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  1. Résultat n°1
    Comités.-Comité directeur, réunion sur le projet socialiste : projets, circulaires, rapports, notes, correspondance (1975-1979). Comité de rédaction de Repères, réunion : ordres du jour, notes, convocations, notes manuscrites, rapports, correspondance (1976-1980). Comité d’évaluation politique: correspondance (1977-1978).

    1 media

    Comités.-Comité directeur, réunion sur le projet socialiste : projets, circulaires, rapports, notes, correspondance (1975-1979). Comité de rédaction de Repères, réunion : ordres du jour, notes, convocations, notes manuscrites, rapports, correspondance (1976-1980). Comité d’évaluation politique: correspondance (1977-1978).

    Date

    1975-1990

    Cote

    18Z/304

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
    • Instances dirigeantes
    • Comités.-Comité directeur, réunion sur le projet socialiste...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Rapports officiels du Ministère: rapports adressés à Jean-Pierre Chevènement.

    1 media

    Rapports officiels du Ministère: rapports adressés à Jean-Pierre Chevènement.

    Date

    1994-1999

    Cote

    18Z/63

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Relations au sein du ministère
    • Rapports officiels du Ministère: rapports adressés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
    Secrétariat au programme.- Séances de 1972 : fiches thématiques, dossiers d’actualité, projet d’annexe économique et financière.

    1 media

    Secrétariat au programme.- Séances de 1972 : fiches thématiques, dossiers d’actualité, projet d’annexe économique et financière.

    Date

    1972

    Cote

    18Z/201

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Instances dirigeantes
    • Secrétariat au programme.- Séances de 1972 : fiches...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4
    Réflexion sur les élections du Parlement européen au suffrage universel : notes et rapports du comité directeur, motion adoptée au congrès national extraordinaire sur l’Europe, projet de canevas pour une lettre aux députés français, propositions de textes, appel à la contribution d’un comité d’action contre l’élection du Parlement européen au suffrage universel, rapport introductif du colloque « Organisation française de la guerre européenne », propositions socialiste pour la représentation proportionnelle avec scrutin individuel, documentation, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Réflexion sur les élections du Parlement européen au suffrage universel : notes et rapports du comité directeur, motion adoptée au congrès national extraordinaire sur l’Europe, projet de canevas pour une lettre aux députés français, propositions de textes, appel à la contribution d’un comité d’action contre l’élection du Parlement européen au suffrage universel, rapport introductif du colloque « Organisation française de la guerre européenne », propositions socialiste pour la représentation proportionnelle avec scrutin individuel, documentation, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1973-1977

    Cote

    18Z/284

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Activités et réflexions
    • Actions politiques
    • Réflexion sur les élections du Parlement européen au...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5
    Toutes instances dirigeantes confondues, séances : circulaires, ordres du jour, rapports, notes, rappels des décisions, comptes-rendus, communiqués, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Toutes instances dirigeantes confondues, séances : circulaires, ordres du jour, rapports, notes, rappels des décisions, comptes-rendus, communiqués, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1971-1977

    Cote

    18Z/204

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Instances dirigeantes
    • Toutes instances dirigeantes confondues, séances :...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6
    Bureau exécutif.- Séances de 1975: notes, ordres du jour, rappels des décisions, communiqués, déclarations, rapports, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Bureau exécutif.- Séances de 1975: notes, ordres du jour, rappels des décisions, communiqués, déclarations, rapports, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/198

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Instances dirigeantes
    • Bureau exécutif.- Séances de 1975: notes, ordres du...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    2000

    Cote

    14Z/12

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport

    Date

    1994

    Cote

    14Z/14

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9
    Activités du MJS.- Activités diverses: notes manuscrites, rapports, circulaire, communiqués, notes d’information, comptes-rendus de réunion, correspondance. (1970-1973.Etudes du budget : notes manuscrites, budget (1971). Stage de formation, participation de Jean-Pierre Chevènement : ordre du jour, programme, notes manuscrites, correspondance (1971-1972). Congrès d’unité du MJS (11-12 décembre 1971, Clermont-Ferrand) : conclusions du congrès, comptes-rendus, notes, correspondance (1971-1972). Implantation dans les fédérations : notes manuscrites, rapport (1972). Propagande : tracts, affiches, publication (1972). Activités du secrétariat national du MJS : notes, circulaires, projet, correspondance (1972-1973). Fédération du Val de Marne, campagne : tracts, notes manuscrites (s.d).

    1 media

    Activités du MJS.- Activités diverses: notes manuscrites, rapports, circulaire, communiqués, notes d’information, comptes-rendus de réunion, correspondance. (1970-1973.Etudes du budget : notes manuscrites, budget (1971). Stage de formation, participation de Jean-Pierre Chevènement : ordre du jour, programme, notes manuscrites, correspondance (1971-1972). Congrès d’unité du MJS (11-12 décembre 1971, Clermont-Ferrand) : conclusions du congrès, comptes-rendus, notes, correspondance (1971-1972). Implantation dans les fédérations : notes manuscrites, rapport (1972). Propagande : tracts, affiches, publication (1972). Activités du secrétariat national du MJS : notes, circulaires, projet, correspondance (1972-1973). Fédération du Val de Marne, campagne : tracts, notes manuscrites (s.d).

    Date

    1970-1973

    Cote

    18Z/301

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Mouvement de la jeunesse socialiste (MJS)
    • Activités du MJS.- Activités diverses: notes manuscrites,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10
    Rapports officiels du ministère : rapports adressés au Premier Ministre.

    1 media

    Rapports officiels du ministère : rapports adressés au Premier Ministre.

    Date

    1997-2000

    Cote

    18Z/64

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Relations au sein du ministère
    • Rapports officiels du ministère : rapports adressés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1994, 09/12/1994) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1994

    Cote

    14Z/6

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1994, 09/12/1994)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Conseils d'Administration et Assemblées Générales : procès-verbaux, rapports

    Date

    1983-1990

    Cote

    198W/158

    • Contexte : 198W

    • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport

    Date

    1996

    Cote

    14Z/16

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/02/1993, 04/06/1993, 05/11/1993) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1993

    Cote

    14Z/5

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/02/1993, 04/06/1993,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15
    Instances dirigeantes. - Bureau fédéral, séances de 1973 et 1974 : notes manuscrites, convocations, projet de plan d’action fédérale, liste des membres du bureau fédéral, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Instances dirigeantes. - Bureau fédéral, séances de 1973 et 1974 : notes manuscrites, convocations, projet de plan d’action fédérale, liste des membres du bureau fédéral, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1973-1976

    Cote

    18Z/345

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • FEDERATION SOCIALISTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Fonctionnement et organisation
    • Instances dirigeantes. - Bureau fédéral, séances de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16
    Organisation des fédérations socialistes: listes des fédérations socialistes et des premiers secrétaires fédéraux.

    1 media

    Organisation des fédérations socialistes: listes des fédérations socialistes et des premiers secrétaires fédéraux.

    Date

    1987

    Cote

    18Z/192

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Organisation et fonctionnement
    • Organisation des fédérations socialistes: listes des...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    COMMISSIONS: Réponses des vice-présidents sur la tenue des commissions plénières (juin-juillet 1993): courriers, feuilles récapitulatives; Convocations aux commissions (1974-1984): courriers; Composition des commissions (avant et après 1983): lettres nominatives, courriers; Réunion des commissions et sous-commissions (1974-1986): dates, listes; Comptes-rendus des commissions (1974-1980): rapport, arrêtés préfectoraux, plans,courrier, coupures de presse, convocation,

    Date

    1973-1993

    Cote

    1WCAB/90

    • Contexte : 1WCAB

    • COMMISSIONS: Réponses des vice-présidents sur la tenue...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18
    Bureau exécutif.- Séances de 1972-1974: notes, ordres du jour, rappels des décisions, communiqués, déclarations, rapports, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Bureau exécutif.- Séances de 1972-1974: notes, ordres du jour, rappels des décisions, communiqués, déclarations, rapports, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1972-1974

    Cote

    18Z/197

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Instances dirigeantes
    • Bureau exécutif.- Séances de 1972-1974: notes, ordres...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  19. Résultat n°19

    ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport

    Date

    1995

    Cote

    14Z/15

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  20. Résultat n°20
    Secrétariat.- Séances de 1971-1975 : circulaires (1973-1975). Séances diverses : notes, ordre du jour, rappel des décisions, notes manuscrites, coupures de presse, documentation (1981).

    1 media

    Secrétariat.- Séances de 1971-1975 : circulaires (1973-1975). Séances diverses : notes, ordre du jour, rappel des décisions, notes manuscrites, coupures de presse, documentation (1981).

    Date

    1971-1981

    Cote

    18Z/200

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Instances dirigeantes
    • Secrétariat.- Séances de 1971-1975 : circulaires (1973-1975)....

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  21. Résultat n°21

    ASSEMBLEE GENERALE (14/10/1997) : procès-verbal, rapport

    Date

    1997

    Cote

    14Z/17

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (14/10/1997) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  22. Résultat n°22
    Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations, rapports.

    1 media

    Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations, rapports.

    Date

    1976-1977

    Cote

    18Z/75

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Activités du député
    • Assemblée nationale et membres de commissions
    • Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  23. Résultat n°23
    Messages du secrétariat particulier du ministère à Jean-Pierre Chevènement: notes d’information. juillet 1997 - août 1998

    1 media

    Messages du secrétariat particulier du ministère à Jean-Pierre Chevènement: notes d’information. juillet 1997 - août 1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    18Z/65

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Relations au sein du ministère
    • Messages du secrétariat particulier du ministère à...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  24. Résultat n°24
    Instances dirigeantes.- Conseil national, préparation de la convention nationale du 31 janvier 1998: texte de préparation, notes.

    1 media

    Instances dirigeantes.- Conseil national, préparation de la convention nationale du 31 janvier 1998: texte de préparation, notes.

    Date

    1997

    Cote

    18Z/371

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT DES CITOYENS (MDC)
    • Organisation et fonctionnement
    • Instances dirigeantes.- Conseil national, préparation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  25. Résultat n°25
    Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), fonctionnement et organisation : statuts du CORAN, règlement intérieur du CCRAN, convention, liste des délégué de département, listes des camarades intéressés par le CORAN, composition du CCRAN, composition du CORAN (à des dates différentes), notes d’information, rapports, comptes-rendus de réunion, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), fonctionnement et organisation : statuts du CORAN, règlement intérieur du CCRAN, convention, liste des délégué de département, listes des camarades intéressés par le CORAN, composition du CCRAN, composition du CORAN (à des dates différentes), notes d’information, rapports, comptes-rendus de réunion, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/73

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Activités du député
    • Assemblée nationale et membres de commissions
    • Commission Défense Nationale. - Convention des officiers...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  26. Résultat n°26

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1997

    Cote

    14Z/9

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  27. Résultat n°27
    Messages du secrétariat particulier du ministère à Jean-Pierre Chevènement: notes d’information. janvier 1999 - juillet 2000

    1 media

    Messages du secrétariat particulier du ministère à Jean-Pierre Chevènement: notes d’information. janvier 1999 - juillet 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    18Z/66

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Relations au sein du ministère
    • Messages du secrétariat particulier du ministère à...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  28. Résultat n°28
    Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), réflexion sur la défense militaire : extraits du journal officiel, rapports, projets, fiches thématiques, sondage SOFRES sur les français et l’armée, carte de la situation des forces armées en Europe, comptes-rendus, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), réflexion sur la défense militaire : extraits du journal officiel, rapports, projets, fiches thématiques, sondage SOFRES sur les français et l’armée, carte de la situation des forces armées en Europe, comptes-rendus, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1974-1979

    Cote

    18Z/74

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Activités du député
    • Assemblée nationale et membres de commissions
    • Commission Défense Nationale. - Convention des officiers...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  29. Résultat n°29
    Instances dirigeantes.- Secrétariat national, réunion : comptes-rendus, projet de loi, ordres du jour, communiqués, documents préparatoires, relevés des décisions, rapports.

    1 media

    Instances dirigeantes.- Secrétariat national, réunion : comptes-rendus, projet de loi, ordres du jour, communiqués, documents préparatoires, relevés des décisions, rapports.

    Date

    1997-1998

    Cote

    18Z/370

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT DES CITOYENS (MDC)
    • Organisation et fonctionnement
    • Instances dirigeantes.- Secrétariat national, réunion...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  30. Résultat n°30

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (23/01/1992, 15/05/1992) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1992

    Cote

    14Z/4

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (23/01/1992, 15/05/1992)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  31. Résultat n°31
    Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions de l’Armée Nouvelle : textes de proposition de loi, photographies, notes, documentation, Revues des conventions pour l’Armée Nouvelle, correspondance notamment de Charles Hernu.

    1 media

    Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions de l’Armée Nouvelle : textes de proposition de loi, photographies, notes, documentation, Revues des conventions pour l’Armée Nouvelle, correspondance notamment de Charles Hernu.

    Date

    1976-1981

    Cote

    18Z/72

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Activités du député
    • Assemblée nationale et membres de commissions
    • Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  32. Résultat n°32
    Comité directeur. - Séances de 1980 : texte de réflexion sur la plateforme du candidat socialiste aux élections présidentielles de 1981, rapport d’activité, coupures de presse (1980). Séances diverses : rapports de Jean-Pierre Chevènement, de Charles Hernu et de Robert Pontillon, ordres du jour, communiqués, canevas politiques, rapports d’activité, projet, fiches thématiques, convention collective du personnel socialiste, mémoire sur le projet socialiste, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1975-1980).

    1 media

    Comité directeur. - Séances de 1980 : texte de réflexion sur la plateforme du candidat socialiste aux élections présidentielles de 1981, rapport d’activité, coupures de presse (1980). Séances diverses : rapports de Jean-Pierre Chevènement, de Charles Hernu et de Robert Pontillon, ordres du jour, communiqués, canevas politiques, rapports d’activité, projet, fiches thématiques, convention collective du personnel socialiste, mémoire sur le projet socialiste, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1975-1980).

    Date

    1975-1980

    Cote

    18Z/196

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Instances dirigeantes
    • Comité directeur. - Séances de 1980 : texte de réflexion...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  33. Résultat n°33

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1998, 28/05/1998, 04/11/1998) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1998

    Cote

    14Z/10

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1998, 28/05/1998,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  34. Résultat n°34

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (03/06/1999, 18/11/1999) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1999

    Cote

    14Z/11

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (03/06/1999, 18/11/1999)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  35. Résultat n°35
    Réunions.- Réunions du groupe socialiste : notes, rapports, procès-verbal de réunion, règlement intérieur, correspondance (1974-1975). Réunions des présidents de conseils régionaux : allocution d’Edgar Faure, relevés des délibérations, programmes, rapports, additifs aux rapports, documentation (1975). Réunions diverses : rapports, notes (1975-1976). 1ère réunion ordinaire du conseil régional, préparation : notes, notes manuscrites, discours de Jean-Pierre Chevènement, coupures de presse, documentation, correspondance (1981-1982).

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    Réunions.- Réunions du groupe socialiste : notes, rapports, procès-verbal de réunion, règlement intérieur, correspondance (1974-1975). Réunions des présidents de conseils régionaux : allocution d’Edgar Faure, relevés des délibérations, programmes, rapports, additifs aux rapports, documentation (1975). Réunions diverses : rapports, notes (1975-1976). 1ère réunion ordinaire du conseil régional, préparation : notes, notes manuscrites, discours de Jean-Pierre Chevènement, coupures de presse, documentation, correspondance (1981-1982).

    Date

    1974-1982

    Cote

    18Z/150

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS REGIONAUX: MEMBRE (1974-1988) ET PRESIDENT...
    • Réunions.- Réunions du groupe socialiste : notes, rapports,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  36. Résultat n°36

    ASSEMBLEE GENERALE (24/06/1999) : procès-verbal, rapport

    Date

    1999

    Cote

    14Z/19

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (24/06/1999) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  37. Résultat n°37

    AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET LE TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Conseils d'Administration et Assemblée Générale extraordinaire de 1993 : procès-verbaux, rapport (AG extraordinaire), documents de synthèse, organigramme, rapport d'activités, statuts, listes

    Date

    1985-1996

    Cote

    198W/162

    • Contexte : 198W

    • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38
    Assemblée Nationale, participations aux débats parlementaires : extraits du journal officiel, listes des interventions de Jean-Pierre Chevènement à l’Assemblée Nationale.

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    Assemblée Nationale, participations aux débats parlementaires : extraits du journal officiel, listes des interventions de Jean-Pierre Chevènement à l’Assemblée Nationale.

    Date

    1973-1977

    Cote

    18Z/71

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Activités du député
    • Assemblée nationale et membres de commissions
    • Assemblée Nationale, participations aux débats parlementaires...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  39. Résultat n°39
    Comité directeur. -Séance de 1971 : textes de programme, propositions de modifications (1971). Séances de 1972 : communications (1972).Séances de 1973 et 1974: ordres du jour, liste des membres du comité directeur, rappels des décisions, notes manuscrites, motions, communiqués, fiches thématiques, documentation (1973-1974). Séances de 1975 : texte adopté, ordre du jour, notes manuscrites, projets, communiqués, avants propos, rappels des décisions, fiches thématiques (1975).Séances de 1976 : rappels des décisions, notes manuscrites, rapports, budgets, schémas d’intervention, communiqués, correspondance (1976). Séances de 1977, réflexion sur la défense et le nucléaire : fiches thématiques, notes manuscrites, documentation, correspondance (1977) ; réflexion sur le programme commun : fiches thématiques (1977) ; réflexion sur l’enseignement : plan socialiste pour l’éducation nationale (1977).

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    Comité directeur. -Séance de 1971 : textes de programme, propositions de modifications (1971). Séances de 1972 : communications (1972).Séances de 1973 et 1974: ordres du jour, liste des membres du comité directeur, rappels des décisions, notes manuscrites, motions, communiqués, fiches thématiques, documentation (1973-1974). Séances de 1975 : texte adopté, ordre du jour, notes manuscrites, projets, communiqués, avants propos, rappels des décisions, fiches thématiques (1975).Séances de 1976 : rappels des décisions, notes manuscrites, rapports, budgets, schémas d’intervention, communiqués, correspondance (1976). Séances de 1977, réflexion sur la défense et le nucléaire : fiches thématiques, notes manuscrites, documentation, correspondance (1977) ; réflexion sur le programme commun : fiches thématiques (1977) ; réflexion sur l’enseignement : plan socialiste pour l’éducation nationale (1977).

    Date

    1971-1977

    Cote

    18Z/195

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Instances dirigeantes
    • Comité directeur. -Séance de 1971 : textes de programme,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  40. Résultat n°40

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (19/05/1995, 17/11/1995) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1995

    Cote

    14Z/7

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (19/05/1995, 17/11/1995)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  41. Résultat n°41

    SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) -Réunions du Comité Syndical (24 octobre 2003, 3 novembre 2003, 23 avril 2004, 11 juin 2004, 21 octobre 2004, 28 octobre 2004, 20 janvier 2005, 27 janvier 2005, 4 juillet 2005, 7 octobre 2005, 16 décembre 2005, 19 janvier 2006, 9 mars 2006, 13 décembre 2006, 27 février 2007, 23 mai 2007, 30 mai 2007, 5 juillet 2007, 12 juillet 2007) : comptes rendus, rapports, plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS), projets d'aménagement et de développement durable (PADD), documents financiers, budgets, conventions administratives, délibérations (SCOT, CAB, Communes), bilan de la concertation (2006), projets, arrêtés, photographies, plans, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Forum du 1er avril 2005 : rapport, article de presse, invitations, correspondance, notes.

    Date

    2003-2007

    Cote

    27WCAB/19

    • Contexte : 27WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  42. Résultat n°42

    ASSEMBLEE GENERALE (25/06/1993) : procès-verbal, rapport

    Date

    1993

    Cote

    14Z/13

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (25/06/1993) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  43. Résultat n°43
    Bureau exécutif.- Séances de 1976 : ordres du jour, rappels des décisions, communiqués, notes manuscrites, rapports, circulaires, correspondance (1976). Séances de 1977 : circulaires adressées aux secrétariats fédéraux, aux membres du comité directeurs et aux parlementaires, ordres du jour, rappels des décisions, communiqués, notes manuscrites, rapports, correspondance (1977). Séances de 1978 : notes, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1973-1978). Séances de 1988: projet, notes, coupures de presse (1988).

    1 media

    Bureau exécutif.- Séances de 1976 : ordres du jour, rappels des décisions, communiqués, notes manuscrites, rapports, circulaires, correspondance (1976). Séances de 1977 : circulaires adressées aux secrétariats fédéraux, aux membres du comité directeurs et aux parlementaires, ordres du jour, rappels des décisions, communiqués, notes manuscrites, rapports, correspondance (1977). Séances de 1978 : notes, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1973-1978). Séances de 1988: projet, notes, coupures de presse (1988).

    Date

    1973-1988

    Cote

    18Z/199

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Instances dirigeantes
    • Bureau exécutif.- Séances de 1976 : ordres du jour,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  44. Résultat n°44

    ASSEMBLEES GENERALES (25/06/1998, 08/12/1998) : procès-verbal, rapport

    Date

    1998

    Cote

    14Z/18

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEES GENERALES (25/06/1998, 08/12/1998) : procès-verbal,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  45. Résultat n°45
    Commission exécutive.- Séances des années 1972-1973 : comptes-rendus, convocations, liste des membres de la commission exécutive.

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    Commission exécutive.- Séances des années 1972-1973 : comptes-rendus, convocations, liste des membres de la commission exécutive.

    Date

    1972-1973

    Cote

    18Z/202

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Instances dirigeantes
    • Commission exécutive.- Séances des années 1972-1973...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  46. Résultat n°46
    Comité de coordination, préparation: ordres du jour, notes, correspondance.

    1 media

    Comité de coordination, préparation: ordres du jour, notes, correspondance.

    Date

    1971-1972

    Cote

    18Z/203

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Instances dirigeantes
    • Comité de coordination, préparation: ordres du jour,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  47. Résultat n°47
    Fonction de secrétaire national du parti socialiste : communiqués de Jean-Pierre Chevènement, communiqués du bureau exécutifs du parti socialiste, script d’interview de Jean-Pierre Chevènement, notes confidentielles de Jean-Pierre Chevènement à l’attention de François Mitterrand, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Fonction de secrétaire national du parti socialiste : communiqués de Jean-Pierre Chevènement, communiqués du bureau exécutifs du parti socialiste, script d’interview de Jean-Pierre Chevènement, notes confidentielles de Jean-Pierre Chevènement à l’attention de François Mitterrand, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1971-1974

    Cote

    18Z/190

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Organisation et fonctionnement
    • Fonction de secrétaire national du parti socialiste...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  48. Résultat n°48

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (10/05/1996, 06/12/1996) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1996

    Cote

    14Z/8

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (10/05/1996, 06/12/1996)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  49. Résultat n°49
    Commissions.-Commission Information : notes, texte de présentation de la Commission Presse Information, proposition pour une étude sur la démocratisation de l’information, correspondance (1967-1976). Commission nationale des conflits, affaire entre Gilles Martinet et Jean-Pierre Bader : sentence, notes, correspondance (1972-1973).Commission de conciliation de la revue Frontière, conflit avec Gilles Martinet : statuts des Editions du Coq Héron et de Diffusion socialiste, notes, rapports, procès-verbal, notes manuscrites, requête, coupures de presse, correspondance (1972-1975). Commission des affaires internationales, réunions : notes, convocations, correspondance (1975-1977). Commission économique, réunions : convocations, notes, correspondance (1976-1979).

    1 media

    Commissions.-Commission Information : notes, texte de présentation de la Commission Presse Information, proposition pour une étude sur la démocratisation de l’information, correspondance (1967-1976). Commission nationale des conflits, affaire entre Gilles Martinet et Jean-Pierre Bader : sentence, notes, correspondance (1972-1973).Commission de conciliation de la revue Frontière, conflit avec Gilles Martinet : statuts des Editions du Coq Héron et de Diffusion socialiste, notes, rapports, procès-verbal, notes manuscrites, requête, coupures de presse, correspondance (1972-1975). Commission des affaires internationales, réunions : notes, convocations, correspondance (1975-1977). Commission économique, réunions : convocations, notes, correspondance (1976-1979).

    Date

    1967-1979

    Cote

    18Z/305

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
    • Instances dirigeantes
    • Commissions.-Commission Information : notes, texte...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS