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127 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1976

    Cote

    7WCAB/3

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  2. Résultat n°2

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 122 - 240) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/47

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 122 - 240) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/88

    • Contexte : 7WCAB

    • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du réseau de distribution

    Date

    1984

    Cote

    7WCAB/104

    • Contexte : 7WCAB

    • SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du réseau de distribution

    Date

    1979

    Cote

    7WCAB/99

    • Contexte : 7WCAB

    • SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs d'eau : marché (SAPPEL)

    Date

    1999-2000

    Cote

    7WCAB/124

    • Contexte : 7WCAB

    • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet sommaire

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/89

    • Contexte : 7WCAB

    • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien des peuplements de la zone de captages de Sermamagny : rapport, convention (DAB/Office National des Forêts), documentation, correspondance

    Date

    1988-1989

    Cote

    7WCAB/96

    • Contexte : 7WCAB

    • RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/25

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1984

    Cote

    7WCAB/20

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  11. Résultat n°11

    MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Appel d'offres : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/Bessoncourt), avant-projet sommaire, étude (CETEC), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereaux des prix unitaires, détail estimatif, réglement particulier de l'appel d'offres, délibération (Conseil Municipal de Bessoncourt), avis de consultation, registre des dépôts, rapport de la Commission d'ouverture des plis, rapport du représentant légal, séance d'ouverture des plis, correspondance

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/118

    • Contexte : 7WCAB

    • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  12. Résultat n°12

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/23

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  13. Résultat n°13

    MARCHE, SERVICE DES EAUX - Entretien, renouvellement et extension du réseau d'eau et des branchements : marché (RAYMOND)

    Date

    1987

    Cote

    7WCAB/106

    • Contexte : 7WCAB

    • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Entretien, renouvellement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  14. Résultat n°14

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1990

    Cote

    7WCAB/39

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1986

    Cote

    7WCAB/27

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  16. Résultat n°16

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1974

    Cote

    7WCAB/1

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    SERVICE DES EAUX : chronos

    Date

    1995-1999

    Cote

    7WCAB/105

    • Contexte : 7WCAB

    • SERVICE DES EAUX : chronos

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1994

    Cote

    7WCAB/51

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  19. Résultat n°19

    MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Raccordement de la nouvelle canalisation DN 250 au feeder MATHAY-BELFORT : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/Syndicat des Eaux de Bermont), délibération (Comité Syndical), devis, factures

    Date

    1991-1992

    Cote

    7WCAB/116

    • Contexte : 7WCAB

    • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  20. Résultat n°20

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/41

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  21. Résultat n°21

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE, RELATION DAB / 1ER CORPS D'ARMEE ET 6EME REGION MILITAIRE - Concession du maintien des réservoirs du DAB situés sur les terrains militaires du Mont Rudolphe et du Fort de Roppe : procès-verbal de concession, décision individuelle d'occupation temporaire du Domaine Public de Défense, plan, correspondance

    Date

    1977-1981

    Cote

    7WCAB/85

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE, RELATION DAB / 1ER CORPS...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  22. Résultat n°22

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1995

    Cote

    7WCAB/56

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  23. Résultat n°23

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1989

    Cote

    7WCAB/34

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  24. Résultat n°24

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1990

    Cote

    7WCAB/38

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  25. Résultat n°25

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1989

    Cote

    7WCAB/35

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  26. Résultat n°26

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1996

    Cote

    7WCAB/60

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  27. Résultat n°27

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/48

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  28. Résultat n°28

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1978

    Cote

    7WCAB/6

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  29. Résultat n°29

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1995

    Cote

    7WCAB/55

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  30. Résultat n°30

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ANDELNANS - Raccordement au réseau de Belfort via Danjoutin (1964-1967). Contrats de gérance et d'affermage entre la Commune d'Andelnans et la Société d'Exploitation de Réseaux d'Eaux du Pays de Montbéliard (S.E.R.E.M.) pour l'alimentation d'Andelnans-Village et du Hameau de Froideval (1966-1985). Raccordement du réseau communal au feeder MATHAY-BELFORT (1985-1986) : traités de gérance et d'affermage, délibération, convention (DAB/Andelnans), comptes rendus, historique des consommations, plans, factures, correspondance

    Date

    1964-1990

    Cote

    7WCAB/78

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ANDELNANS - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  31. Résultat n°31

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 120 - 235) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1996

    Cote

    7WCAB/58

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 120 - 235) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  32. Résultat n°32

    MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Terrassement, pose de canalisations (lot 3) : marché (BAUMANN)

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/121

    • Contexte : 7WCAB

    • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  33. Résultat n°33

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1980

    Cote

    7WCAB/11

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  34. Résultat n°34

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1992

    Cote

    7WCAB/44

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  35. Résultat n°35

    MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT : avant-projet détaillé

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/117

    • Contexte : 7WCAB

    • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  36. Résultat n°36

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Raccordement du réseau de CHATENOIS-LES-FORGES à celui du Syndicat (1976-1986). Raccordement du réseau du Syndicat au feeder MATHAY-BELFORT (1980-1996) : convention (DAB/Châtenois-les-Forges ; DAB/Syndicat de Eaux de Bermont), délibération, rapport, historique, schémas, avis de la Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier, détails estimatifs, historiques des consommations, plans, correspondance

    Date

    1976-1996

    Cote

    7WCAB/80

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  37. Résultat n°37

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1998

    Cote

    7WCAB/65

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  38. Résultat n°38

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 119) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1997

    Cote

    7WCAB/61

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 119) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  39. Résultat n°39

    SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du réseau de distribution

    Date

    1980

    Cote

    7WCAB/100

    • Contexte : 7WCAB

    • SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  40. Résultat n°40

    MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Fourniture de tuyauterie et de pièces de raccords à emboîtement en fonte ductile (lot 1) : marché (BIWATER)

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/119

    • Contexte : 7WCAB

    • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT