, rapports et délibérations (Ville, CAB), relevés de décisions, fiches financières, fiches budgétaires, dossier de presse, cahier des charges, pièces comptables, fiches de réunion, fiches des participants, articles de presse, documentation, document Virtuel City, plaquettes, correspondance, notes.
Cote
26WCAB/1
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 26WCAB

  • MARCHÉ INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L'IMMOBILIER...