ORDURES MENAGERES - Recherche

1
Le brûlage à l'air libre

Date de publication

2013

Auteur

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Date

2013

Cote

Br/1706
- Contexte :
- Le brûlage à l'air libre
2
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Coût de la collecte : tableau dépenses/recettes, rapport, fiches de relevés

Date

1986

Cote

6WCAB/43
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Coût de la collecte...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
3
O.M., COLLECTE MECANISEE (CRAVANCHE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/3
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (CRAVANCHE) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
4
O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos

Date

1994-1997

Cote

6WCAB/31
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos
Producteur :

DECHETS MENAGERS
5
O.M., COLLECTE MECANISEE (BAVILLIERS) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/1
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (BAVILLIERS) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
6
Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel

Date de publication

s.d.

Auteur

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Date

s.d.

Cote

Br/1700bis
- Contexte :
- Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur...
7
INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères qui ne peuvent être traitées à l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT- ONYX)

Date

1995

Cote

6WCAB/94
- Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
8
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, réglement financier

Date

1992

Cote

6WCAB/49
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
9
O.M., COLLECTE MECANISEE - Réglementation du service des ordures ménagères et objets encombrants : rapport, arrêté du Maire, arrêté préfectoral, projet de réglement, observations.

Date

1974-1988

Cote

6WCAB/21
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE - Réglementation du service...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
10
O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-BRISACH) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/12
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-BRISACH) - Etude...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
11
ORDURES MENAGERES - Mise en place de la collecte sélective du verre : convention (DAB/Chambre syndicale des verreries mécaniques)

Date

1979

Cote

3WCAB/119
- Contexte : 3WCAB
- ORDURES MENAGERES - Mise en place de la collecte sélective...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
12
O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LA PEPINIERE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/16
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LA PEPINIERE) - Etude...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
13
O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LE MONT) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/15
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LE MONT) - Etude...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
14
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documents graphiques, état trimestriel

Date

1988

Cote

6WCAB/45
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
15
O.M., COLLECTE MECANISEE (PEROUSE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/7
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (PEROUSE) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
16
PROJET DE CREATION D'UNE RECYCLERIE PAR LE CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE.

Date

1991

Cote

1WCAB/209
- Contexte : 1WCAB
- PROJET DE CREATION D'UNE RECYCLERIE PAR LE CENTRE D'ECOLOGIE...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
17
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Collecte du verre, du papier et du P.V.C. : rapport, notes, compte rendu, articles de presse, liste normalisée de conteneurs (Agence Nationale pour la Récupération et l'Elimination des Déchets (ANRED)), documentation (Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie, Communauté Urbaine de Lyon)

Date

1980

Cote

6WCAB/35
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Collecte du verre,...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
18
Local pour conteneurs à poubelles, rue des Trois Dugois, création : marché, règlements, permis de construire

Date

1992-1994

Cote

221W/8
- Contexte : 221W
- Local pour conteneurs à poubelles, rue des Trois Dugois,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
19
O.M., COLLECTE MECANISEE - Acquisition de conteneurs (exercice 1989-1991) : marchés (TERUTEC, ALLIBERT, S.A.R.)

Date

1989-1991

Cote

6WCAB/28
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE - Acquisition de conteneurs...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
20
O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES GLACIS) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/13
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES GLACIS) - Etude...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
21
O.M., COLLECTE MECANISEE (VETRIGNE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/9
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (VETRIGNE) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
22
Vers un chauffage au bois performant

Date de publication

2013

Auteur

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Date

2013

Cote

Br/1707
- Contexte :
- Vers un chauffage au bois performant
23
Béton armé

Date de publication

1938

Date

1938

Cote

Br/1750
- Contexte :
- Béton armé
24
O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs 4, 5, 6) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/18
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
25
O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-CENTRE VILLE / VIEILLE-VILLE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/19
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-CENTRE VILLE / VIEILLE-VILLE)...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
26
O.M., COLLECTE MECANISEE - Exemple d'autres villes pratiquant la collecte mécanisée des ordures ménagères (AUBERVILLIERS, BOULOGNE-BILLANCOURT, LANGRES, LONS-LE-SAUNIER, MONTBELIARD,REIMS) : arrêté du Maire, étude, note, rapport, cahier des clauses techniques particulières, plan, devis estimatif, planning, correspondance.

Date

1979-1988

Cote

6WCAB/20
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE - Exemple d'autres villes...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
27
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, histogramme

Date

1987

Cote

6WCAB/44
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
28
O.M., COLLECTE MECANISEE - Mise en place de la collecte mécanisée : compte rendu, communiqué de presse, correspondance ; suivi de la collecte : document de synthèse (D.G.S.T.), tableaux, listing, documentation ; organisation de la collecte lors des jours fériés : compte rendu, rapport, correspondance.

Date

1988-1990

Cote

6WCAB/24
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE - Mise en place de la collecte...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
29
O.M., COLLECTE MECANISEE - Appel d'offre en vue de l'acquisition de conteneurs (exercice 1992-1994) : marché (ALLIBERT)

Date

1991

Cote

6WCAB/29
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE - Appel d'offre en vue de...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
30
Local à conteneurs rue des 3 Dugois, projet de construction : plans, notes, correspondance, document de présentation du projet

Date

1992-1994

Cote

330W/59
- Contexte : 330W
- Local à conteneurs rue des 3 Dugois, projet de construction...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
31
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documents graphiques, état trimestriel, factures (B.S.N.)

Date

1989

Cote

6WCAB/46
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
32
Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement par le SERTRID : rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers, rapport 2003 sur l'activité et la qualité du service du SERTRID, "rapport d'essai : prélèvement de lait pour analyse des PCDD et PCDF" pour 2003 et 2004, résultats de l'analyse des rejets de l'Ecopôle (2003°, dossier de presse sur l'inauguration de la salle Milo Géhant, contrat de partenariat avec Eco Emballages pour la collecte sélective, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, plaquette de présentation du SERTRID

Date

2003-2006

Cote

343W/25
- Contexte : 343W
- Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
33
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documents graphiques, correspondance

Date

1991

Cote

6WCAB/48
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
34
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : documentation (ANRED)

Date

1982

Cote

6WCAB/37
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : documentation (ANRED)
Producteur :

DECHETS MENAGERS
35
U.I.O.M., DIVERSES ETUDES: rapport, extrait du journal officiel de la C.E.E, courrier.

Date

1990-1991

Cote

1WCAB/215
- Contexte : 1WCAB
- U.I.O.M., DIVERSES ETUDES: rapport, extrait du journal...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
36
O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES RESIDENCES) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R, ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/14
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES RESIDENCES) -...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
37
COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE CHATENOIS-LES-FORGES: courrier.

Date

1986-1987

Cote

1WCAB/204
- Contexte : 1WCAB
- COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE CHATENOIS-LES-FORGES:...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
38
O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place de la collecte mécanisée : rapport, compte rendu, notes, correspondance, documentation ; enquête sur les communes (hors District) : enquête, listing, correspondance ; dotation de conteneurs : listing

Date

1985-1988

Cote

6WCAB/23
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
39
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande de subvention en vue de l'installation d'une station de broyage aux abords de l'Usine d'Incinération : délibération, rapport, articles de presse, correspondance ; proposition de la Chambre Syndicale des Verreries de France : convention (Chambre Syndicale.../ Ministère de l'Industrie), articles de presse, documentation ; visite auprès d'autres communes de la région : compte rendu

Date

1975-1978

Cote

6WCAB/32
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande de subvention...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
40
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, réglement financier

Date

1994

Cote

6WCAB/51
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
41
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : compte rendu, questionnaire, note

Date

1984

Cote

6WCAB/41
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : compte rendu, questionnaire,...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
42
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande d'aide financière auprès de l'ANRED : correspondance ; parution de l'article "Le recyclage du verre dans le District de Belfort" : préface (Jean-Pierre CHEVENEMENT), correspondance

Date

1981

Cote

6WCAB/36
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande d'aide...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
43
U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Réfection du four n°2 (1989); Aménagement (1987-1990): rapport, presse, statistiques sur le personnel (1990-1993); Présentation au conseil de quartier (1994); Présentation au C.E.E.A. (Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative) (1996).

Date

1987-1996

Cote

1WCAB/214
- Contexte : 1WCAB
- U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES):...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
44
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Evolution du prix du verre : correspondance (B.S.N.)

Date

1979-1984

Cote

6WCAB/40
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Evolution du prix...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
45
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, réglement financier

Date

1993

Cote

6WCAB/50
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
46
Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et sites municipaux

Date de publication

2013

Auteur

ECOGEOS

Date

2013

Cote

Br/1740
- Contexte :
- Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et...
47
PROPOSITION STEIN POUR L'AUGMENTATION DU DEBIT DE VAPEUR: courrier.

Date

1978

Cote

1WCAB/211
- Contexte : 1WCAB
- PROPOSITION STEIN POUR L'AUGMENTATION DU DEBIT DE VAPEUR:...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
48
TRAITEMENT DES DECHETS VERTS (DEV).

Date

1993

Cote

1WCAB/210
- Contexte : 1WCAB
- TRAITEMENT DES DECHETS VERTS (DEV).
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
49
O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs 1, 2, 3) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/17
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
50
COLLECTE MECANISEE: Marché SAR, marché de fourniture de conteneurs et de pièces détachées.

Date

1989-1991

Cote

1WCAB/207
- Contexte : 1WCAB
- COLLECTE MECANISEE: Marché SAR, marché de fourniture...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
51
Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et sites municipaux

Date de publication

2013

Auteur

ECOGEOS

Date

2013

Cote

Br/1741
- Contexte :
- Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et...
52
O.M., COLLECTE MECANISEE - Gestion informatique de la collecte : étude préalable (Jean-Paul LETT), correspondance, présentation du logiciel COLECTOM, documentation (OUEST 2001, INFO PARC)

Date

1987-1990

Cote

6WCAB/27
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE - Gestion informatique de...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
53
Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et sites municipaux

Date de publication

2015

Auteur

ECOGEOS

Date

2013

Cote

Br/1742
- Contexte :
- Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et...
54
O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos

Date

1988-1990

Cote

6WCAB/30
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos
Producteur :

DECHETS MENAGERS
55
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : bilan

Date

1979-1983

Cote

6WCAB/39
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : bilan
Producteur :

DECHETS MENAGERS
56
Etude diagnostic de la décharge de Cravanche (dite du Bois joli) : Ville de Belfort

Date de publication

2008

Auteur

GALLINET, Gilles

Date

2008

Cote

Br/1739
- Contexte :
- Etude diagnostic de la décharge de Cravanche (dite...
57
O.M., COLLECTE MECANISEE (VALDOIE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/10
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (VALDOIE) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
58
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documentation (ANRED), correspondance, factures (B.S.N.)

Date

1990

Cote

6WCAB/47
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
59
INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères en cas d'indisponibilité des installations d'incinération : marché (SOCEDIM)

Date

1993

Cote

6WCAB/93
- Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
60
O.M., COLLECTE MECANISEE - Mécanisation de la collecte : marchés (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1987-1989

Cote

6WCAB/26
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE - Mécanisation de la collecte...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
61
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de la collecte sélective : convention (DAB / Chambre Syndicale des Verreries de France), notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional), délibération, articles de presse, liste, plan, correspondance. Extension de la collecte sélective aux communes hors DAB (BANVILLARS, BUC, CHALONVILLARS, DORANS) : notes, avis à la population

Date

1979

Cote

6WCAB/34
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
62
Vers un chauffage au bois performant

Date de publication

2013

Auteur

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Date

2013

Cote

Br/1707bis
- Contexte :
- Vers un chauffage au bois performant
63
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Etude de modalités d'une collecte sélective d'ordures ménagères : étude (ECOPOL), compte rendu, rapport, statistiques (INSEE), correspondance

Date

1978

Cote

6WCAB/33
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Etude de modalités...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
64
Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel

Date de publication

s.d.

Auteur

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Date

s.d.

Cote

Br/1700
- Contexte :
- Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur...
65
ARRET DE FONCTIONNEMENT DE LA DECHARGE DU "HAUT DU MONT" A CRAVANCHE: courriers, note de service.

Date

1986-1989

Cote

1WCAB/205
- Contexte : 1WCAB
- ARRET DE FONCTIONNEMENT DE LA DECHARGE DU "HAUT DU...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
66
O.M., COLLECTE MECANISEE (ELOIE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/6
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (ELOIE) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
67
Le brûlage à l'air libre

Date de publication

2013

Auteur

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Date

2013

Cote

Br/1706bis
- Contexte :
- Le brûlage à l'air libre
68
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Refonte de la collecte sélective du verre : étude, rapport, correspondance

Date

1985

Cote

6WCAB/42
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Refonte de la collecte...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
69
SYNDICAT "SUNDGAU PROPRE": Elimination des ordures ménagères.

Date

1990

Cote

1WCAB/208
- Contexte : 1WCAB
- SYNDICAT "SUNDGAU PROPRE": Elimination des ordures...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
70
O.M., COLLECTE MECANISEE (DANJOUTIN) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/2
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (DANJOUTIN) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
71
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Installation de nouveaux conteneurs : rapport, correspondance

Date

1983

Cote

6WCAB/38
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Installation de...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
72
ETUEFFONT, PRISE EN CHARGE DU TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES: compte-rendu de réunion, courrier, note de réflexion, circulaire.

Date

1987-1990

Cote

1WCAB/206
- Contexte : 1WCAB
- ETUEFFONT, PRISE EN CHARGE DU TRAITEMENT DES ORDURES...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
73
O.M., COLLECTE MECANISEE (ROPPE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/8
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (ROPPE) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
74
U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Fonctionnement (dont personnel), entretien, modernisation: documentation diverse, rapport, plan, courrier.

Date

1984-1986

Cote

1WCAB/212
- Contexte : 1WCAB
- U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES):...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
75
O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES FORGES) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/11
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES FORGES) - Etude...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
76
O.M., COLLECTE MECANISEE - Consultation des fournisseurs par appel d'offre ouvert : acte d'engagement, cahiers des clauses administratives et techniques particulières, réglement particulier d'appel d'offre, avis de consultation, étude financière, procès-verbal de la Commission d'ouverture des plis, observations des vice-présidents et des secrétaires généraux, délibération, tracts (CGT, CFDT)

Date

1987

Cote

6WCAB/25
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE - Consultation des fournisseurs...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
77
O.M., COLLECTE MECANISEE - Etudes : pré-étude de la conteneurisation (1984), étude de la mécanisation (1986)

Date

1984-1986

Cote

6WCAB/22
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE - Etudes : pré-étude de la...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
78
CREATION D'UNE ASTREINTE A L'USINE D'INCINERATION: rapport, compte-rendu de réunion du bureau.

Date

1987-1988

Cote

1WCAB/213
- Contexte : 1WCAB
- CREATION D'UNE ASTREINTE A L'USINE D'INCINERATION:...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
79
Guide du tri sélectif

Date de publication

s.d.

Auteur

DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Date

s.d.

Cote

Br/1705
- Contexte :
- Guide du tri sélectif
80
O.M., COLLECTE MECANISEE (ESSERT) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/5
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (ESSERT) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS

Résultats de la recherche

Le brûlage à l'air libre

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte :

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Coût de la collecte : tableau dépenses/recettes, rapport, fiches de relevés

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE (CRAVANCHE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE (BAVILLIERS) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte :

INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères qui ne peuvent être traitées à l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT- ONYX)

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, réglement financier

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE - Réglementation du service des ordures ménagères et objets encombrants : rapport, arrêté du Maire, arrêté préfectoral, projet de réglement, observations.

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-BRISACH) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

ORDURES MENAGERES - Mise en place de la collecte sélective du verre : convention (DAB/Chambre syndicale des verreries mécaniques)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LA PEPINIERE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LE MONT) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documents graphiques, état trimestriel

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE (PEROUSE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

PROJET DE CREATION D'UNE RECYCLERIE PAR LE CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE.

Date