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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Concours et foires agricoles, préparatifs : programmes, arrêtés, délibération du conseil municipal, affiches, correspondance.

    Date

    1855-1954

    Cote

    3F/1

    • Contexte : 3F - Agriculture

    • AGRICULTURE
    • 3F/1 - Manifestations agricoles
    • Concours et foires agricoles, préparatifs : programmes,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Foires et marchés, location : procès-verbaux de location, procès-verbaux d'adjudication, projet de cahier des charges, baux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tarif des droits de hallage.

    Date

    1802-1873

    Cote

    2L/32

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Foires et marchés, location : procès-verbaux de location,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Foires et marchés, location : règlements, cahier des charges, tarifs, tableaux comparatifs des tarifs, états nominatifs des marchands, état des adjudications avant prolongation.

    Date

    1899-1914

    Cote

    2L/36

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Foires et marchés, location : règlements, cahier des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Foires et marchés, location : plans du marché, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, état des redevables.

    Date

    1905-1915

    Cote

    2L/37

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Foires et marchés, location : plans du marché, rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Foires et marchés, location : règlements, cahier des charges, tarifs, tableaux comparatifs des tarifs, états nominatifs des marchands, état des adjudications avant prolongation.

    Date

    1925-1950

    Cote

    2L/39

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Foires et marchés, location : règlements, cahier des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    FAUBOURG DES VOSGES / CONTRAT DE VILLE : bilan des actions d'animation passées et fiches projet des actions d'animation à venir

    Date

    1997

    Cote

    240W/9

    • Contexte : 240W

    • FAUBOURG DES VOSGES / CONTRAT DE VILLE : bilan des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : correspondance, autorisations, listes abonnés, listes d'attente

    Date

    1994-1999

    Cote

    301W/16

    • Contexte : 301W

    • MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  11. Résultat n°11

    MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : dossiers individuels.

    Date

    1996

    Cote

    301W/27

    • Contexte : 301W

    • MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  12. Résultat n°12

    MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : dossiers individuels

    Date

    1998

    Cote

    301W/33

    • Contexte : 301W

    • MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  13. Résultat n°13

    MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : dossiers individuels

    Date

    1999

    Cote

    301W/34

    • Contexte : 301W

    • MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  14. Résultat n°14

    SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches, notes de service, comptes rendus de réunions, plaquettes, invitations, plan salle des fêtes, correspondance, articles dans Belfort Mag

    Date

    1985-2001

    Cote

    305W/1

    • Contexte : 305W

    • SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Animations de Noël de 1990 à 1997, organisation : correspondance, comptes rendus de réunions, dossiers de presse, documents promotionnels des spectacles, programmes, photographies, affiche, revue de presse, bilans

    Date

    1990-1997

    Cote

    332W/30

    • Contexte : 332W

    • Animations de Noël de 1990 à 1997, organisation : correspondance,...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-22 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Soutien au SAITAS des 28, 29 et 30 septembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/39

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.

    Date

    2006-2007

    Cote

    24WCAB/2

    • Contexte : 24WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  20. Résultat n°20