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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

INSERTION DU CHIEN EN MILIEU URBAIN : note, compte rendu de déplacement à Mulhouse
Cote
285W/14
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • INSERTION DU CHIEN EN MILIEU URBAIN : note, compte...
Résultat n°2

Environnement, actions diverses de la Ville de Belfort (traitement des plaintes des habitants concernant nuisances sonores : litige Riser / Baverey, station lavage Hydromat ; réalisation du plan municipal d'environnement...) : correspondance, comptes rendus de réunions dont séances de la commission extra-municipale environnement.
Cote
251W/12
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Environnement, actions diverses de la Ville de Belfort...
Résultat n°3

Pollution relative à l'énergie : études de la société Europlan concernant Belfort et Nantes
Cote
323W/8
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Pollution relative à l'énergie : études de la société...
Résultat n°4

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER DE MISE EN CONFORMITE: texte officiel, arrèté préfectoral, rapport (dont D.R.I.R.E.), courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/218
 Date
1998-2000
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER...
Résultat n°5

CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)
Cote
3WCAB/118
 Date
1976-1996
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...
Résultat n°6

DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT: Normes européennes sur les rejets des U.I.O.M. (04/12/2000); Etudes diverses sur les dioxines (1997-1999), Documentation: rapport, arrêtés préfectoraux (1998-2000), coupure de presse, articles internet; Protection de l'environnement, livre blanc (1994-1998): rapport, délibérations du Conseil de District, courrier.
Cote
1WCAB/217
 Date
1994-2000
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION...
Résultat n°7

CONCERTATION SUR LES PIGEONS : comptes rendus de visite à Bâle, comptes rendus de réunions, courrier, presse
Cote
285W/15
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CONCERTATION SUR LES PIGEONS : comptes rendus de visite...