|
Résultat n°1
|
|
|
Cote 341W/34
|
Date 1993-1994
|
Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 341W
- Contrat de ville/projet de ville, mise en oeuvre :...
|
|
Résultat n°2
|
|
Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"
|
Cote 326W/9
|
Date 1993-2000
|
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), PARMENTIER (Rue Antoine), CENTRE VILLE, JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 326W
- Politique municipale immobilière et en matière de logement...
|
|
Résultat n°3
|
|
|
Cote 334W/2
|
Date 1999-2000
|
Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LOCOMOTIVE (LA)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 334W
- DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION...
|
|
Résultat n°4
|
|
Projet urbain des Résidences dans le cadre du contrat de ville, mise en oeuvre (création d'un groupe de travail inter-services Ville, relations avec les commerçants, restructuration du centre commercial des Résidences, aménagement du site libéré par la démolition de la Locomotive, délocalisation de services publics place de l'Europe...) : correspondance, comptes-rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, rapports de municipalités, études (expertise commerciale rapide du centre commercial, expertise rapide du quartier...), rapports, notes, lettre de commande du projet urbain, discours de Jean-Pierre Chevènement, plans, statuts de l'association des commerçants, artisans et services du quartier des Résidences, conventions
|
Cote 326W/10
|
Date 1993-2000
|
Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), EUROPE (Place de l'), MADRID (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA), Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), CENTRE COMMERCIAL RUE DE MADRID
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 326W
- Projet urbain des Résidences dans le cadre du contrat...
|
|
Résultat n°5
|
|
|
Cote 341W/13
|
Date 1994-1996
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 341W
- Politique de la ville dont volet culturel, programmation...
|
|
Résultat n°6
|
|
|
Cote Br/1892
|
Date 1991
|
Lieu
GLACIS DU CHATEAU
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : bibliothèques
- Les Glacis du Château
|
|
Résultat n°7
|
|
|
Cote 341W/35
|
Date 1997-1998
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 341W
- Contrat de ville 1997, 1998, 1999, 2000-2006, mise...
|
|
Résultat n°8
|
1 media
|
Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique régionale dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, projets, notes (1974). Préparation du VIIème plan : étude, rapport d’orientation générale, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1975). Contrat de pays, élaboration : circulaires, notes, correspondance (1975-1976). Liaisons ferroviaires en Franche-Comté, amélioration et développement : propositions d’amélioration, livre blanc (1976).
|
Cote 18Z/152
|
Date 1974-1976
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS REGIONAUX: MEMBRE (1974-1988) ET PRESIDENT...
- Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique...
|
|
Résultat n°9
|
|
Projet urbain des Résidences, principalement devenir du site libéré par la démolition de la Locomotive : dossiers de références des cabinets, projet du centre Kennedy par les cabinets Reichen et Robert, projet immobilier pour les très petites entreprises par Béture Conseil (rapport provisoire de l'étude de marché, proposition d'intervention pour l'étude de faisabilité d'un hôtel d'activité, synthèse de l'étude), projet de François Grether (marché d'étude, propositions sur plans, documents d'étape, synthèse de l'étude), convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilan 1997 de la zone franche urbaine des Résidences
|
Cote 326W/18
|
Date 1997-2000
|
Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 326W
- Projet urbain des Résidences, principalement devenir...
|
|
Résultat n°10
|
|
Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement et mise en oeuvre des actions (signalétique, équipements sportifs, animation théâtre, amélioration des relations école/familles...), principalement restructuration du centre commercial : correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, délibérations de 1988 à 1992, plans d'architecture, pré-programme des actions 1993, procès-verbal de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du centre commercial, état descriptif de division et règlement de copropriété et de jouissance du centre commercial
|
Cote 326W/1
|
Date 1972-1995
|
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 326W
- Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement...
|
|
Résultat n°11
|
|
|
Cote 326W/4
|
Date 1994-1999
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 326W
- Projet de ville, lancement, commande à l'AUTB, mise...
|
|
Résultat n°12
|
1 media
|
|
Cote 18Z/167
|
Date 2003
|
Lieu
CHARMOIS, CHATENOIS-LES-FORGES, ARGIESANS
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Aménagement du territoire
-
Autres
- Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine...
|
|
Résultat n°13
|
|
|
Cote 326W/17
|
Date 1994-1997
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 326W
- Programme "50 quartiers", mise en oeuvre : document...
|
|
Résultat n°14
|
1 media
|
|
Cote 18Z/177
|
Date 1976-1977
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Autres réflexions et projets
- Centre de développement et d’animation concertée de...
|
|
Résultat n°15
|
|
|
Cote Br/1948
|
Date s.d.
|
Lieu
BELFORT, VIEILLE -VILLE, FOURNEAU (Quartier du), GLACIS DU CHATEAU, BELFORT-NORD, BARRES ET MONT, RESIDENCES BELLEVUE
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : bibliothèques
- Ville de Belfort
|
|
Résultat n°16
|
|
Contrat de ville, mise en oeuvre et élaboration du futur contrat de ville 2000-2006 (partenariat avec la CAF, création d'une équipe de coordination et de groupes de travail thématiques, mise en oeuvre du dispositif "service national ville", préparation du budget primitif 2001) : rapport d'activité et contrat d'objectif CAF, convention de partenariat avec la CAF, divers bilans 1994 du contrat de ville, programmation opérationnelle 1999, compte-rendu de municipalité sur la synthèse des travaux des groupes thématiques, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes de service, documents de travail des groupes
|
Cote 326W/20
|
Date 1995-2001
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 326W
- Contrat de ville, mise en oeuvre et élaboration du...
|
|
Résultat n°17
|
1 media
|
Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage : dossier technique (1992) ; réunion avec la Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : circulaires sur les réseaux de villes, synopsis de l’entretien, convention cadre pour la mise en œuvre de la politique en faveur du réseau des villes Rhin-sud, compte-rendu du conseil d’administration, budget prévisionnel 1996, calendrier d’élaboration du schémas national d’aménagement et de développement du territoire, procès-verbal de l’Assemblée générale constitutive, compte-rendu de réunion du comité technique, rapport de Jean-Pierre Chevènement sur la contribution au débat national pour l’aménagement du territoire, documentation, correspondance (1993-2001) ; élaboration du projet ASTRID : notes de projet, études de positionnement, documentation, correspondance (1995-1996) ; préparation du forum Université-recherche-entreprise (7 décembre 1996) : relevé de conclusions de l’assemblée préparant le forum, exposé introductif de Jean-Pierre Chevènement, programme, correspondance (1996-1997).
|
Cote 18Z/165
|
Date 1992-2001
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Aménagement du territoire
-
Autres
- Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage...
|
