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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-147 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Programme d'actions 2006 - Demande de subvention au Ministère des Affaires Etrangères.
Cote
319W/415
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-102 : Evaluation des projets de coopération décentralisée.
Cote
314W/386
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-64 : Med-Developp - Coopération Euro-Méditerranéenne et développement local - Programme d'actions 2004 - Demande de subvention de l'Etat.
Cote
314W/355
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°4

PROGRAMME MED URBS (COOPERATION ENTRE COLLECTIVITES TERRITORIALES DE L'EUROPE ET CELLES DES PAYS TIERS MEDITERRANEENS), participation de la Ville de Belfort : contrat, budget, documents relatifs aux colloques de Belfort et de Mohammédia, description détaillée du projet, rapports, étude "Intégration du facteur migration dans les politiques de développement et de coordination en Méditerranée"
Cote
260W/2
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 260W

  • PROGRAMME MED URBS (COOPERATION ENTRE COLLECTIVITES...
Résultat n°5

Mise en oeuvre de la coopération décentralisée dans le cadre du réseau Med-Develop, notamment organisation du colloque "les politiques urbaines : quelles pratiques et quels enjeux ?" et accueil de délégations étrangères : correspondance, intervention du Maire, rapport pédagogique, notes, programmes, avant projet sommaire de compostage des ordures ménagères à Mohammédia, bilan d'activité de la coopération décentralisée
Cote
327W/89
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Mise en oeuvre de la coopération décentralisée dans...
Résultat n°6

PROJET DE COOPERATION DECENTRALISEE EURO-MAGHREBINE : séminaire sur développement local intégré
Cote
245W/13
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • PROJET DE COOPERATION DECENTRALISEE EURO-MAGHREBINE...
Résultat n°7

COOPERATION DECENTRALISEE EURO-MEDITERRANEENNE (PROGRAMME MED-DEVELOP) -Organisation et financement du programme Med-Dévelop et participation de la Maison de la Méditerranée et l'IDEE à sa réalisation : convention de coopération décentralisée (Etat/Ville, 1995), conventions (Ville/Maison de la Méditerranée, 2000-2001), arrêté de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), études comptables (Cabinet SECAFI, 2000), rapports municipalité, procès-verbaux (Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine-FCDP, 1996, 2000), organigramme (Med Secrétariat), tableaux, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-181 : Réseau de Coopération Décentralisée Med-Dévelop - Programmation 1995 - Convention Etat-Ville de Belfort-N° 96-209 : Coopération décentralsée euro-méditerranéenne - Programmation 1996 - Cofinancement Etat-N° 97-194 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement Etat-N° 98-237 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement Etat-N° 99-188 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement Etat-N° 00-115 : Programme de coopération décentralisée - Convention à passer avec la Maison de la Méditerranée-N° 00-201 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement de l'Etat-N° 01-171 : Coopération décentralisée - Programmation 2001 - Subvention de l'Etat
Cote
264W/68
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • COOPERATION DECENTRALISEE EURO-MEDITERRANEENNE (PROGRAMME...
Résultat n°8

Colloques, réunions... sur l'immigration, les droits de l'Homme, la question palestinienne... : invitations, programmes, documentation
Cote
327W/90
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Colloques, réunions... sur l'immigration, les droits...
Résultat n°9

Développement des relations internationales (projet de coopération culturelle avec Varna et Sisak, proposition d'adhésion par le Conseil de l'Europe au réseau des villes refuges pour intellectuels) et de la coopération décentralisée à travers Med Urbs, particulièrement projet du tourisme du Patrimoine : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, liste des programmes communautaires 1996, rapport et projet de résolution sur la charte des villes refuges, dossier de présentation du projet "Heritage Tourism"
Cote
341W/26
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 341W

  • Développement des relations internationales (projet...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-235 : Coopération décentralisée - Programme d'actions 2003 - Subvention de l'Etat.
Cote
314W/240
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-185 : Subvention de l'Ambassade de France au Burkina Faso pour l'école Bangr'Zaka de Bazoulé (Tanghin-Dassouri - Burkina Faso).
Cote
319W/454
 Date
2006
 Lieu
TANGHIN
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°12

Affaires relevant du service Citoyenneté (relations avec le collectif Femmes contre l'intégrisme et pour la démocratie en Algérie, Cités Unies, comité de jumelage de Belfort / Dassouri, réseau Inforace, Réseau Citoyenneté Développement, association de service social spécialisé ; protestation contre la tournée des Gnawa en Franche-Comté) : "Cinq ans de regroupement familial en Franche-Comté. Diagnostic social. (1990(1995)", rapport d'activité et bilan financier du forum "nourrir la planète", correspondance, lettres-pétition
Cote
327W/83
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Affaires relevant du service Citoyenneté (relations...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-183 : Participation de la Ville de Belfort à des programmes d'appui d'urgence pour les municipalités palestiniennes et libanaises.
Cote
319W/452
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°14

Echanges culturels internationaux par le biais de l'Association Française d'Action Artistique et adhésion de la Région : correspondance, documentation, compte rendu de réunion
Cote
341W/22
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 341W

  • Echanges culturels internationaux par le biais de l'Association...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-17 : Coopération décentralisée - Echanges scolaires.
Cote
319W/17
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°16
Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

1 media

Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).
Cote
18Z/383
 Date
1995-2003
 Lieu
IRAK
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
  • Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la...
Résultat n°17

MAISON DE LA MEDITERRANEE, fonctionnement : rapports d'activités et financiers, revue de presse, statuts, compte rendu du conseil d'administration, dossier demande de subvention pour année 2000, correspondance ; projets, bilan ou présentation actions (bilan forum "nourrir la planète", projet réseau Med-Develop, projet formation sur gestion des déchets, projet d'assises de la coopération française en méditerranée, document de présentation de l'exposition "quotidienne intolérance"...), comptes rendus de réunions, délibérations, note sur création de la structure.
Cote
310W/15
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • MAISON DE LA MEDITERRANEE, fonctionnement : rapports...
Résultat n°18

Cités unies, fonctionnement : documents préparatoires ou PV du bureau exécutif, du conseil national, du conseil international de la FMCU, invitations et programmes de diverses réunions, actes du colloque "la coopération non gouvernementale franco-burkinabé", projet 1997 "réseau méd-dévelop", "La coopération décentralisée. Bilan des pratiques"
Cote
327W/82
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Cités unies, fonctionnement : documents préparatoires...
Résultat n°19

COOPERATIONS -Coopération avec Hébron (1994) : rapport ("Mission Cités Unies France-Palestine, 2-6 juillet 1994").Coopération décentralisée (1995) : pré-projet ("Programme global de développement local dans les départements de Tanghin-Dassouri et Komki-Ipala 1996-2000", 1995), fiche budgétaire, correspondance, notes.Coopération internationale (1995) : convention (Conseil Général/Comité Français de Solidarité Internationale-CFSI), rapport ("Projet de création d'un comité régional de solidarité international en Franche-Comté").
Cote
264W/304
 Date
1994-1995
 Lieu
HEBRON, PALESTINE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • COOPERATIONS -Coopération avec Hébron (1994) : rapport...
Résultat n°20

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Projet de réception de médecins turcs dans le cadre d'échanges bilatéraux avec l'association "Agir ensemble pour notre santé", organisation : notes, correspondance, dossier de presse
Cote
334W/12
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...
Résultat n°21

Programme d'amélioration de la gestion de l'eau au Maroc : documents de présentation des projets
Cote
327W/97
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Programme d'amélioration de la gestion de l'eau au...
Résultat n°22
Sous lieutenant de réserve mis à la disposition du consulat de France à Oran pour la guerre d’Algérie : carte membre de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, coupures de presse, script d’interview, photographie, documentation, correspondance.

1 media

Sous lieutenant de réserve mis à la disposition du consulat de France à Oran pour la guerre d’Algérie : carte membre de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, coupures de presse, script d’interview, photographie, documentation, correspondance.
Cote
18Z/407
 Date
1961-1973
 Lieu
ORAN, ALGERIE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • VIE PERSONNELLE
  • SERVICE MILITAIRE
  • Sous lieutenant de réserve mis à la disposition du...
Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-141 : Organisation des manifestations diverses par le service Relations Internationales de la Ville de Belfort - Principe de remboursement des frais éventuels des personnes participant aux manifestations.
Cote
319W/144
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°24

JUMELAGES -Politique de jumelage de la Ville (1984-1990) : statuts (Association des jumelages de la Ville de Belfort, 1984), documentation, correspondance, notes.Jumelage avec la ville de LEONBERG (Allemagne) (1975-2002) : délibération (20 novembre 1975), compte rendu de visite (1989), rapports municipalité, correspondance, notes.Jumelage avec la ville de DELEMONT (Suisse) (1985-1995) : délibération (N° 85-102), rapports municipalité, comptes rendus, document ("Belfort-Delémont, Rencontre urbanisme", AUTB, 1995), calendrier des manifestations, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes.Jumelage avec la ville de ZAPOROJIE (Ukraine) (1985-2000) : compte rendu de visite (1989), télégramme (Comité exécutif du Soviet, 1992), projet de convention (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Jumelage avec la ville de SKIKDA (Algérie) (1986-1990) : rapports municipalité, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 86-115 : Jumelage Skikda-Belfort - Officialisation.Jumelage avec la région de DASSOURI (Burkina Faso) (1989-2001) : rapport ("Projet de création d'un Comité régional de solidarité internationale en Franche-Comté", Pierre MICHAILLARD, 1996), demande de subvention (Institut Claude-Nicolas Ledoux, 1997), projet ("Ecoles à Tanghin-Dassouri", 1996-1997), documentation, articles de presse, correspondance, notes.Jumelage avec la ville de STAFFORD (Grande-Bretagne) (1996-2001) : rapports municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 98-273 : Jumelage avec la Ville de Stafford (Grande-Bretagne).
Cote
264W/303
 Date
1975-2002
 Lieu
SKIKDA, ZAPOROJIE, ALGERIE, UKRAINE, STAFFORD, SUISSE, LEONBERG, GRANDE BRETAGNE, DASSOURI, BURKINA, ALLEMAGNE, DELÉMONT
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • JUMELAGES -Politique de jumelage de la Ville (1984-1990)...
Résultat n°25
Journée de réflexion sur les problèmes internationaux (12 avril 1980) : projet de motion, ordre du jour, canevas politiques, rapport général, rapports, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Journée de réflexion sur les problèmes internationaux (12 avril 1980) : projet de motion, ordre du jour, canevas politiques, rapport général, rapports, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/320
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
  • Vie du CERES
  • Journées de réflexions
  • Journée de réflexion sur les problèmes internationaux...
Résultat n°26

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-249 : Convention-cadre de partenariat entre la Ville de Belfort et la Commune Urbaine de Mohammedia (Maroc).
Cote
319W/252
 Date
2005
 Lieu
MOHAMMEDIA, MAROC
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°27

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Programme Med Urbs de coopération décentralisée dans le cadre du réseau Med Developp, mise en oeuvre : conventions, contrat avec l'Agence pour les Réseaux Transméditerranéens, programme et correspondance sur la visite de Madame Zakia Ghanem (Maire de la ville de Cheraga), "L'avenir de la zone méditerranéenne. Conférence de Barcelone des 27 et 28 novembre 1995"
Cote
334W/11
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...
Résultat n°28

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-16 : Med-Developp - Coopération Euro-méditerranéenne et développement local - Programme d'actions 2005 - Demande de subvention à l'Etat.
Cote
319W/16
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-36 : Coopération scientifique et universitaire entre l'Université de Technologie Belfort-Montbéliard et des Universités des Pays du Maghreb - Réunions de concertation à Belfort du 29 mars au 1er avril 2006.
Cote
319W/301
 Date
2006
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°30

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-218 : Subvention du Ministère des Affaires Etrangères pour le projet "Deuxième chance alphabétisation", Burkina Faso.
Cote
319W/220
 Date
2005
 Lieu
BURKINA
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...