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53 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EXPERTISE DES BIENS - Divers : mémoire des honoraires (cabinet GALTIER), correspondance
Cote
4WCAB/35
 Date
1980-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Divers : mémoire des honoraires...
Résultat n°2

EXPERTISE DES BIENS - Inventaire de mobiliers et de matériels réalisé par les chefs de services : tableaux, estimations GALTIER, correspondance
Cote
4WCAB/34
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Inventaire de mobiliers et de...
Résultat n°3

EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)
Cote
4WCAB/33
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...
Résultat n°4

EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)
Cote
4WCAB/32
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...
Résultat n°5

EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)
Cote
4WCAB/31
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...
Résultat n°6

EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)
Cote
4WCAB/30
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...
Résultat n°7

EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)
Cote
4WCAB/29
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...
Résultat n°8

EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)
Cote
4WCAB/28
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...
Résultat n°9

EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)
Cote
4WCAB/27
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-150 : Modernisation du Centre Commercial des Glacis du Château - Procédure de déclassement du domaine public.
Cote
319W/418
 Date
2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-84 : Avenant n° 1 au protocole d'accord entre la Ville et la Société Nationale Immobilière pour la réalisation d'une étude conjointe sur le devenir des terrains de la porte du Vallon et de la caserne Freiderichs - Prorogation de la durée de validation.
Cote
319W/350
 Date
2006
 Lieu
CASERNE FRIEDERICHS, PORTE DU VALLON
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-81 : Déclassement en volume de terrain - Rue Thierry Mieg.
Cote
319W/347
 Date
2006
 Lieu
THIERRY-MIEG (Rue Ernest)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-38 : Désaffectation de terrain attenant au groupe scolaire Raymond Aubert.
Cote
319W/303
 Date
2006
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE RAYMOND AUBERT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-8 : Approbation après enquête publique du déclassement de terrain sis 1 avenue Charles Bohn à Belfort.
Cote
319W/272
 Date
2006
 Lieu
BOHN (Avenue Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-192 : Demande de désaffectation de terrain attenant au groupe scolaire Raymond Aubert.
Cote
319W/194
 Date
2005
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE RAYMOND AUBERT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-143 : Approbation après enquête publique du déclassement de terrains.
Cote
319W/146
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-179 : Avenant n° 1 au marché de travaux d'entretien courant, d'amélioration et de réparation du patrimoine bâti de la Ville de Belfort.
Cote
314W/465
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°18

REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts
Cote
286W/18
 Date
1984-1996
 Lieu
OFFEMONT, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...
Résultat n°19

AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission à la commission municipale des impôts, définition des missions du service Foncier, bilan des opérations : notes, correspondance
Cote
286W/11
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission...
Résultat n°20

PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux commerciaux sous les arcades du théâtre, centre de loisirs Leguillon, temple St Jean et acquisition chapelle St Paul : plans, délibérations84-75 du 06/04/1984 : révision du loyer du local commercial n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Avenant n°2 - Révision du loyer84-141 du 06/07/1984 : magasin d'exploitation n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Cession du droit au bail - Conclusion d'un nouveau bail englobant les magasins n°3, 4 et 586-248 du 27/10/1986 : théâtre municipal - Renouvellement du bail des magasins 1 et 2 à Mlles Pequignot et Campana85-146 du 28/06/1985 : remise à la Ville de l'orgue du Temple St Jean88-124 du 23/09/1988 : aménagement du secteur de la rue Kléber et du temple St Jean - Tranche de travaux 198894-30 du 03/02/1993 : acquisition de la chapelle St Paul
Cote
286W/7
 Date
1984-1994
 Lieu
LA FONTAINE (Rue Jean de), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de), CHAPELLE SAINT-PAUL, THEATRE GRANIT, TEMPLE SAINT JEAN - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux...