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127 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Organisation et réglementation : textes officiels, plan du réseau de distribution de l'eau potable, schémas de manœuvre du réseau de distribution d'eau de la région de Dijon.

Date

1944

Cote

6H/59

Résultat n°2

Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral (1898-1899). Plantation des chemins de grande communication n°4 et d'intérêt commun n°22: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, état des arbres à abattre, affiche, correspondance (1913). Ligne électrique de Cravanche: clauses et conditions, cubage, affiche (1958).

Date

1898-1958

Cote

2N/20

Résultat n°3

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1974

Cote

7WCAB/1

Résultat n°4

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1975

Cote

7WCAB/2

Résultat n°5

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1976

Cote

7WCAB/3

Résultat n°6

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1977

Cote

7WCAB/4

Résultat n°7

BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1977

Cote

7WCAB/5

Résultat n°8

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1978

Cote

7WCAB/6

Résultat n°9

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1978

Cote

7WCAB/7

Résultat n°10

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1979

Cote

7WCAB/8

Résultat n°11

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1979

Cote

7WCAB/9

Résultat n°12

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1980

Cote

7WCAB/10

Résultat n°13

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1980

Cote

7WCAB/11

Résultat n°14

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1981

Cote

7WCAB/12

Résultat n°15

BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1981

Cote

7WCAB/13

Résultat n°16

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1982

Cote

7WCAB/14

Résultat n°17

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1982

Cote

7WCAB/15

Résultat n°18

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1983

Cote

7WCAB/16

Résultat n°19

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1983

Cote

7WCAB/17

Résultat n°20

BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1983

Cote

7WCAB/18