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  1. Résultat n°1

    CENTRE INTERINSTITUTIONNEL DE BILANS DE COMPETENCES, création et fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration, bureau et groupe de pilotage, règlement intérieur, statuts, convention avec GRETA pour mise à disposition personnel, convention pour mise en place et fonctionnement du centre, comptes rendus d'activités.

    Date

    1991-1996

    Cote

    311W/56

    • Contexte : 311W

    • CENTRE INTERINSTITUTIONNEL DE BILANS DE COMPETENCES,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/38

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT, L'EDUCATION ET LES ECHANGES (IDEE) -Recrutement d'un directeur : avis de recrutement, dossiers de candidature, compte rendu, annonce pour la presse, correspondance, notes.

    Date

    1998

    Cote

    264W/67

    • Contexte : 264W

    • INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT, L'EDUCATION ET LES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus conseils d'écoles, travaux, recensement effectifs dans établissements scolaires du 1er degré à la rentrée scolaire 1992/1993- Lycées : présentation, politique du Département en faveur des lycées, réception lycée Diderot, intervention Jean-Pierre Chevènement en faveur LEPA, enquête sur déplacements aux abords lycée Courbet, documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration lycée Condorcet- Formation : projet de création maison de la formation, présentation INFREP

    Date

    1989-1993

    Cote

    206W/12

    • Contexte : 206W

    • EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  5. Résultat n°5

    CNFPT, fonctionnement : rapport activités 1998 et bilan financier 1998, réunions du Conseil régional d'orientation à propos de différents sujets (projet d'établissement, formation emplois jeunes...), pièces relatives au concours d'attaché (statistiques, liste candidats, sujets).

    Date

    1998-1999

    Cote

    307W/21

    • Contexte : 307W

    • CNFPT, fonctionnement : rapport activités 1998 et bilan...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  6. Résultat n°6

    UNIVERSITE POPULAIRE : statuts, fonctionnement (rapports sur atelier audio-visuel, sur centre de pré-formation, sur activités, conseil d'administration, personnel : embauches et licenciements, organigramme, rapport financier)

    Date

    1980-1985

    Cote

    189W/1

    • Contexte : 189W

    • UNIVERSITE POPULAIRE : statuts, fonctionnement (rapports...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  7. Résultat n°7

    Société Actesur dans la ZAC des Tourelles à Morvillars, inauguration : invitation, note, fiche de présentation, coupure de presse

    Date

    2004

    Cote

    343W/36

    • Contexte : 343W

    • Société Actesur dans la ZAC des Tourelles à Morvillars,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-243 : Parcours individuel de requalification professionnelle - Convention de partenariat avec le CNFPT.

    Date

    2004

    Cote

    314W/531

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT, L'EDUCATION ET LES ECHANGES (IDEE) -Fonctionnement, financement et examen des comptes de l'Institut de Recherche et d'Education Permanente (IREP) (1985-1995) : rapport ("Observation de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de l'IREP", 1995), rapports d'activité, statuts, contrat cadre, protocole d'accord, correspondance, notes.Projet de regroupement des organismes Fédération des Oeuvres Laïques (FOL), IREP et le Centre de Cultures Méditerranéennes (CCM) au sein de l'IDEE (1992-1994) : étude de regroupement, projet de protocole d'accord, projet de structure, conventions (Département/Ville/IDEE, 1993 ; Département/Ville/ECOL, 1993), comptes rendus, document de travail, budgets, rapport ("Synthèse du bilan de liquidation...", 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 93-260 : Conventions avec les Associations IDEE et ECOL.Organisation et fonctionnement de l'IDEE (1993-1994) : rapport municipalité, convention tripartite (Département/Ville/IDEE, 1993), rapport, organigramme, comptes rendus, statuts, rapport d'activité, documentation, correspondance, notes.Gestion et relations avec le Département et la Ville (1993-1999) : convention tripartite (Département/Ville/IDEE, 1999), rapports d'activité, comptes de résultat, bilan, listes, comptes rendus, articles de presse, correspondance, notes.Réunion du Comité d'évaluation, de contrôle et de perspective (1995) : ordre du jour, fiches budgétaires, rapports d'activité, notes.Financement et situation financière de l'IDEE (1995-2000) : rapports d'activité, listing comptabilité, fiches financières, budgets, , compte rendu, pièces comptables, correspondance, notes.

    Date

    1985-2000

    Cote

    264W/65

    • Contexte : 264W

    • INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT, L'EDUCATION ET LES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    CNFPT : documents de séance et comptes rendus de réunions du Conseil régional d'orientation, du Conseil d'administration, du CTP et du séminaire de réflexion des directeurs régionaux.

    Date

    2002

    Cote

    307W/4

    • Contexte : 307W

    • CNFPT : documents de séance et comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  11. Résultat n°11

    INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT, L'EDUCATION ET LES ECHANGES (IDEE) -Journée d'information et de réflexion sur les programmes communautaires dans l'enseignement supérieur (1992-1994) : étude ("La future politique communautaire en matière d'éducation, 1995-2000", PROMETEUSE, 1992), rapport annuel (Conseil Supérieur de la Recherche et de la Technologie-CSRT, 1992), rapport ("La coopération scientifique internationale", INFOCOM, 1993), compte rendu, notes.Etudes menées par l'IDEE dans le cadre de ses actions et missions (1992-1994) : études-Protection sociale et revenu minimum en Europe, 1992-Evaluation des politiques publiques locales, Expérience et enseignement, 1992-Les programmes communautaires dans l'enseignement supérieur, 1993-Insertion des étudiants à Belfort, 1994-Aide à la réussite scolaire dans le primaire, 1994.Participation aux études dirigées dans les écoles (1993) : rapport municipalité, convention de régularisation (Ville/IDEE).Coopération avec les pays d'Europe Centrale (1993) : rapport ("Etat des actions de coopération conduites dans le Territoire de Belfort et propositions pour la création d'une cellule Europe Centrale et Orientale", ADEBT-IREP), comptes rendus, propositions d'actions, correspondance, notes.Mission "Développement Européen" (1993) : rapport ("Propositions d'orientation pour la mission Développement Européen et bilan des actions...", Cécile JOLY), comptes rendus, documentation, correspondance, notes.Coopération entre l'IDEE et la Maison de la Méditerranée dans le cadre du Programme Med 'Urbs (1993-2000) : convention (CCM/IDEE, 1993), bilan d'activités, compte rendu, rapport comptable (Cabinet SECAFI, 2000), projet global, statuts (Maison de la Méditerranée), , tableaux, documents budgétaires, documentation, correspondance, notes.Colloque sur le jeu d'échecs (1994) : correspondance.Formation des élus (1994-1995) : circulaire préfectorale, délibération, rapports, programmes, comptes rendus, listes, questionnaire, documentation, correspondance, notes.Projet de regroupement du centre de documentation IDEE/CCM avec la Bibliothèque Universitaire (1995) : correspondance.Accueil des délégations étrangères en Mairie (1995) : correspondance, notes.

    Date

    1992-2000

    Cote

    264W/66

    • Contexte : 264W

    • INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT, L'EDUCATION ET LES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    CNFPT, relations avec Jackie Drouet en tant que délégué régional : publications du CNFPT, documents sur le Conseil d'orientation (bilan des travaux 2001, composition, répartition des compétences, rémunération des conseillers, règlement intérieur...) , documents divers (correspondance, notes, réflexions, comptes rendus de réunions, discours...) produits principalement à l'occasion de rencontres (conférences des délégués, réunions du Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale, du Conseil scientifique, du réseau emploi, séminaire de bilan de l'inter-région Est, accueil délégation élus polynésiens)

    Date

    2002

    Cote

    307W/1

    • Contexte : 307W

    • CNFPT, relations avec Jackie Drouet en tant que délégué...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  13. Résultat n°13

    INFORMATIQUE : fondation X2000 (statuts, bilan et perspectives), convention de mise à disposition à FCPE d'un local de l'école Jules Heidet.

    Date

    1985-1986

    Cote

    189W/10

    • Contexte : 189W

    • INFORMATIQUE : fondation X2000 (statuts, bilan et perspectives),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  14. Résultat n°14

    CNFPT : documents de séance et comptes rendus réunions du Conseil national d'orientation d'octobre 2002 à janvier 2003, comptes rendus de réunions du Conseil régional d'orientation du 2ème semestre 2002, compte rendu de réunion du CTP du 10 décembre 2002.

    Date

    2002-2003

    Cote

    307W/7

    • Contexte : 307W

    • CNFPT : documents de séance et comptes rendus réunions...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  15. Résultat n°15

    UNIVERSITE POPULAIRE : création, fonctionnement (conseil d'administration et assemblée générale, finances, personnel dont convention collective, fonctionnement atelier audiovisuel et centre de pré-formation)

    Date

    1979-1985

    Cote

    189W/2

    • Contexte : 189W

    • UNIVERSITE POPULAIRE : création, fonctionnement (conseil...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  16. Résultat n°16

    CNFPT : documents de séances, délibérations et comptes rendus du conseil d'administration, comptes rendus et bilan des travaux du Conseil national d'orientation, comptes rendus des conférences des Conseils régionaux d'orientation, dossiers de séance du CTP et du CHS, procès-verbal du CHS, note de présentation et comptes rendus de réunions de la commission de la formation, discours du Président du CNFPT, rapports sur assises des libertés locales.

    Date

    2002-2003

    Cote

    307W/5

    • Contexte : 307W

    • CNFPT : documents de séances, délibérations et comptes...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  17. Résultat n°17

    GRETA - Recherche de locaux (1994) : note.Regroupement des GRETA de Belfort et de Montbéliard (2000) : note de synthèse (GRETA Franche-Comté)

    Date

    1994-2000

    Cote

    254W/111

    • Contexte : 254W

    • GRETA - Recherche de locaux (1994) : note.Regroupement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    CNFPT, élection et nomination des membres au Conseil d'orientation, organisation concours et essais professionnels, fonctionnement : comptes rendus réunions du Conseil d'orientation, bilan d'acitivités et financier 1999 et 2000, contrat d'objectifs, résultats concours et examens professionnels et statistiques, "entretiens territoriaux", CV.

    Date

    2000-2002

    Cote

    307W/13

    • Contexte : 307W

    • CNFPT, élection et nomination des membres au Conseil...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  19. Résultat n°19

    INSTITUT DE RECHERCHE ET D'EDUCATION PERMANENTE DU TERRITOIRE DE BELFORT (IREP 90) : documentation ("Les mécanismes de la vie civique", 1986 / "Conseils de quartiers, Cycle d'initiation à l'urbanisme", 1987 / "Séminaire du Colloque du citoyen", 1990)

    Date

    1986-1990

    Cote

    248W/123

    • Contexte : 248W

    • INSTITUT DE RECHERCHE ET D'EDUCATION PERMANENTE DU...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    CNFPT : documents de séance et comptes rendus de réunions principalement du Conseil national d'orientation de juillet à octobre 2002, et aussi du Conseil régional d'orientation et de la conférence des directeurs, de la réunion des délégués régionaux, bilan 2001 des travaux du Conseil national d'orientation.

    Date

    2002

    Cote

    307W/6

    • Contexte : 307W

    • CNFPT : documents de séance et comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE