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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

OPERATION D.S.Q. GLACIS : programmation 1991
Cote
242W/68
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION D.S.Q. GLACIS : programmation 1991
Résultat n°2

OPERATION D.S.Q. GLACIS : pré-programmation et programmation 1992, convention attributive de subventions, dossiers actions
Cote
242W/69
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION D.S.Q. GLACIS : pré-programmation et programmation...
Résultat n°3

OPERATION D.S.Q. GLACIS : étude programmation 1991 (projets), pré-programmation 1992, proposition par l'ACEIF de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale et financement, autres actions (délibérations, comptes rendus de réunions)
Cote
242W/73
 Date
1988-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION D.S.Q. GLACIS : étude programmation 1991...
Résultat n°4

Secours d'urgence, projet de médicalisation: rapports, correspondance.
Cote
3H/81
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Assistance aux sapeurs-pompiers
  • Secours d'urgence, projet de médicalisation: rapports,...
Résultat n°5

Assurances sociales, versement : liste des ouvriers assujettis, état des cotisations, bordereau des versements par l'employeur.
Cote
6H/146
 Date
1939-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Assurances sociales, versement : liste des ouvriers...
Résultat n°6

OPERATION D.S.Q. GLACIS : financement actions telles que mise en place régie de quartier, actions pédagogiques, aménagement aires de jeux (convention, délibérations, correspondance)
Cote
242W/71
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION D.S.Q. GLACIS : financement actions telles...
Résultat n°7

OPERATION D.S.Q. GLACIS : programme actions 1993, répartition des crédits, financement actions dont aménagement espaces extérieurs, équipement centre de ressources associatif, mise en place correspondant emploi-formation
Cote
242W/72
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION D.S.Q. GLACIS : programme actions 1993, répartition...
Résultat n°8

Contrat de ville, mise en place : contrat, pré-dossier, dossier technique, fiches d'opération, charte initiative emploi, propositions budgétaires 1996 de la DDU
Cote
251W/40
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Contrat de ville, mise en place : contrat, pré-dossier,...
Résultat n°9

Société de secours mutuel, comptabilité: états des recettes et dépenses, listes des sapeurs pompiers accidentés lors d'une intervention, correspondance.
Cote
3H/79
 Date
1892-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Assistance aux sapeurs-pompiers
  • Société de secours mutuel, comptabilité: états des...
Résultat n°10

OPERATION D.S.Q. GLACIS, financement de l'Etat, du Conseil régional, FAS
Cote
242W/67
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION D.S.Q. GLACIS, financement de l'Etat, du...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 25/4.03 : Direction des Ressources Humaines - Hygiène et Sécurité - Négociation par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'un contrat d'assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents.
Cote
15WCAB/124
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°12

OPERATION D.S.Q. GLACIS : aménagement du rythme de vie et du temps de l'enfant dont bilan année 1989-90 et propositions 1990/91, contrat entre Ministère de l'Education nationale et Ville de Belfort, financement actions (délibérations, arrêté préfectoral, contrat, rapport d'activité)
Cote
242W/74
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION D.S.Q. GLACIS : aménagement du rythme de...
Résultat n°13

Assurance d'accident, contrats: conditions générales et particulières, correspondance.
Cote
3H/80
 Date
1884-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Assistance aux sapeurs-pompiers
  • Assurance d'accident, contrats: conditions générales...
Résultat n°14

OPERATION D.S.Q. GLACIS : restructuration centre social dont construction et aménagement bibliothèque (maîtrise d'oeuvre, dossier marché, plans, convention mise à disposition locaux entre Ville et Conseil général), bilan fonctionnement observatoire social du D.S.Q. Glacis
Cote
242W/75
 Date
1992-1997
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION D.S.Q. GLACIS : restructuration centre social...
Résultat n°15

ACTIONS SUIVIES PAR LE CENTRE COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ("les étoiles du quartier" et "contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville") : correspondance, comptes rendus de réunions.
Cote
311W/86
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • ACTIONS SUIVIES PAR LE CENTRE COMMUNAL DE PREVENTION...
Résultat n°16

D.S.Q. GLACIS : programmation 1990, financement diverses actions (transfert siège OPDHLM, aménagement espaces extérieurs mer de sable et abords immeubles, animations culturelles, réhabilitation centre commercial, actions pédagogiques dans cadre aménagement du rythme de vie de l'enfant, mission d'étude confiée à Ariane-Soprores, mise en place observatoire social
Cote
242W/70
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • D.S.Q. GLACIS : programmation 1990, financement diverses...
Résultat n°17

Politique sociale municipale. - CCAS, réorganisation et nouvelles orientations, organigramme, régime indemnitaire du personnel, recrutement du directeur : notes, dossiers candidatures, presse (1990-92). Logement social, répartition des compétences entre Ville de Belfort et CCAS et mise en oeuvre des actions : convention, documentation, correspondance, rapport activité 1994 (1994-1997). Intégration des personnes handicapées physiques : charte, courriers, cr réunions, note (1989-1995). Insertion par l'économique : discours de Jean-Pierre Chevènement, cr réunions, convention expérimentale pour insertion dans bâtiment et travaux publics du Territoire de Belfort. Rencontres de la Solidarité : presse, discours de Jean-Pierre Chevènement. Personnes âgées : cr journée gérontologique du 21 octobre 1994, rapport sur actions pour autonomie personnes âgées, discours du Président de l'OPABT à l'assemblée générale (1993-94). Rapport sur les plus démunis (1993). Bilan et perspectives de la politique sociale : rapports (1993)
Cote
267W/15
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Politique sociale municipale. - CCAS, réorganisation...