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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-147 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Programme d'actions 2006 - Demande de subvention au Ministère des Affaires Etrangères.

    Date

    2006

    Cote

    319W/415

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-185 : Subvention de l'Ambassade de France au Burkina Faso pour l'école Bangr'Zaka de Bazoulé (Tanghin-Dassouri - Burkina Faso).

    Date

    2006

    Cote

    319W/454

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-183 : Participation de la Ville de Belfort à des programmes d'appui d'urgence pour les municipalités palestiniennes et libanaises.

    Date

    2006

    Cote

    319W/452

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-36 : Coopération scientifique et universitaire entre l'Université de Technologie Belfort-Montbéliard et des Universités des Pays du Maghreb - Réunions de concertation à Belfort du 29 mars au 1er avril 2006.

    Date

    2006

    Cote

    319W/301

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-17 : Coopération décentralisée - Echanges scolaires.

    Date

    2005

    Cote

    319W/17

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-141 : Organisation des manifestations diverses par le service Relations Internationales de la Ville de Belfort - Principe de remboursement des frais éventuels des personnes participant aux manifestations.

    Date

    2005

    Cote

    319W/144

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-249 : Convention-cadre de partenariat entre la Ville de Belfort et la Commune Urbaine de Mohammedia (Maroc).

    Date

    2005

    Cote

    319W/252

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-16 : Med-Developp - Coopération Euro-méditerranéenne et développement local - Programme d'actions 2005 - Demande de subvention à l'Etat.

    Date

    2005

    Cote

    319W/16

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-218 : Subvention du Ministère des Affaires Etrangères pour le projet "Deuxième chance alphabétisation", Burkina Faso.

    Date

    2005

    Cote

    319W/220

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-102 : Evaluation des projets de coopération décentralisée.

    Date

    2004

    Cote

    314W/386

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-64 : Med-Developp - Coopération Euro-Méditerranéenne et développement local - Programme d'actions 2004 - Demande de subvention de l'Etat.

    Date

    2004

    Cote

    314W/355

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-235 : Coopération décentralisée - Programme d'actions 2003 - Subvention de l'Etat.

    Date

    2003

    Cote

    314W/240

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13
    Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

    1 media

    Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    18Z/383

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
    • Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    JUMELAGES -Politique de jumelage de la Ville (1984-1990) : statuts (Association des jumelages de la Ville de Belfort, 1984), documentation, correspondance, notes.Jumelage avec la ville de LEONBERG (Allemagne) (1975-2002) : délibération (20 novembre 1975), compte rendu de visite (1989), rapports municipalité, correspondance, notes.Jumelage avec la ville de DELEMONT (Suisse) (1985-1995) : délibération (N° 85-102), rapports municipalité, comptes rendus, document ("Belfort-Delémont, Rencontre urbanisme", AUTB, 1995), calendrier des manifestations, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes.Jumelage avec la ville de ZAPOROJIE (Ukraine) (1985-2000) : compte rendu de visite (1989), télégramme (Comité exécutif du Soviet, 1992), projet de convention (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Jumelage avec la ville de SKIKDA (Algérie) (1986-1990) : rapports municipalité, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 86-115 : Jumelage Skikda-Belfort - Officialisation.Jumelage avec la région de DASSOURI (Burkina Faso) (1989-2001) : rapport ("Projet de création d'un Comité régional de solidarité internationale en Franche-Comté", Pierre MICHAILLARD, 1996), demande de subvention (Institut Claude-Nicolas Ledoux, 1997), projet ("Ecoles à Tanghin-Dassouri", 1996-1997), documentation, articles de presse, correspondance, notes.Jumelage avec la ville de STAFFORD (Grande-Bretagne) (1996-2001) : rapports municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 98-273 : Jumelage avec la Ville de Stafford (Grande-Bretagne).

    Date

    1975-2002

    Cote

    264W/303

    • Contexte : 264W

    • JUMELAGES -Politique de jumelage de la Ville (1984-1990)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    COOPERATION DECENTRALISEE EURO-MEDITERRANEENNE (PROGRAMME MED-DEVELOP) -Organisation et financement du programme Med-Dévelop et participation de la Maison de la Méditerranée et l'IDEE à sa réalisation : convention de coopération décentralisée (Etat/Ville, 1995), conventions (Ville/Maison de la Méditerranée, 2000-2001), arrêté de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), études comptables (Cabinet SECAFI, 2000), rapports municipalité, procès-verbaux (Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine-FCDP, 1996, 2000), organigramme (Med Secrétariat), tableaux, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-181 : Réseau de Coopération Décentralisée Med-Dévelop - Programmation 1995 - Convention Etat-Ville de Belfort-N° 96-209 : Coopération décentralsée euro-méditerranéenne - Programmation 1996 - Cofinancement Etat-N° 97-194 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement Etat-N° 98-237 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement Etat-N° 99-188 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement Etat-N° 00-115 : Programme de coopération décentralisée - Convention à passer avec la Maison de la Méditerranée-N° 00-201 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement de l'Etat-N° 01-171 : Coopération décentralisée - Programmation 2001 - Subvention de l'Etat

    Date

    1995-2001

    Cote

    264W/68

    • Contexte : 264W

    • COOPERATION DECENTRALISEE EURO-MEDITERRANEENNE (PROGRAMME...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    Mise en oeuvre de la coopération décentralisée dans le cadre du réseau Med-Develop, notamment organisation du colloque "les politiques urbaines : quelles pratiques et quels enjeux ?" et accueil de délégations étrangères : correspondance, intervention du Maire, rapport pédagogique, notes, programmes, avant projet sommaire de compostage des ordures ménagères à Mohammédia, bilan d'activité de la coopération décentralisée

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/89

    • Contexte : 327W

    • Mise en oeuvre de la coopération décentralisée dans...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    MAISON DE LA MEDITERRANEE, fonctionnement : rapports d'activités et financiers, revue de presse, statuts, compte rendu du conseil d'administration, dossier demande de subvention pour année 2000, correspondance ; projets, bilan ou présentation actions (bilan forum "nourrir la planète", projet réseau Med-Develop, projet formation sur gestion des déchets, projet d'assises de la coopération française en méditerranée, document de présentation de l'exposition "quotidienne intolérance"...), comptes rendus de réunions, délibérations, note sur création de la structure.

    Date

    1996-1999

    Cote

    310W/15

    • Contexte : 310W

    • MAISON DE LA MEDITERRANEE, fonctionnement : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  18. Résultat n°18

    Cités unies, fonctionnement : documents préparatoires ou PV du bureau exécutif, du conseil national, du conseil international de la FMCU, invitations et programmes de diverses réunions, actes du colloque "la coopération non gouvernementale franco-burkinabé", projet 1997 "réseau méd-dévelop", "La coopération décentralisée. Bilan des pratiques"

    Date

    1996-1999

    Cote

    327W/82

    • Contexte : 327W

    • Cités unies, fonctionnement : documents préparatoires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  19. Résultat n°19

    Affaires relevant du service Citoyenneté (relations avec le collectif Femmes contre l'intégrisme et pour la démocratie en Algérie, Cités Unies, comité de jumelage de Belfort / Dassouri, réseau Inforace, Réseau Citoyenneté Développement, association de service social spécialisé ; protestation contre la tournée des Gnawa en Franche-Comté) : "Cinq ans de regroupement familial en Franche-Comté. Diagnostic social. (1990(1995)", rapport d'activité et bilan financier du forum "nourrir la planète", correspondance, lettres-pétition

    Date

    1993-1998

    Cote

    327W/83

    • Contexte : 327W

    • Affaires relevant du service Citoyenneté (relations...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  20. Résultat n°20

    Développement des relations internationales (projet de coopération culturelle avec Varna et Sisak, proposition d'adhésion par le Conseil de l'Europe au réseau des villes refuges pour intellectuels) et de la coopération décentralisée à travers Med Urbs, particulièrement projet du tourisme du Patrimoine : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, liste des programmes communautaires 1996, rapport et projet de résolution sur la charte des villes refuges, dossier de présentation du projet "Heritage Tourism"

    Date

    1994-1997

    Cote

    341W/26

    • Contexte : 341W

    • Développement des relations internationales (projet...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)