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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

INSERTION DU CHIEN EN MILIEU URBAIN : note, compte rendu de déplacement à Mulhouse

Date

1992-1993

Cote

285W/14

Résultat n°2

Environnement, actions diverses de la Ville de Belfort (traitement des plaintes des habitants concernant nuisances sonores : litige Riser / Baverey, station lavage Hydromat ; réalisation du plan municipal d'environnement...) : correspondance, comptes rendus de réunions dont séances de la commission extra-municipale environnement.

Date

1987-1997

Cote

251W/12

Résultat n°3

Pollution relative à l'énergie : études de la société Europlan concernant Belfort et Nantes

Date

1991-1993

Cote

323W/8

Résultat n°4

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER DE MISE EN CONFORMITE: texte officiel, arrèté préfectoral, rapport (dont D.R.I.R.E.), courrier, coupure de presse.

Date

1998-2000

Cote

1WCAB/218

Résultat n°5

CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

Date

1976-1996

Cote

3WCAB/118

Résultat n°6

DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT: Normes européennes sur les rejets des U.I.O.M. (04/12/2000); Etudes diverses sur les dioxines (1997-1999), Documentation: rapport, arrêtés préfectoraux (1998-2000), coupure de presse, articles internet; Protection de l'environnement, livre blanc (1994-1998): rapport, délibérations du Conseil de District, courrier.

Date

1994-2000

Cote

1WCAB/217

Résultat n°7

CONCERTATION SUR LES PIGEONS : comptes rendus de visite à Bâle, comptes rendus de réunions, courrier, presse

Date

1993

Cote

285W/15