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127 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1976

Cote

7WCAB/3

Résultat n°2

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 122 - 240) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1993

Cote

7WCAB/47

Résultat n°3

BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire

Date

1983

Cote

7WCAB/88

Résultat n°4

SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du réseau de distribution

Date

1984

Cote

7WCAB/104

Résultat n°5

SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du réseau de distribution

Date

1979

Cote

7WCAB/99

Résultat n°6

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs d'eau : marché (SAPPEL)

Date

1999-2000

Cote

7WCAB/124

Résultat n°7

BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet sommaire

Date

1985

Cote

7WCAB/89

Résultat n°8

RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien des peuplements de la zone de captages de Sermamagny : rapport, convention (DAB/Office National des Forêts), documentation, correspondance

Date

1988-1989

Cote

7WCAB/96

Résultat n°9

BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1985

Cote

7WCAB/25

Résultat n°10

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1984

Cote

7WCAB/20

Résultat n°11

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Appel d'offres : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/Bessoncourt), avant-projet sommaire, étude (CETEC), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereaux des prix unitaires, détail estimatif, réglement particulier de l'appel d'offres, délibération (Conseil Municipal de Bessoncourt), avis de consultation, registre des dépôts, rapport de la Commission d'ouverture des plis, rapport du représentant légal, séance d'ouverture des plis, correspondance

Date

1993

Cote

7WCAB/118

Résultat n°12

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1985

Cote

7WCAB/23

Résultat n°13

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Entretien, renouvellement et extension du réseau d'eau et des branchements : marché (RAYMOND)

Date

1987

Cote

7WCAB/106

Résultat n°14

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1990

Cote

7WCAB/39

Résultat n°15

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1986

Cote

7WCAB/27

Résultat n°16

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1974

Cote

7WCAB/1

Résultat n°17

SERVICE DES EAUX : chronos

Date

1995-1999

Cote

7WCAB/105

Résultat n°18

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1994

Cote

7WCAB/51

Résultat n°19

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Raccordement de la nouvelle canalisation DN 250 au feeder MATHAY-BELFORT : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/Syndicat des Eaux de Bermont), délibération (Comité Syndical), devis, factures

Date

1991-1992

Cote

7WCAB/116

Résultat n°20

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1991

Cote

7WCAB/41

Résultat n°21

ALIMENTATION EN EAU POTABLE, RELATION DAB / 1ER CORPS D'ARMEE ET 6EME REGION MILITAIRE - Concession du maintien des réservoirs du DAB situés sur les terrains militaires du Mont Rudolphe et du Fort de Roppe : procès-verbal de concession, décision individuelle d'occupation temporaire du Domaine Public de Défense, plan, correspondance

Date

1977-1981

Cote

7WCAB/85

Résultat n°22

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1995

Cote

7WCAB/56

Résultat n°23

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1989

Cote

7WCAB/34

Résultat n°24

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1990

Cote

7WCAB/38

Résultat n°25

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1989

Cote

7WCAB/35

Résultat n°26

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1996

Cote

7WCAB/60

Résultat n°27

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1993

Cote

7WCAB/48

Résultat n°28

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1978

Cote

7WCAB/6

Résultat n°29

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1995

Cote

7WCAB/55

Résultat n°30

ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ANDELNANS - Raccordement au réseau de Belfort via Danjoutin (1964-1967). Contrats de gérance et d'affermage entre la Commune d'Andelnans et la Société d'Exploitation de Réseaux d'Eaux du Pays de Montbéliard (S.E.R.E.M.) pour l'alimentation d'Andelnans-Village et du Hameau de Froideval (1966-1985). Raccordement du réseau communal au feeder MATHAY-BELFORT (1985-1986) : traités de gérance et d'affermage, délibération, convention (DAB/Andelnans), comptes rendus, historique des consommations, plans, factures, correspondance

Date

1964-1990

Cote

7WCAB/78

Résultat n°31

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 120 - 235) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1996

Cote

7WCAB/58

Résultat n°32

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Terrassement, pose de canalisations (lot 3) : marché (BAUMANN)

Date

1993

Cote

7WCAB/121

Résultat n°33

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1980

Cote

7WCAB/11

Résultat n°34

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1992

Cote

7WCAB/44

Résultat n°35

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT : avant-projet détaillé

Date

1993

Cote

7WCAB/117

Résultat n°36

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Raccordement du réseau de CHATENOIS-LES-FORGES à celui du Syndicat (1976-1986). Raccordement du réseau du Syndicat au feeder MATHAY-BELFORT (1980-1996) : convention (DAB/Châtenois-les-Forges ; DAB/Syndicat de Eaux de Bermont), délibération, rapport, historique, schémas, avis de la Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier, détails estimatifs, historiques des consommations, plans, correspondance

Date

1976-1996

Cote

7WCAB/80

Résultat n°37

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1998

Cote

7WCAB/65

Résultat n°38

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 119) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1997

Cote

7WCAB/61

Résultat n°39

SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du réseau de distribution

Date

1980

Cote

7WCAB/100

Résultat n°40

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Fourniture de tuyauterie et de pièces de raccords à emboîtement en fonte ductile (lot 1) : marché (BIWATER)

Date

1993

Cote

7WCAB/119