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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    INSERTION DU CHIEN EN MILIEU URBAIN : note, compte rendu de déplacement à Mulhouse

    Date

    1992-1993

    Cote

    285W/14

    • Contexte : 285W

    • INSERTION DU CHIEN EN MILIEU URBAIN : note, compte...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  2. Résultat n°2

    Environnement, actions diverses de la Ville de Belfort (traitement des plaintes des habitants concernant nuisances sonores : litige Riser / Baverey, station lavage Hydromat ; réalisation du plan municipal d'environnement...) : correspondance, comptes rendus de réunions dont séances de la commission extra-municipale environnement.

    Date

    1987-1997

    Cote

    251W/12

    • Contexte : 251W

    • Environnement, actions diverses de la Ville de Belfort...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    Pollution relative à l'énergie : études de la société Europlan concernant Belfort et Nantes

    Date

    1991-1993

    Cote

    323W/8

    • Contexte : 323W

    • Pollution relative à l'énergie : études de la société...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER DE MISE EN CONFORMITE: texte officiel, arrèté préfectoral, rapport (dont D.R.I.R.E.), courrier, coupure de presse.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1WCAB/218

    • Contexte : 1WCAB

    • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

    Date

    1976-1996

    Cote

    3WCAB/118

    • Contexte : 3WCAB

    • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT: Normes européennes sur les rejets des U.I.O.M. (04/12/2000); Etudes diverses sur les dioxines (1997-1999), Documentation: rapport, arrêtés préfectoraux (1998-2000), coupure de presse, articles internet; Protection de l'environnement, livre blanc (1994-1998): rapport, délibérations du Conseil de District, courrier.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1WCAB/217

    • Contexte : 1WCAB

    • DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    CONCERTATION SUR LES PIGEONS : comptes rendus de visite à Bâle, comptes rendus de réunions, courrier, presse

    Date

    1993

    Cote

    285W/15

    • Contexte : 285W

    • CONCERTATION SUR LES PIGEONS : comptes rendus de visite...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS