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127 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/3
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration...
Résultat n°2

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 122 - 240) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/47
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 122 - 240) : déclaration...
Résultat n°3

BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire
Cote
7WCAB/88
 Date
1983
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire
Résultat n°4

SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du réseau de distribution
Cote
7WCAB/104
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du...
Résultat n°5

SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du réseau de distribution
Cote
7WCAB/99
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du...
Résultat n°6

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs d'eau : marché (SAPPEL)
Cote
7WCAB/124
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs...
Résultat n°7

BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet sommaire
Cote
7WCAB/89
 Date
1985
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet...
Résultat n°8

RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien des peuplements de la zone de captages de Sermamagny : rapport, convention (DAB/Office National des Forêts), documentation, correspondance
Cote
7WCAB/96
 Date
1988-1989
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien...
Résultat n°9

BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/25
 Date
1985
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...
Résultat n°10

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/20
 Date
1984
 Lieu
CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°11

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Appel d'offres : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/Bessoncourt), avant-projet sommaire, étude (CETEC), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereaux des prix unitaires, détail estimatif, réglement particulier de l'appel d'offres, délibération (Conseil Municipal de Bessoncourt), avis de consultation, registre des dépôts, rapport de la Commission d'ouverture des plis, rapport du représentant légal, séance d'ouverture des plis, correspondance
Cote
7WCAB/118
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...
Résultat n°12

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/23
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...
Résultat n°13

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Entretien, renouvellement et extension du réseau d'eau et des branchements : marché (RAYMOND)
Cote
7WCAB/106
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Entretien, renouvellement...
Résultat n°14

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/39
 Date
1990
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°15

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/27
 Date
1986
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°16

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/1
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration...
Résultat n°17

SERVICE DES EAUX : chronos
Cote
7WCAB/105
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • SERVICE DES EAUX : chronos
Résultat n°18

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/51
 Date
1994
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°19

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Raccordement de la nouvelle canalisation DN 250 au feeder MATHAY-BELFORT : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/Syndicat des Eaux de Bermont), délibération (Comité Syndical), devis, factures
Cote
7WCAB/116
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...
Résultat n°20

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/41
 Date
1991
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°21

ALIMENTATION EN EAU POTABLE, RELATION DAB / 1ER CORPS D'ARMEE ET 6EME REGION MILITAIRE - Concession du maintien des réservoirs du DAB situés sur les terrains militaires du Mont Rudolphe et du Fort de Roppe : procès-verbal de concession, décision individuelle d'occupation temporaire du Domaine Public de Défense, plan, correspondance
Cote
7WCAB/85
 Date
1977-1981
 Lieu
RUDOLPHE, FORT DE ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE, RELATION DAB / 1ER CORPS...
Résultat n°22

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/56
 Date
1995
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°23

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/34
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...
Résultat n°24

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/38
 Date
1990
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°25

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/35
 Date
1989
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°26

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/60
 Date
1996
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°27

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/48
 Date
1993
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°28

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/6
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...
Résultat n°29

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/55
 Date
1995
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°30

ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ANDELNANS - Raccordement au réseau de Belfort via Danjoutin (1964-1967). Contrats de gérance et d'affermage entre la Commune d'Andelnans et la Société d'Exploitation de Réseaux d'Eaux du Pays de Montbéliard (S.E.R.E.M.) pour l'alimentation d'Andelnans-Village et du Hameau de Froideval (1966-1985). Raccordement du réseau communal au feeder MATHAY-BELFORT (1985-1986) : traités de gérance et d'affermage, délibération, convention (DAB/Andelnans), comptes rendus, historique des consommations, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/78
 Date
1964-1990
 Lieu
FROIDEVAL, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ANDELNANS - Raccordement...
Résultat n°31

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 120 - 235) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/58
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 120 - 235) : déclaration...
Résultat n°32

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Terrassement, pose de canalisations (lot 3) : marché (BAUMANN)
Cote
7WCAB/121
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...
Résultat n°33

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/11
 Date
1980
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°34

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/44
 Date
1992
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°35

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT : avant-projet détaillé
Cote
7WCAB/117
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...
Résultat n°36

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Raccordement du réseau de CHATENOIS-LES-FORGES à celui du Syndicat (1976-1986). Raccordement du réseau du Syndicat au feeder MATHAY-BELFORT (1980-1996) : convention (DAB/Châtenois-les-Forges ; DAB/Syndicat de Eaux de Bermont), délibération, rapport, historique, schémas, avis de la Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier, détails estimatifs, historiques des consommations, plans, correspondance
Cote
7WCAB/80
 Date
1976-1996
 Lieu
CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE...
Résultat n°37

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/65
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...
Résultat n°38

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 119) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/61
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 119) : déclaration...
Résultat n°39

SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du réseau de distribution
Cote
7WCAB/100
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du...
Résultat n°40

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Fourniture de tuyauterie et de pièces de raccords à emboîtement en fonte ductile (lot 1) : marché (BIWATER)
Cote
7WCAB/119
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...