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37 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 10/1.10, SERVICES GENERAUX - Marché de maîtrise d'oeuvre du pont rue du Foyer à Belfort ; Avenant n° 3 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/193

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 10/1.10, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Marché de maîtrise d'oeuvre du pont de la rue du Foyer ; Avenant n° 3 ; Fixation du forfait définitif de rémunération : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/72

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.07, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX - Travaux de protection de la zone de captage de Sermamagny au droit des ponts situés sur les RD 24 (sur le Rhôme) et RD 465 (sur la Savoureuse) ; Adoption du plan de financement définitif et d'une convention à intervenir avec le Conseil Général pour la réception et la gestion des ouvrages : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/258

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Ouvrages de franchissement ; Construction du pont rue du Foyer ; Etudes nécessaires à la construction du pont de la rue Houbre : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/233

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.09,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Ouvrages de franchissements ; Déclaration d'intérêt communautaire : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Contrat Ville / Grand Projet de Ville - Orientations 2001-2006 - Programmation 2001", est manquant.

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/232

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.07,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet sommaire

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/89

    • Contexte : 7WCAB

    • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/88

    • Contexte : 7WCAB

    • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    BARRAGE DE ROPPE - Etude des ouvrages de transfert des eaux : avant-projet sommaire

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/87

    • Contexte : 7WCAB

    • BARRAGE DE ROPPE - Etude des ouvrages de transfert...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    Pont avenue du Général de Gaulle, construction : plans, notes de calcul, plan d'assurance qualité

    Date

    2001

    Cote

    345W/4

    • Contexte : 345W

    • Pont avenue du Général de Gaulle, construction : plans,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    Pont avenue du Général de Gaulle, construction : PV d'essais, notes de calcul, dossier de contrôle, plans d'assurance qualité, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, plans

    Date

    2001-2002

    Cote

    345W/3

    • Contexte : 345W

    • Pont avenue du Général de Gaulle, construction : PV...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    Quartier Dardel, - Aménagement des espaces extérieurs, tranche 4 : plans, comptes rendus de chantier. Embellissement du souterrain Dardel-Méchelle : dossier technique sur l'intervention artistique, note

    Date

    1998-2000

    Cote

    330W/101

    • Contexte : 330W

    • Quartier Dardel, - Aménagement des espaces extérieurs,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-115 : Passerelle Front 3/4 - Présentation de l'avant-projet.

    Date

    2006

    Cote

    319W/382

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    PASSERELLE ARSOT, reconstruction / Parietti, Civad : marché, pièces comptables.

    Date

    1995-1997

    Cote

    308W/14

    • Contexte : 308W

    • PASSERELLE ARSOT, reconstruction / Parietti, Civad...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    PONT CHARLES DE GAULLE, construction : marché, plans, déclaration au titre de la loi sur l'eau, plan assurance qualité, procédure d'instruction mixte, plan de sécurité et de protection de la santé, rapports de contrôles techniques

    Date

    2001-2004

    Cote

    292W/6

    • Contexte : 292W

    • PONT CHARLES DE GAULLE, construction : marché, plans,...

    Producteur :

    MAINTENANCE INFRASTRUCTURES

  15. Résultat n°15

    PONT CHARLES DE GAULLE, construction : études (projet, avant-projet, études préliminaires, esquisses), plans, rapports techniques, comptes rendus de réunions de chantier, pièces comptables

    Date

    2000-2004

    Cote

    292W/5

    • Contexte : 292W

    • PONT CHARLES DE GAULLE, construction : études (projet,...

    Producteur :

    MAINTENANCE INFRASTRUCTURES

  16. Résultat n°16

    PONT DE ROUBAIX, réparation : marché, comptes rendus de réunions de chantier, photographies, factures

    Date

    2000-2001

    Cote

    292W/4

    • Contexte : 292W

    • PONT DE ROUBAIX, réparation : marché, comptes rendus...

    Producteur :

    MAINTENANCE INFRASTRUCTURES

  17. Résultat n°17

    PONT DE ROUBAIX, réparation : marché, correspondance, plans, PV réception des travaux, factures

    Date

    1964-1987

    Cote

    292W/3

    • Contexte : 292W

    • PONT DE ROUBAIX, réparation : marché, correspondance,...

    Producteur :

    MAINTENANCE INFRASTRUCTURES

  18. Résultat n°18

    Plan topographique de Belfort, Passerelle Bougenel, Hatry.Echelle 1/200e.Service topographique.

    Cote

    279W/86

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Passerelle Bougenel,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  19. Résultat n°19

    VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES, INFORMATIQUE : différents marchés- modernisation éclairage public / Boiron- couverture canal des Forges / Martin- mise à gabarit ilôts divers carrefours / Martin- consolidation piles passerelle Arsot / EBBTP- aménagement sécurité 1989 / Martin- démolition bâtiment Fort Hatry / Bosert- fourniture et montage jeu à grimper Mer de Sable aux Glacis / Pro-urba- jeux quartier Glacis / Parisot- espaces verts divers quartiers / Parisot- jardins Einstein / Subils- square Lechten / Domon- parcours sportif Fort Hatry / Parisot- camion / Horizon vert- véhicule 405 / Peugeot- 405 break pour pompiers / Peugeot- balayeuse aspiratrice / Société industrielle de voirie- 2 trafic / Grand Garage Belfortain- fourgon, C15 club diesel, AX / Citroën- 2 fourgons, 3 pick-up / MB Automobile- fourgonnette C15 / Citroën- armoires de commandes / Silec- photocopieur-reproducteur / RBI- matériel informatique / Ogip-Japy, Arc Sys, Essor Informatique, IM Format, CMM

    Date

    1987-1994

    Cote

    277W/47

    • Contexte : 277W

    • VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    VOIRIE : différents marchés- création plans topographiques château / BEJ- réparation mur de quai Savoureuse / Parietti- reconstruction pont du Magasin / Parietti- aménagement de rues 1986 / Martin-Lefèbvre, 1989 / Lefèbvre-Martin, 1990 / Martin- aménagement de trottoirs 1989 / Sacer, Martin, 1990 / Martin, Lefèbvre- escalier Lion / EBBTP- contrôle technique parking 4 As / Véritas- abords Ste Marie / Martin- parking Rosemont / Lefèbvre, EBBTP- parking Arsenal / Domon-Subils- parking Thiers-Gare / STPI

    Date

    1986-1993

    Cote

    277W/46

    • Contexte : 277W

    • VOIRIE : différents marchés- création plans topographiques...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES