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49 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Comités.-Comité directeur, réunion sur le projet socialiste : projets, circulaires, rapports, notes, correspondance (1975-1979). Comité de rédaction de Repères, réunion : ordres du jour, notes, convocations, notes manuscrites, rapports, correspondance (1976-1980). Comité d’évaluation politique: correspondance (1977-1978).

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Comités.-Comité directeur, réunion sur le projet socialiste : projets, circulaires, rapports, notes, correspondance (1975-1979). Comité de rédaction de Repères, réunion : ordres du jour, notes, convocations, notes manuscrites, rapports, correspondance (1976-1980). Comité d’évaluation politique: correspondance (1977-1978).
Cote
18Z/304
 Date
1975-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
  • Instances dirigeantes
  • Comités.-Comité directeur, réunion sur le projet socialiste...
Résultat n°2
Rapports officiels du Ministère: rapports adressés à Jean-Pierre Chevènement.

1 media

Rapports officiels du Ministère: rapports adressés à Jean-Pierre Chevènement.
Cote
18Z/63
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Relations au sein du ministère
  • Rapports officiels du Ministère: rapports adressés...
Résultat n°3
Secrétariat au programme.- Séances de 1972 : fiches thématiques, dossiers d’actualité, projet d’annexe économique et financière.

1 media

Secrétariat au programme.- Séances de 1972 : fiches thématiques, dossiers d’actualité, projet d’annexe économique et financière.
Cote
18Z/201
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Instances dirigeantes
  • Secrétariat au programme.- Séances de 1972 : fiches...
Résultat n°4
Réflexion sur les élections du Parlement européen au suffrage universel : notes et rapports du comité directeur, motion adoptée au congrès national extraordinaire sur l’Europe, projet de canevas pour une lettre aux députés français, propositions de textes, appel à la contribution d’un comité d’action contre l’élection du Parlement européen au suffrage universel, rapport introductif du colloque « Organisation française de la guerre européenne », propositions socialiste pour la représentation proportionnelle avec scrutin individuel, documentation, coupures de presse, correspondance.

1 media

Réflexion sur les élections du Parlement européen au suffrage universel : notes et rapports du comité directeur, motion adoptée au congrès national extraordinaire sur l’Europe, projet de canevas pour une lettre aux députés français, propositions de textes, appel à la contribution d’un comité d’action contre l’élection du Parlement européen au suffrage universel, rapport introductif du colloque « Organisation française de la guerre européenne », propositions socialiste pour la représentation proportionnelle avec scrutin individuel, documentation, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/284
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Activités et réflexions
  • Actions politiques
  • Réflexion sur les élections du Parlement européen au...
Résultat n°5
Toutes instances dirigeantes confondues, séances : circulaires, ordres du jour, rapports, notes, rappels des décisions, comptes-rendus, communiqués, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Toutes instances dirigeantes confondues, séances : circulaires, ordres du jour, rapports, notes, rappels des décisions, comptes-rendus, communiqués, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/204
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Instances dirigeantes
  • Toutes instances dirigeantes confondues, séances :...
Résultat n°6
Bureau exécutif.- Séances de 1975: notes, ordres du jour, rappels des décisions, communiqués, déclarations, rapports, notes manuscrites, correspondance.

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Bureau exécutif.- Séances de 1975: notes, ordres du jour, rappels des décisions, communiqués, déclarations, rapports, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/198
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Instances dirigeantes
  • Bureau exécutif.- Séances de 1975: notes, ordres du...
Résultat n°7

CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/12
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000)...
Résultat n°8

ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport
Cote
14Z/14
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport
Résultat n°9
Activités du MJS.- Activités diverses: notes manuscrites, rapports, circulaire, communiqués, notes d’information, comptes-rendus de réunion, correspondance. (1970-1973.Etudes du budget : notes manuscrites, budget (1971). Stage de formation, participation de Jean-Pierre Chevènement : ordre du jour, programme, notes manuscrites, correspondance (1971-1972). Congrès d’unité du MJS (11-12 décembre 1971, Clermont-Ferrand) : conclusions du congrès, comptes-rendus, notes, correspondance (1971-1972). Implantation dans les fédérations : notes manuscrites, rapport (1972). Propagande : tracts, affiches, publication (1972). Activités du secrétariat national du MJS : notes, circulaires, projet, correspondance (1972-1973). Fédération du Val de Marne, campagne : tracts, notes manuscrites (s.d).

1 media

Activités du MJS.- Activités diverses: notes manuscrites, rapports, circulaire, communiqués, notes d’information, comptes-rendus de réunion, correspondance. (1970-1973.Etudes du budget : notes manuscrites, budget (1971). Stage de formation, participation de Jean-Pierre Chevènement : ordre du jour, programme, notes manuscrites, correspondance (1971-1972). Congrès d’unité du MJS (11-12 décembre 1971, Clermont-Ferrand) : conclusions du congrès, comptes-rendus, notes, correspondance (1971-1972). Implantation dans les fédérations : notes manuscrites, rapport (1972). Propagande : tracts, affiches, publication (1972). Activités du secrétariat national du MJS : notes, circulaires, projet, correspondance (1972-1973). Fédération du Val de Marne, campagne : tracts, notes manuscrites (s.d).
Cote
18Z/301
 Date
1970-1973
 Lieu
VAL DE MARNE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Mouvement de la jeunesse socialiste (MJS)
  • Activités du MJS.- Activités diverses: notes manuscrites,...
Résultat n°10
Rapports officiels du ministère : rapports adressés au Premier Ministre.

1 media

Rapports officiels du ministère : rapports adressés au Premier Ministre.
Cote
18Z/64
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Relations au sein du ministère
  • Rapports officiels du ministère : rapports adressés...
Résultat n°11

CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1994, 09/12/1994) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/6
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1994, 09/12/1994)...
Résultat n°12

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Conseils d'Administration et Assemblées Générales : procès-verbaux, rapports
Cote
198W/158
 Date
1983-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
Résultat n°13

ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport
Cote
14Z/16
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport
Résultat n°14

CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/02/1993, 04/06/1993, 05/11/1993) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/5
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/02/1993, 04/06/1993,...
Résultat n°15
Instances dirigeantes. - Bureau fédéral, séances de 1973 et 1974 : notes manuscrites, convocations, projet de plan d’action fédérale, liste des membres du bureau fédéral, notes, documentation, correspondance.

1 media

Instances dirigeantes. - Bureau fédéral, séances de 1973 et 1974 : notes manuscrites, convocations, projet de plan d’action fédérale, liste des membres du bureau fédéral, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/345
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • FEDERATION SOCIALISTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Fonctionnement et organisation
  • Instances dirigeantes. - Bureau fédéral, séances de...
Résultat n°16
Organisation des fédérations socialistes: listes des fédérations socialistes et des premiers secrétaires fédéraux.

1 media

Organisation des fédérations socialistes: listes des fédérations socialistes et des premiers secrétaires fédéraux.
Cote
18Z/192
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Organisation et fonctionnement
  • Organisation des fédérations socialistes: listes des...
Résultat n°17

COMMISSIONS: Réponses des vice-présidents sur la tenue des commissions plénières (juin-juillet 1993): courriers, feuilles récapitulatives; Convocations aux commissions (1974-1984): courriers; Composition des commissions (avant et après 1983): lettres nominatives, courriers; Réunion des commissions et sous-commissions (1974-1986): dates, listes; Comptes-rendus des commissions (1974-1980): rapport, arrêtés préfectoraux, plans,courrier, coupures de presse, convocation,
Cote
1WCAB/90
 Date
1973-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • COMMISSIONS: Réponses des vice-présidents sur la tenue...
Résultat n°18
Bureau exécutif.- Séances de 1972-1974: notes, ordres du jour, rappels des décisions, communiqués, déclarations, rapports, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Bureau exécutif.- Séances de 1972-1974: notes, ordres du jour, rappels des décisions, communiqués, déclarations, rapports, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/197
 Date
1972-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Instances dirigeantes
  • Bureau exécutif.- Séances de 1972-1974: notes, ordres...
Résultat n°19

ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport
Cote
14Z/15
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport
Résultat n°20
Secrétariat.- Séances de 1971-1975 : circulaires (1973-1975). Séances diverses : notes, ordre du jour, rappel des décisions, notes manuscrites, coupures de presse, documentation (1981).

1 media

Secrétariat.- Séances de 1971-1975 : circulaires (1973-1975). Séances diverses : notes, ordre du jour, rappel des décisions, notes manuscrites, coupures de presse, documentation (1981).
Cote
18Z/200
 Date
1971-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Instances dirigeantes
  • Secrétariat.- Séances de 1971-1975 : circulaires (1973-1975)....
Résultat n°21

ASSEMBLEE GENERALE (14/10/1997) : procès-verbal, rapport
Cote
14Z/17
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ASSEMBLEE GENERALE (14/10/1997) : procès-verbal, rapport
Résultat n°22
Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations, rapports.

1 media

Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations, rapports.
Cote
18Z/75
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Activités du député
  • Assemblée nationale et membres de commissions
  • Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations,...
Résultat n°23
Messages du secrétariat particulier du ministère à Jean-Pierre Chevènement: notes d’information. juillet 1997 - août 1998

1 media

Messages du secrétariat particulier du ministère à Jean-Pierre Chevènement: notes d’information. juillet 1997 - août 1998
Cote
18Z/65
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Relations au sein du ministère
  • Messages du secrétariat particulier du ministère à...
Résultat n°24
Instances dirigeantes.- Conseil national, préparation de la convention nationale du 31 janvier 1998: texte de préparation, notes.

1 media

Instances dirigeantes.- Conseil national, préparation de la convention nationale du 31 janvier 1998: texte de préparation, notes.
Cote
18Z/371
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • MOUVEMENT DES CITOYENS (MDC)
  • Organisation et fonctionnement
  • Instances dirigeantes.- Conseil national, préparation...
Résultat n°25
Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), fonctionnement et organisation : statuts du CORAN, règlement intérieur du CCRAN, convention, liste des délégué de département, listes des camarades intéressés par le CORAN, composition du CCRAN, composition du CORAN (à des dates différentes), notes d’information, rapports, comptes-rendus de réunion, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

1 media

Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), fonctionnement et organisation : statuts du CORAN, règlement intérieur du CCRAN, convention, liste des délégué de département, listes des camarades intéressés par le CORAN, composition du CCRAN, composition du CORAN (à des dates différentes), notes d’information, rapports, comptes-rendus de réunion, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/73
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Activités du député
  • Assemblée nationale et membres de commissions
  • Commission Défense Nationale. - Convention des officiers...
Résultat n°26

CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997)...
Résultat n°27
Messages du secrétariat particulier du ministère à Jean-Pierre Chevènement: notes d’information. janvier 1999 - juillet 2000

1 media

Messages du secrétariat particulier du ministère à Jean-Pierre Chevènement: notes d’information. janvier 1999 - juillet 2000
Cote
18Z/66
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Relations au sein du ministère
  • Messages du secrétariat particulier du ministère à...
Résultat n°28
Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), réflexion sur la défense militaire : extraits du journal officiel, rapports, projets, fiches thématiques, sondage SOFRES sur les français et l’armée, carte de la situation des forces armées en Europe, comptes-rendus, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

1 media

Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), réflexion sur la défense militaire : extraits du journal officiel, rapports, projets, fiches thématiques, sondage SOFRES sur les français et l’armée, carte de la situation des forces armées en Europe, comptes-rendus, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/74
 Date
1974-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Activités du député
  • Assemblée nationale et membres de commissions
  • Commission Défense Nationale. - Convention des officiers...
Résultat n°29
Instances dirigeantes.- Secrétariat national, réunion : comptes-rendus, projet de loi, ordres du jour, communiqués, documents préparatoires, relevés des décisions, rapports.

1 media

Instances dirigeantes.- Secrétariat national, réunion : comptes-rendus, projet de loi, ordres du jour, communiqués, documents préparatoires, relevés des décisions, rapports.
Cote
18Z/370
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • MOUVEMENT DES CITOYENS (MDC)
  • Organisation et fonctionnement
  • Instances dirigeantes.- Secrétariat national, réunion...
Résultat n°30

CONSEILS D'ADMINISTRATION (23/01/1992, 15/05/1992) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/4
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (23/01/1992, 15/05/1992)...
Résultat n°31
Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions de l’Armée Nouvelle : textes de proposition de loi, photographies, notes, documentation, Revues des conventions pour l’Armée Nouvelle, correspondance notamment de Charles Hernu.

1 media

Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions de l’Armée Nouvelle : textes de proposition de loi, photographies, notes, documentation, Revues des conventions pour l’Armée Nouvelle, correspondance notamment de Charles Hernu.
Cote
18Z/72
 Date
1976-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Activités du député
  • Assemblée nationale et membres de commissions
  • Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions...
Résultat n°32
Comité directeur. - Séances de 1980 : texte de réflexion sur la plateforme du candidat socialiste aux élections présidentielles de 1981, rapport d’activité, coupures de presse (1980). Séances diverses : rapports de Jean-Pierre Chevènement, de Charles Hernu et de Robert Pontillon, ordres du jour, communiqués, canevas politiques, rapports d’activité, projet, fiches thématiques, convention collective du personnel socialiste, mémoire sur le projet socialiste, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1975-1980).

1 media

Comité directeur. - Séances de 1980 : texte de réflexion sur la plateforme du candidat socialiste aux élections présidentielles de 1981, rapport d’activité, coupures de presse (1980). Séances diverses : rapports de Jean-Pierre Chevènement, de Charles Hernu et de Robert Pontillon, ordres du jour, communiqués, canevas politiques, rapports d’activité, projet, fiches thématiques, convention collective du personnel socialiste, mémoire sur le projet socialiste, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1975-1980).
Cote
18Z/196
 Date
1975-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Instances dirigeantes
  • Comité directeur. - Séances de 1980 : texte de réflexion...
Résultat n°33

CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1998, 28/05/1998, 04/11/1998) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/10
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1998, 28/05/1998,...
Résultat n°34

CONSEILS D'ADMINISTRATION (03/06/1999, 18/11/1999) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/11
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (03/06/1999, 18/11/1999)...
Résultat n°35
Réunions.- Réunions du groupe socialiste : notes, rapports, procès-verbal de réunion, règlement intérieur, correspondance (1974-1975). Réunions des présidents de conseils régionaux : allocution d’Edgar Faure, relevés des délibérations, programmes, rapports, additifs aux rapports, documentation (1975). Réunions diverses : rapports, notes (1975-1976). 1ère réunion ordinaire du conseil régional, préparation : notes, notes manuscrites, discours de Jean-Pierre Chevènement, coupures de presse, documentation, correspondance (1981-1982).

1 media

Réunions.- Réunions du groupe socialiste : notes, rapports, procès-verbal de réunion, règlement intérieur, correspondance (1974-1975). Réunions des présidents de conseils régionaux : allocution d’Edgar Faure, relevés des délibérations, programmes, rapports, additifs aux rapports, documentation (1975). Réunions diverses : rapports, notes (1975-1976). 1ère réunion ordinaire du conseil régional, préparation : notes, notes manuscrites, discours de Jean-Pierre Chevènement, coupures de presse, documentation, correspondance (1981-1982).
Cote
18Z/150
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS REGIONAUX: MEMBRE (1974-1988) ET PRESIDENT...
  • Réunions.- Réunions du groupe socialiste : notes, rapports,...
Résultat n°36

ASSEMBLEE GENERALE (24/06/1999) : procès-verbal, rapport
Cote
14Z/19
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ASSEMBLEE GENERALE (24/06/1999) : procès-verbal, rapport
Résultat n°37

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET LE TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Conseils d'Administration et Assemblée Générale extraordinaire de 1993 : procès-verbaux, rapport (AG extraordinaire), documents de synthèse, organigramme, rapport d'activités, statuts, listes
Cote
198W/162
 Date
1985-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET...
Résultat n°38
Assemblée Nationale, participations aux débats parlementaires : extraits du journal officiel, listes des interventions de Jean-Pierre Chevènement à l’Assemblée Nationale.

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Assemblée Nationale, participations aux débats parlementaires : extraits du journal officiel, listes des interventions de Jean-Pierre Chevènement à l’Assemblée Nationale.
Cote
18Z/71
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Activités du député
  • Assemblée nationale et membres de commissions
  • Assemblée Nationale, participations aux débats parlementaires...
Résultat n°39
Comité directeur. -Séance de 1971 : textes de programme, propositions de modifications (1971). Séances de 1972 : communications (1972).Séances de 1973 et 1974: ordres du jour, liste des membres du comité directeur, rappels des décisions, notes manuscrites, motions, communiqués, fiches thématiques, documentation (1973-1974). Séances de 1975 : texte adopté, ordre du jour, notes manuscrites, projets, communiqués, avants propos, rappels des décisions, fiches thématiques (1975).Séances de 1976 : rappels des décisions, notes manuscrites, rapports, budgets, schémas d’intervention, communiqués, correspondance (1976). Séances de 1977, réflexion sur la défense et le nucléaire : fiches thématiques, notes manuscrites, documentation, correspondance (1977) ; réflexion sur le programme commun : fiches thématiques (1977) ; réflexion sur l’enseignement : plan socialiste pour l’éducation nationale (1977).

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Comité directeur. -Séance de 1971 : textes de programme, propositions de modifications (1971). Séances de 1972 : communications (1972).Séances de 1973 et 1974: ordres du jour, liste des membres du comité directeur, rappels des décisions, notes manuscrites, motions, communiqués, fiches thématiques, documentation (1973-1974). Séances de 1975 : texte adopté, ordre du jour, notes manuscrites, projets, communiqués, avants propos, rappels des décisions, fiches thématiques (1975).Séances de 1976 : rappels des décisions, notes manuscrites, rapports, budgets, schémas d’intervention, communiqués, correspondance (1976). Séances de 1977, réflexion sur la défense et le nucléaire : fiches thématiques, notes manuscrites, documentation, correspondance (1977) ; réflexion sur le programme commun : fiches thématiques (1977) ; réflexion sur l’enseignement : plan socialiste pour l’éducation nationale (1977).
Cote
18Z/195
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Instances dirigeantes
  • Comité directeur. -Séance de 1971 : textes de programme,...
Résultat n°40

CONSEILS D'ADMINISTRATION (19/05/1995, 17/11/1995) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/7
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (19/05/1995, 17/11/1995)...