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53 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EXPERTISE DES BIENS - Divers : mémoire des honoraires (cabinet GALTIER), correspondance

    Date

    1980-1997

    Cote

    4WCAB/35

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Divers : mémoire des honoraires...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    EXPERTISE DES BIENS - Inventaire de mobiliers et de matériels réalisé par les chefs de services : tableaux, estimations GALTIER, correspondance

    Date

    1989-1992

    Cote

    4WCAB/34

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Inventaire de mobiliers et de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)

    Date

    1994

    Cote

    4WCAB/33

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)

    Date

    1993

    Cote

    4WCAB/32

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)

    Date

    1992

    Cote

    4WCAB/31

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)

    Date

    1991

    Cote

    4WCAB/30

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)

    Date

    1989

    Cote

    4WCAB/29

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)

    Date

    1986

    Cote

    4WCAB/28

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)

    Date

    1981

    Cote

    4WCAB/27

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-150 : Modernisation du Centre Commercial des Glacis du Château - Procédure de déclassement du domaine public.

    Date

    2006

    Cote

    319W/418

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-84 : Avenant n° 1 au protocole d'accord entre la Ville et la Société Nationale Immobilière pour la réalisation d'une étude conjointe sur le devenir des terrains de la porte du Vallon et de la caserne Freiderichs - Prorogation de la durée de validation.

    Date

    2006

    Cote

    319W/350

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-81 : Déclassement en volume de terrain - Rue Thierry Mieg.

    Date

    2006

    Cote

    319W/347

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-38 : Désaffectation de terrain attenant au groupe scolaire Raymond Aubert.

    Date

    2006

    Cote

    319W/303

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-8 : Approbation après enquête publique du déclassement de terrain sis 1 avenue Charles Bohn à Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    319W/272

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-192 : Demande de désaffectation de terrain attenant au groupe scolaire Raymond Aubert.

    Date

    2005

    Cote

    319W/194

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-143 : Approbation après enquête publique du déclassement de terrains.

    Date

    2005

    Cote

    319W/146

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-179 : Avenant n° 1 au marché de travaux d'entretien courant, d'amélioration et de réparation du patrimoine bâti de la Ville de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/465

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts

    Date

    1984-1996

    Cote

    286W/18

    • Contexte : 286W

    • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission à la commission municipale des impôts, définition des missions du service Foncier, bilan des opérations : notes, correspondance

    Date

    1987-1996

    Cote

    286W/11

    • Contexte : 286W

    • AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux commerciaux sous les arcades du théâtre, centre de loisirs Leguillon, temple St Jean et acquisition chapelle St Paul : plans, délibérations84-75 du 06/04/1984 : révision du loyer du local commercial n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Avenant n°2 - Révision du loyer84-141 du 06/07/1984 : magasin d'exploitation n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Cession du droit au bail - Conclusion d'un nouveau bail englobant les magasins n°3, 4 et 586-248 du 27/10/1986 : théâtre municipal - Renouvellement du bail des magasins 1 et 2 à Mlles Pequignot et Campana85-146 du 28/06/1985 : remise à la Ville de l'orgue du Temple St Jean88-124 du 23/09/1988 : aménagement du secteur de la rue Kléber et du temple St Jean - Tranche de travaux 198894-30 du 03/02/1993 : acquisition de la chapelle St Paul

    Date

    1984-1994

    Cote

    286W/7

    • Contexte : 286W

    • PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)