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81 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères qui ne peuvent être traitées à l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT- ONYX)

    Date

    1995

    Cote

    6WCAB/94

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  2. Résultat n°2

    INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères en cas d'indisponibilité des installations d'incinération : marché (SOCEDIM)

    Date

    1993

    Cote

    6WCAB/93

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  3. Résultat n°3

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, réglement financier

    Date

    1994

    Cote

    6WCAB/51

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  4. Résultat n°4

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, réglement financier

    Date

    1993

    Cote

    6WCAB/50

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  5. Résultat n°5

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, réglement financier

    Date

    1992

    Cote

    6WCAB/49

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  6. Résultat n°6

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documents graphiques, correspondance

    Date

    1991

    Cote

    6WCAB/48

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  7. Résultat n°7

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documentation (ANRED), correspondance, factures (B.S.N.)

    Date

    1990

    Cote

    6WCAB/47

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  8. Résultat n°8

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documents graphiques, état trimestriel, factures (B.S.N.)

    Date

    1989

    Cote

    6WCAB/46

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  9. Résultat n°9

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documents graphiques, état trimestriel

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/45

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  10. Résultat n°10

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, histogramme

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/44

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  11. Résultat n°11

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Coût de la collecte : tableau dépenses/recettes, rapport, fiches de relevés

    Date

    1986

    Cote

    6WCAB/43

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Coût de la collecte...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  12. Résultat n°12

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Refonte de la collecte sélective du verre : étude, rapport, correspondance

    Date

    1985

    Cote

    6WCAB/42

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Refonte de la collecte...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  13. Résultat n°13

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : compte rendu, questionnaire, note

    Date

    1984

    Cote

    6WCAB/41

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : compte rendu, questionnaire,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  14. Résultat n°14

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Evolution du prix du verre : correspondance (B.S.N.)

    Date

    1979-1984

    Cote

    6WCAB/40

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Evolution du prix...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  15. Résultat n°15

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : bilan

    Date

    1979-1983

    Cote

    6WCAB/39

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : bilan

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  16. Résultat n°16

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Installation de nouveaux conteneurs : rapport, correspondance

    Date

    1983

    Cote

    6WCAB/38

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Installation de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  17. Résultat n°17

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : documentation (ANRED)

    Date

    1982

    Cote

    6WCAB/37

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : documentation (ANRED)

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  18. Résultat n°18

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande d'aide financière auprès de l'ANRED : correspondance ; parution de l'article "Le recyclage du verre dans le District de Belfort" : préface (Jean-Pierre CHEVENEMENT), correspondance

    Date

    1981

    Cote

    6WCAB/36

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande d'aide...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  19. Résultat n°19

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Collecte du verre, du papier et du P.V.C. : rapport, notes, compte rendu, articles de presse, liste normalisée de conteneurs (Agence Nationale pour la Récupération et l'Elimination des Déchets (ANRED)), documentation (Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie, Communauté Urbaine de Lyon)

    Date

    1980

    Cote

    6WCAB/35

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Collecte du verre,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  20. Résultat n°20

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de la collecte sélective : convention (DAB / Chambre Syndicale des Verreries de France), notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional), délibération, articles de presse, liste, plan, correspondance. Extension de la collecte sélective aux communes hors DAB (BANVILLARS, BUC, CHALONVILLARS, DORANS) : notes, avis à la population

    Date

    1979

    Cote

    6WCAB/34

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  21. Résultat n°21

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Etude de modalités d'une collecte sélective d'ordures ménagères : étude (ECOPOL), compte rendu, rapport, statistiques (INSEE), correspondance

    Date

    1978

    Cote

    6WCAB/33

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Etude de modalités...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  22. Résultat n°22

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande de subvention en vue de l'installation d'une station de broyage aux abords de l'Usine d'Incinération : délibération, rapport, articles de presse, correspondance ; proposition de la Chambre Syndicale des Verreries de France : convention (Chambre Syndicale.../ Ministère de l'Industrie), articles de presse, documentation ; visite auprès d'autres communes de la région : compte rendu

    Date

    1975-1978

    Cote

    6WCAB/32

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande de subvention...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  23. Résultat n°23

    O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos

    Date

    1994-1997

    Cote

    6WCAB/31

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  24. Résultat n°24

    O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos

    Date

    1988-1990

    Cote

    6WCAB/30

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  25. Résultat n°25

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Appel d'offre en vue de l'acquisition de conteneurs (exercice 1992-1994) : marché (ALLIBERT)

    Date

    1991

    Cote

    6WCAB/29

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Appel d'offre en vue de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  26. Résultat n°26

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Acquisition de conteneurs (exercice 1989-1991) : marchés (TERUTEC, ALLIBERT, S.A.R.)

    Date

    1989-1991

    Cote

    6WCAB/28

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Acquisition de conteneurs...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  27. Résultat n°27

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Gestion informatique de la collecte : étude préalable (Jean-Paul LETT), correspondance, présentation du logiciel COLECTOM, documentation (OUEST 2001, INFO PARC)

    Date

    1987-1990

    Cote

    6WCAB/27

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Gestion informatique de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  28. Résultat n°28

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Mécanisation de la collecte : marchés (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1987-1989

    Cote

    6WCAB/26

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Mécanisation de la collecte...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  29. Résultat n°29

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Consultation des fournisseurs par appel d'offre ouvert : acte d'engagement, cahiers des clauses administratives et techniques particulières, réglement particulier d'appel d'offre, avis de consultation, étude financière, procès-verbal de la Commission d'ouverture des plis, observations des vice-présidents et des secrétaires généraux, délibération, tracts (CGT, CFDT)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/25

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Consultation des fournisseurs...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  30. Résultat n°30

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Mise en place de la collecte mécanisée : compte rendu, communiqué de presse, correspondance ; suivi de la collecte : document de synthèse (D.G.S.T.), tableaux, listing, documentation ; organisation de la collecte lors des jours fériés : compte rendu, rapport, correspondance.

    Date

    1988-1990

    Cote

    6WCAB/24

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Mise en place de la collecte...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  31. Résultat n°31

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place de la collecte mécanisée : rapport, compte rendu, notes, correspondance, documentation ; enquête sur les communes (hors District) : enquête, listing, correspondance ; dotation de conteneurs : listing

    Date

    1985-1988

    Cote

    6WCAB/23

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  32. Résultat n°32

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Etudes : pré-étude de la conteneurisation (1984), étude de la mécanisation (1986)

    Date

    1984-1986

    Cote

    6WCAB/22

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Etudes : pré-étude de la...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  33. Résultat n°33

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Réglementation du service des ordures ménagères et objets encombrants : rapport, arrêté du Maire, arrêté préfectoral, projet de réglement, observations.

    Date

    1974-1988

    Cote

    6WCAB/21

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Réglementation du service...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  34. Résultat n°34

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Exemple d'autres villes pratiquant la collecte mécanisée des ordures ménagères (AUBERVILLIERS, BOULOGNE-BILLANCOURT, LANGRES, LONS-LE-SAUNIER, MONTBELIARD,REIMS) : arrêté du Maire, étude, note, rapport, cahier des clauses techniques particulières, plan, devis estimatif, planning, correspondance.

    Date

    1979-1988

    Cote

    6WCAB/20

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Exemple d'autres villes...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  35. Résultat n°35

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-CENTRE VILLE / VIEILLE-VILLE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/19

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-CENTRE VILLE / VIEILLE-VILLE)...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  36. Résultat n°36

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs 4, 5, 6) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/18

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  37. Résultat n°37

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs 1, 2, 3) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/17

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  38. Résultat n°38

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LA PEPINIERE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/16

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LA PEPINIERE) - Etude...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  39. Résultat n°39

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LE MONT) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/15

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LE MONT) - Etude...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  40. Résultat n°40

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES RESIDENCES) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R, ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/14

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES RESIDENCES) -...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS