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81 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères qui ne peuvent être traitées à l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT- ONYX)
Cote
6WCAB/94
 Date
1995
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...
Résultat n°2

INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères en cas d'indisponibilité des installations d'incinération : marché (SOCEDIM)
Cote
6WCAB/93
 Date
1993
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...
Résultat n°3

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, réglement financier
Cote
6WCAB/51
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Résultat n°4

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, réglement financier
Cote
6WCAB/50
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Résultat n°5

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, réglement financier
Cote
6WCAB/49
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Résultat n°6

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documents graphiques, correspondance
Cote
6WCAB/48
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Résultat n°7

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documentation (ANRED), correspondance, factures (B.S.N.)
Cote
6WCAB/47
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Résultat n°8

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documents graphiques, état trimestriel, factures (B.S.N.)
Cote
6WCAB/46
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Résultat n°9

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documents graphiques, état trimestriel
Cote
6WCAB/45
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Résultat n°10

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, histogramme
Cote
6WCAB/44
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Résultat n°11

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Coût de la collecte : tableau dépenses/recettes, rapport, fiches de relevés
Cote
6WCAB/43
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Coût de la collecte...
Résultat n°12

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Refonte de la collecte sélective du verre : étude, rapport, correspondance
Cote
6WCAB/42
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Refonte de la collecte...
Résultat n°13

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : compte rendu, questionnaire, note
Cote
6WCAB/41
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : compte rendu, questionnaire,...
Résultat n°14

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Evolution du prix du verre : correspondance (B.S.N.)
Cote
6WCAB/40
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Evolution du prix...
Résultat n°15

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : bilan
Cote
6WCAB/39
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : bilan
Résultat n°16

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Installation de nouveaux conteneurs : rapport, correspondance
Cote
6WCAB/38
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Installation de...
Résultat n°17

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : documentation (ANRED)
Cote
6WCAB/37
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : documentation (ANRED)
Résultat n°18

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande d'aide financière auprès de l'ANRED : correspondance ; parution de l'article "Le recyclage du verre dans le District de Belfort" : préface (Jean-Pierre CHEVENEMENT), correspondance
Cote
6WCAB/36
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande d'aide...
Résultat n°19

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Collecte du verre, du papier et du P.V.C. : rapport, notes, compte rendu, articles de presse, liste normalisée de conteneurs (Agence Nationale pour la Récupération et l'Elimination des Déchets (ANRED)), documentation (Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie, Communauté Urbaine de Lyon)
Cote
6WCAB/35
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Collecte du verre,...
Résultat n°20

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de la collecte sélective : convention (DAB / Chambre Syndicale des Verreries de France), notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional), délibération, articles de presse, liste, plan, correspondance. Extension de la collecte sélective aux communes hors DAB (BANVILLARS, BUC, CHALONVILLARS, DORANS) : notes, avis à la population
Cote
6WCAB/34
 Date
1979
 Lieu
BANVILLARS, CHALONVILLARS, BUC, DORANS
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de...
Résultat n°21

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Etude de modalités d'une collecte sélective d'ordures ménagères : étude (ECOPOL), compte rendu, rapport, statistiques (INSEE), correspondance
Cote
6WCAB/33
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Etude de modalités...
Résultat n°22

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande de subvention en vue de l'installation d'une station de broyage aux abords de l'Usine d'Incinération : délibération, rapport, articles de presse, correspondance ; proposition de la Chambre Syndicale des Verreries de France : convention (Chambre Syndicale.../ Ministère de l'Industrie), articles de presse, documentation ; visite auprès d'autres communes de la région : compte rendu
Cote
6WCAB/32
 Date
1975-1978
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande de subvention...
Résultat n°23

O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos
Cote
6WCAB/31
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos
Résultat n°24

O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos
Cote
6WCAB/30
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos
Résultat n°25

O.M., COLLECTE MECANISEE - Appel d'offre en vue de l'acquisition de conteneurs (exercice 1992-1994) : marché (ALLIBERT)
Cote
6WCAB/29
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE - Appel d'offre en vue de...
Résultat n°26

O.M., COLLECTE MECANISEE - Acquisition de conteneurs (exercice 1989-1991) : marchés (TERUTEC, ALLIBERT, S.A.R.)
Cote
6WCAB/28
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE - Acquisition de conteneurs...
Résultat n°27

O.M., COLLECTE MECANISEE - Gestion informatique de la collecte : étude préalable (Jean-Paul LETT), correspondance, présentation du logiciel COLECTOM, documentation (OUEST 2001, INFO PARC)
Cote
6WCAB/27
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE - Gestion informatique de...
Résultat n°28

O.M., COLLECTE MECANISEE - Mécanisation de la collecte : marchés (S.A.R., ALLIBERT)
Cote
6WCAB/26
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE - Mécanisation de la collecte...
Résultat n°29

O.M., COLLECTE MECANISEE - Consultation des fournisseurs par appel d'offre ouvert : acte d'engagement, cahiers des clauses administratives et techniques particulières, réglement particulier d'appel d'offre, avis de consultation, étude financière, procès-verbal de la Commission d'ouverture des plis, observations des vice-présidents et des secrétaires généraux, délibération, tracts (CGT, CFDT)
Cote
6WCAB/25
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE - Consultation des fournisseurs...
Résultat n°30

O.M., COLLECTE MECANISEE - Mise en place de la collecte mécanisée : compte rendu, communiqué de presse, correspondance ; suivi de la collecte : document de synthèse (D.G.S.T.), tableaux, listing, documentation ; organisation de la collecte lors des jours fériés : compte rendu, rapport, correspondance.
Cote
6WCAB/24
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE - Mise en place de la collecte...
Résultat n°31

O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place de la collecte mécanisée : rapport, compte rendu, notes, correspondance, documentation ; enquête sur les communes (hors District) : enquête, listing, correspondance ; dotation de conteneurs : listing
Cote
6WCAB/23
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place...
Résultat n°32

O.M., COLLECTE MECANISEE - Etudes : pré-étude de la conteneurisation (1984), étude de la mécanisation (1986)
Cote
6WCAB/22
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE - Etudes : pré-étude de la...
Résultat n°33

O.M., COLLECTE MECANISEE - Réglementation du service des ordures ménagères et objets encombrants : rapport, arrêté du Maire, arrêté préfectoral, projet de réglement, observations.
Cote
6WCAB/21
 Date
1974-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE - Réglementation du service...
Résultat n°34

O.M., COLLECTE MECANISEE - Exemple d'autres villes pratiquant la collecte mécanisée des ordures ménagères (AUBERVILLIERS, BOULOGNE-BILLANCOURT, LANGRES, LONS-LE-SAUNIER, MONTBELIARD,REIMS) : arrêté du Maire, étude, note, rapport, cahier des clauses techniques particulières, plan, devis estimatif, planning, correspondance.
Cote
6WCAB/20
 Date
1979-1988
 Lieu
REIMS, LANGRES, BOULOGNE-BILLANCOURT, AUBERVILLIERS, LONS-LE-SAUNIER, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE - Exemple d'autres villes...
Résultat n°35

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-CENTRE VILLE / VIEILLE-VILLE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)
Cote
6WCAB/19
 Date
1988
 Lieu
CENTRE VILLE, VIEILLE -VILLE
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-CENTRE VILLE / VIEILLE-VILLE)...
Résultat n°36

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs 4, 5, 6) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)
Cote
6WCAB/18
 Date
1988
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs...
Résultat n°37

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs 1, 2, 3) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)
Cote
6WCAB/17
 Date
1988
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs...
Résultat n°38

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LA PEPINIERE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)
Cote
6WCAB/16
 Date
1988
 Lieu
PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LA PEPINIERE) - Etude...
Résultat n°39

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LE MONT) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)
Cote
6WCAB/15
 Date
1988
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LE MONT) - Etude...
Résultat n°40

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES RESIDENCES) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R, ALLIBERT)
Cote
6WCAB/14
 Date
1988
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES RESIDENCES) -...