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78 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Concours et foires agricoles, préparatifs : programmes, arrêtés, délibération du conseil municipal, affiches, correspondance.

    Date

    1855-1954

    Cote

    3F/1

    • Contexte : 3F - Agriculture

    • AGRICULTURE
    • 3F/1 - Manifestations agricoles
    • Concours et foires agricoles, préparatifs : programmes,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Foires et marchés, location : procès-verbaux de location, procès-verbaux d'adjudication, projet de cahier des charges, baux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tarif des droits de hallage.

    Date

    1802-1873

    Cote

    2L/32

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Foires et marchés, location : procès-verbaux de location,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Foires et marchés, location : état des remboursements de droits d'octroi, pétition, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, règlement de la vente, correspondance, cautionnement, état des inscriptions au bureau des hypothèques, bordereaux de créance, significations de transport, bulletin administratif, cahiers des charges, arrêté, règlement, tarif des taxes, affiche.

    Date

    1841-1919

    Cote

    2L/33

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Foires et marchés, location : état des remboursements...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Foires et marchés, location : règlements, cahier des charges, tarifs, tableaux comparatifs des tarifs, états nominatifs des marchands, état des adjudications avant prolongation.

    Date

    1899-1914

    Cote

    2L/36

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Foires et marchés, location : règlements, cahier des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Foires et marchés, location : plans du marché, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, état des redevables.

    Date

    1905-1915

    Cote

    2L/37

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Foires et marchés, location : plans du marché, rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Foires et marchés, location : règlements, cahier des charges, tarifs, tableaux comparatifs des tarifs, états nominatifs des marchands, état des adjudications avant prolongation.

    Date

    1925-1950

    Cote

    2L/39

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Foires et marchés, location : règlements, cahier des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    FAUBOURG DES VOSGES / CONTRAT DE VILLE : bilan des actions d'animation passées et fiches projet des actions d'animation à venir

    Date

    1997

    Cote

    240W/9

    • Contexte : 240W

    • FAUBOURG DES VOSGES / CONTRAT DE VILLE : bilan des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  8. Résultat n°8

    BELFORT COMMERCES - Réunions du Groupe de Travail (1999) : comptes rendus, études ("L'Observatoire du commerce de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt", AUTB, 1999 / "Le stationnement à Belfort, Etudes et propositions", CETE Lyon, 1999), tableau ("Tendance dans le commerce"), listes, plans transparents, notes. Développement du commerce en Centre Ville (1999-2000) : charte ("Revitalisation et développement du commerce du Centre Ville de Belfort", Ville/CCI/Chambre de Métiers/Association des Commerçants du Centre Ville de Belfort), ouvrage ("La gestion collective des centres villes", Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie- ACFCI, 1999), étude ("Bilan économique, Département du Territoire de Belfort", Banque de France, 1999), textes officiels, articles de presse, documentation, correspondance, notes (AU 2000, Conseil Général, CCI). Animations commerciales (Fêtes de fin d'année, Les Nuits Savoureuses...) (1999-2000) : comptes rendus (Ville, Conseil Général), arrêté préfectoral, rapport municipalité, propositions d'actions, listes, tableax, rapport de stage (Marie TOMASINO), convention de stage (IUT/Ville), curriculum vitae (Candidats au stage d'été), articles de presse, documentation, notes. Ouverture exceptionnelle des magasins (1999-2000) : notes

    Date

    1999-2000

    Cote

    248W/100

    • Contexte : 248W

    • BELFORT COMMERCES - Réunions du Groupe de Travail (1999)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre (dont redynamisation du commerce et de l'artisanat, construction résidence pour personnes âgées, restructuration maison de quartier Jean Jaurès et centre socio-culturel Belfort nord...) : fiches opérations, correspondance, comptes rendus de réunions, bilans, coupures de presse.

    Date

    1993-1999

    Cote

    260W/12

    • Contexte : 260W

    • CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  10. Résultat n°10

    MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : correspondance, autorisations, listes abonnés, listes d'attente

    Date

    1994-1999

    Cote

    301W/16

    • Contexte : 301W

    • MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  11. Résultat n°11

    MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : dossiers individuels.

    Date

    1996

    Cote

    301W/27

    • Contexte : 301W

    • MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  12. Résultat n°12

    MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : dossiers individuels

    Date

    1998

    Cote

    301W/33

    • Contexte : 301W

    • MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  13. Résultat n°13

    MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : dossiers individuels

    Date

    1999

    Cote

    301W/34

    • Contexte : 301W

    • MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  14. Résultat n°14

    SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches, notes de service, comptes rendus de réunions, plaquettes, invitations, plan salle des fêtes, correspondance, articles dans Belfort Mag

    Date

    1985-2001

    Cote

    305W/1

    • Contexte : 305W

    • SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  15. Résultat n°15

    Marché du jouet place de la République (11-24 décembre 1999) et concours des couronnes de Noël et lettres au père Noël (11-18 décembre 1999), organisation : correspondance, liste des personnes à contacter, règlements des concours, arrêté préfectoral, conventions d'occupation précaire

    Date

    1999

    Cote

    332W/14

    • Contexte : 332W

    • Marché du jouet place de la République (11-24 décembre...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  16. Résultat n°16

    Manifestations habituelles en 1998, organisation : correspondance, listes des invités, cartons d'invitation, notes de service, contrats, menu, comptes rendus de réunions, photographies, documents promotionnels, coupures de presse- remise des prix du concours départemental des écoles fleuries (7 février)- carnaval (7 mars)- marché aux fleurs et rencontres gourmandes des filles de Vauban (15-17 mai)- remise des médailles de la famille française (5 juin)- "l'Odéon fait son cirque" (13 juin-11 juillet)- "les Mercredis de la Fontaine" (15 juillet-26 août)- "Passerelle des arts" (15 août)- remise du prix du concours communal des maisons propres et fleuries (3 novembre)- noces d'or (14 novembre, 5 décembre)

    Date

    1998

    Cote

    332W/24

    • Contexte : 332W

    • Manifestations habituelles en 1998, organisation :...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  17. Résultat n°17

    Animations de Noël de 1990 à 1997, organisation : correspondance, comptes rendus de réunions, dossiers de presse, documents promotionnels des spectacles, programmes, photographies, affiche, revue de presse, bilans

    Date

    1990-1997

    Cote

    332W/30

    • Contexte : 332W

    • Animations de Noël de 1990 à 1997, organisation : correspondance,...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-22 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Soutien au SAITAS des 28, 29 et 30 septembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/39

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.

    Date

    2006-2007

    Cote

    24WCAB/2

    • Contexte : 24WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  20. Résultat n°20

    MARCHÉ INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L'IMMOBILIER (MIPIM) -Organisation, financement et participation aux MIPIM (2007-2010) : comptes rendus, conventions de financement, rapports et délibérations (Ville, CAB), relevés de décisions, fiches financières, fiches budgétaires, dossier de presse, cahier des charges, pièces comptables, fiches de réunion, fiches des participants, articles de presse, documentation, document Virtuel City, plaquettes, correspondance, notes.

    Date

    2007-2010

    Cote

    26WCAB/1

    • Contexte : 26WCAB

    • MARCHÉ INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L'IMMOBILIER...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT