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37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 10/1.10, SERVICES GENERAUX - Marché de maîtrise d'oeuvre du pont rue du Foyer à Belfort ; Avenant n° 3 : documents de séance
Cote
14WCAB/193
 Date
2002
 Lieu
FOYER (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 10/1.10, SERVICES...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Marché de maîtrise d'oeuvre du pont de la rue du Foyer ; Avenant n° 3 ; Fixation du forfait définitif de rémunération : documents de séance
Cote
14WCAB/72
 Date
2002
 Lieu
FOYER (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.07, SERVICES...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX - Travaux de protection de la zone de captage de Sermamagny au droit des ponts situés sur les RD 24 (sur le Rhôme) et RD 465 (sur la Savoureuse) ; Adoption du plan de financement définitif et d'une convention à intervenir avec le Conseil Général pour la réception et la gestion des ouvrages : documents de séance
Cote
13WCAB/258
 Date
2001
 Lieu
CD 24 (RD 24), CD 465 (RD 465), RHÔME, SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX -...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Ouvrages de franchissement ; Construction du pont rue du Foyer ; Etudes nécessaires à la construction du pont de la rue Houbre : documents de séance
Cote
13WCAB/233
 Date
2001
 Lieu
HOUBRE (Rue de l'Adjoint), FOYER (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.09,SERVICES...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Ouvrages de franchissements ; Déclaration d'intérêt communautaire : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Contrat Ville / Grand Projet de Ville - Orientations 2001-2006 - Programmation 2001", est manquant.
Cote
13WCAB/232
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.07,SERVICES...
Résultat n°6

BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet sommaire
Cote
7WCAB/89
 Date
1985
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet...
Résultat n°7

BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire
Cote
7WCAB/88
 Date
1983
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire
Résultat n°8

BARRAGE DE ROPPE - Etude des ouvrages de transfert des eaux : avant-projet sommaire
Cote
7WCAB/87
 Date
1983
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BARRAGE DE ROPPE - Etude des ouvrages de transfert...
Résultat n°9

Pont avenue du Général de Gaulle, construction : plans, notes de calcul, plan d'assurance qualité
Cote
345W/4
 Date
2001
 Lieu
GAULLE (Avenue du Général de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Pont avenue du Général de Gaulle, construction : plans,...
Résultat n°10

Pont avenue du Général de Gaulle, construction : PV d'essais, notes de calcul, dossier de contrôle, plans d'assurance qualité, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, plans
Cote
345W/3
 Date
2001-2002
 Lieu
GAULLE (Avenue du Général de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Pont avenue du Général de Gaulle, construction : PV...
Résultat n°11

Quartier Dardel, - Aménagement des espaces extérieurs, tranche 4 : plans, comptes rendus de chantier. Embellissement du souterrain Dardel-Méchelle : dossier technique sur l'intervention artistique, note
Cote
330W/101
 Date
1998-2000
 Lieu
DARDEL
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Quartier Dardel, - Aménagement des espaces extérieurs,...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-115 : Passerelle Front 3/4 - Présentation de l'avant-projet.
Cote
319W/382
 Date
2006
 Lieu
PASSERELLE FRONT 3/4
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°13

PASSERELLE ARSOT, reconstruction / Parietti, Civad : marché, pièces comptables.
Cote
308W/14
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • PASSERELLE ARSOT, reconstruction / Parietti, Civad...
Résultat n°14

PONT CHARLES DE GAULLE, construction : marché, plans, déclaration au titre de la loi sur l'eau, plan assurance qualité, procédure d'instruction mixte, plan de sécurité et de protection de la santé, rapports de contrôles techniques
Cote
292W/6
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 292W

  • PONT CHARLES DE GAULLE, construction : marché, plans,...
Résultat n°15

PONT CHARLES DE GAULLE, construction : études (projet, avant-projet, études préliminaires, esquisses), plans, rapports techniques, comptes rendus de réunions de chantier, pièces comptables
Cote
292W/5
 Date
2000-2004
 Lieu
FOYER (Rue du), PONT CHARLES DE GAULLE
 Type de document -

  • Contexte : 292W

  • PONT CHARLES DE GAULLE, construction : études (projet,...
Résultat n°16

PONT DE ROUBAIX, réparation : marché, comptes rendus de réunions de chantier, photographies, factures
Cote
292W/4
 Date
2000-2001
 Lieu
ROUBAIX (Rue de), PONT DE ROUBAIX
 Type de document -

  • Contexte : 292W

  • PONT DE ROUBAIX, réparation : marché, comptes rendus...
Résultat n°17

PONT DE ROUBAIX, réparation : marché, correspondance, plans, PV réception des travaux, factures
Cote
292W/3
 Date
1964-1987
 Lieu
ROUBAIX (Rue de), PONT DE ROUBAIX
 Type de document -

  • Contexte : 292W

  • PONT DE ROUBAIX, réparation : marché, correspondance,...
Résultat n°18

Plan topographique de Belfort, Passerelle Bougenel, Hatry.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/86
 Date- Lieu
BOUGENEL-HATRY (Passerelle)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Passerelle Bougenel,...
Résultat n°19

VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES, INFORMATIQUE : différents marchés- modernisation éclairage public / Boiron- couverture canal des Forges / Martin- mise à gabarit ilôts divers carrefours / Martin- consolidation piles passerelle Arsot / EBBTP- aménagement sécurité 1989 / Martin- démolition bâtiment Fort Hatry / Bosert- fourniture et montage jeu à grimper Mer de Sable aux Glacis / Pro-urba- jeux quartier Glacis / Parisot- espaces verts divers quartiers / Parisot- jardins Einstein / Subils- square Lechten / Domon- parcours sportif Fort Hatry / Parisot- camion / Horizon vert- véhicule 405 / Peugeot- 405 break pour pompiers / Peugeot- balayeuse aspiratrice / Société industrielle de voirie- 2 trafic / Grand Garage Belfortain- fourgon, C15 club diesel, AX / Citroën- 2 fourgons, 3 pick-up / MB Automobile- fourgonnette C15 / Citroën- armoires de commandes / Silec- photocopieur-reproducteur / RBI- matériel informatique / Ogip-Japy, Arc Sys, Essor Informatique, IM Format, CMM
Cote
277W/47
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES,...
Résultat n°20

VOIRIE : différents marchés- création plans topographiques château / BEJ- réparation mur de quai Savoureuse / Parietti- reconstruction pont du Magasin / Parietti- aménagement de rues 1986 / Martin-Lefèbvre, 1989 / Lefèbvre-Martin, 1990 / Martin- aménagement de trottoirs 1989 / Sacer, Martin, 1990 / Martin, Lefèbvre- escalier Lion / EBBTP- contrôle technique parking 4 As / Véritas- abords Ste Marie / Martin- parking Rosemont / Lefèbvre, EBBTP- parking Arsenal / Domon-Subils- parking Thiers-Gare / STPI
Cote
277W/46
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • VOIRIE : différents marchés- création plans topographiques...