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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville/projet de ville, mise en oeuvre : programmation 1994, bilan 1994, comptes rendus de municipalité, délibération, dossier technique du contrat de villle (1994-1998), études sur les Résidences

    Date

    1993-1994

    Cote

    341W/34

    • Contexte : 341W

    • Contrat de ville/projet de ville, mise en oeuvre :...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  2. Résultat n°2

    Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/9

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale immobilière et en matière de logement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  3. Résultat n°3

    DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION ECONOMIQUE. - Site libéré de la Locomotive, devenir : correspondance, "Etude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans la zone franche des Résidences, rapport intermédiaire phase n°1" / Beture Conseil

    Date

    1999-2000

    Cote

    334W/2

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    Projet urbain des Résidences dans le cadre du contrat de ville, mise en oeuvre (création d'un groupe de travail inter-services Ville, relations avec les commerçants, restructuration du centre commercial des Résidences, aménagement du site libéré par la démolition de la Locomotive, délocalisation de services publics place de l'Europe...) : correspondance, comptes-rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, rapports de municipalités, études (expertise commerciale rapide du centre commercial, expertise rapide du quartier...), rapports, notes, lettre de commande du projet urbain, discours de Jean-Pierre Chevènement, plans, statuts de l'association des commerçants, artisans et services du quartier des Résidences, conventions

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/10

    • Contexte : 326W

    • Projet urbain des Résidences dans le cadre du contrat...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  5. Résultat n°5

    Politique de la ville dont volet culturel, programmation et mise en oeuvre : fiches d'opérations, délibérations du Conseil municipal, contrat de ville, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, coupures de presse, bilans

    Date

    1994-1996

    Cote

    341W/13

    • Contexte : 341W

    • Politique de la ville dont volet culturel, programmation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  6. Résultat n°6

    Les Glacis du Château

    Date de publication

    1991

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1991

    Cote

    Br/1892

    • Contexte : bibliothèques

    • Les Glacis du Château
  7. Résultat n°7

    Contrat de ville 1997, 1998, 1999, 2000-2006, mise en oeuvre : fiches d'évaluation, fiches actions, bilan, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, dossier technique du contrat de ville 1994-1998 (version provisoire)

    Date

    1997-1998

    Cote

    341W/35

    • Contexte : 341W

    • Contrat de ville 1997, 1998, 1999, 2000-2006, mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  8. Résultat n°8
    Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique régionale dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, projets, notes (1974). Préparation du VIIème plan : étude, rapport d’orientation générale, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1975). Contrat de pays, élaboration : circulaires, notes, correspondance (1975-1976). Liaisons ferroviaires en Franche-Comté, amélioration et développement : propositions d’amélioration, livre blanc (1976).

    1 media

    Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique régionale dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, projets, notes (1974). Préparation du VIIème plan : étude, rapport d’orientation générale, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1975). Contrat de pays, élaboration : circulaires, notes, correspondance (1975-1976). Liaisons ferroviaires en Franche-Comté, amélioration et développement : propositions d’amélioration, livre blanc (1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/152

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS REGIONAUX: MEMBRE (1974-1988) ET PRESIDENT...
    • Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    Projet urbain des Résidences, principalement devenir du site libéré par la démolition de la Locomotive : dossiers de références des cabinets, projet du centre Kennedy par les cabinets Reichen et Robert, projet immobilier pour les très petites entreprises par Béture Conseil (rapport provisoire de l'étude de marché, proposition d'intervention pour l'étude de faisabilité d'un hôtel d'activité, synthèse de l'étude), projet de François Grether (marché d'étude, propositions sur plans, documents d'étape, synthèse de l'étude), convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilan 1997 de la zone franche urbaine des Résidences

    Date

    1997-2000

    Cote

    326W/18

    • Contexte : 326W

    • Projet urbain des Résidences, principalement devenir...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  10. Résultat n°10

    Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement et mise en oeuvre des actions (signalétique, équipements sportifs, animation théâtre, amélioration des relations école/familles...), principalement restructuration du centre commercial : correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, délibérations de 1988 à 1992, plans d'architecture, pré-programme des actions 1993, procès-verbal de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du centre commercial, état descriptif de division et règlement de copropriété et de jouissance du centre commercial

    Date

    1972-1995

    Cote

    326W/1

    • Contexte : 326W

    • Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  11. Résultat n°11

    Projet de ville, lancement, commande à l'AUTB, mise en oeuvre : comptes-rendus de réunions, correspondance, fiches d'opération, notes, rapports du Conseil municipal et de municipalité, rapports de l'AUTB (guide cartographique de réunion, rapports d'étape...)

    Date

    1994-1999

    Cote

    326W/4

    • Contexte : 326W

    • Projet de ville, lancement, commande à l'AUTB, mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  12. Résultat n°12
    Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

    1 media

    Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    18Z/167

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13

    Programme "50 quartiers", mise en oeuvre : document d'évaluation, protocole avec l'OPDHLM et la Caisse des Dépôts et Consignations, expertise rapide du projet urbain des Résidences, documentation, délibération du Conseil municipal, correspondance, fiches actions du contrat de ville

    Date

    1994-1997

    Cote

    326W/17

    • Contexte : 326W

    • Programme "50 quartiers", mise en oeuvre : document...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  14. Résultat n°14
    Centre de développement et d’animation concertée de la ville et du Territoire de Belfort (CDAC), création : comptes-rendus de réunions, notes, budgets 1977, convention, programme d’animation 1976/1977, procès-verbal de réunion, statuts, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Centre de développement et d’animation concertée de la ville et du Territoire de Belfort (CDAC), création : comptes-rendus de réunions, notes, budgets 1977, convention, programme d’animation 1976/1977, procès-verbal de réunion, statuts, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1976-1977

    Cote

    18Z/177

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Centre de développement et d’animation concertée de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    Ville de Belfort

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1948

    • Contexte : bibliothèques

    • Ville de Belfort
  16. Résultat n°16

    Contrat de ville, mise en oeuvre et élaboration du futur contrat de ville 2000-2006 (partenariat avec la CAF, création d'une équipe de coordination et de groupes de travail thématiques, mise en oeuvre du dispositif "service national ville", préparation du budget primitif 2001) : rapport d'activité et contrat d'objectif CAF, convention de partenariat avec la CAF, divers bilans 1994 du contrat de ville, programmation opérationnelle 1999, compte-rendu de municipalité sur la synthèse des travaux des groupes thématiques, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes de service, documents de travail des groupes

    Date

    1995-2001

    Cote

    326W/20

    • Contexte : 326W

    • Contrat de ville, mise en oeuvre et élaboration du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  17. Résultat n°17
    Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage : dossier technique (1992) ; réunion avec la Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : circulaires sur les réseaux de villes, synopsis de l’entretien, convention cadre pour la mise en œuvre de la politique en faveur du réseau des villes Rhin-sud, compte-rendu du conseil d’administration, budget prévisionnel 1996, calendrier d’élaboration du schémas national d’aménagement et de développement du territoire, procès-verbal de l’Assemblée générale constitutive, compte-rendu de réunion du comité technique, rapport de Jean-Pierre Chevènement sur la contribution au débat national pour l’aménagement du territoire, documentation, correspondance (1993-2001) ; élaboration du projet ASTRID : notes de projet, études de positionnement, documentation, correspondance (1995-1996) ; préparation du forum Université-recherche-entreprise (7 décembre 1996) : relevé de conclusions de l’assemblée préparant le forum, exposé introductif de Jean-Pierre Chevènement, programme, correspondance (1996-1997).

    1 media

    Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage : dossier technique (1992) ; réunion avec la Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : circulaires sur les réseaux de villes, synopsis de l’entretien, convention cadre pour la mise en œuvre de la politique en faveur du réseau des villes Rhin-sud, compte-rendu du conseil d’administration, budget prévisionnel 1996, calendrier d’élaboration du schémas national d’aménagement et de développement du territoire, procès-verbal de l’Assemblée générale constitutive, compte-rendu de réunion du comité technique, rapport de Jean-Pierre Chevènement sur la contribution au débat national pour l’aménagement du territoire, documentation, correspondance (1993-2001) ; élaboration du projet ASTRID : notes de projet, études de positionnement, documentation, correspondance (1995-1996) ; préparation du forum Université-recherche-entreprise (7 décembre 1996) : relevé de conclusions de l’assemblée préparant le forum, exposé introductif de Jean-Pierre Chevènement, programme, correspondance (1996-1997).

    Date

    1992-2001

    Cote

    18Z/165

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS