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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-170 : Restauration scolaire 2005-2006 - Révision des tarifs.
Cote
319W/172
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-40 : Restauration scolaire - Approbation du règlement actualisé applicable aux familles.
Cote
314W/41
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°3

RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM) - Construction du restaurant universitaire Rabelais ; Restructuration de la cuisine centrale du site Duvillard ; Construction du restaurant de l'UTBM : études (Architecte GOMEZ, 1990), bilan prévisionnel d'investissement, estimation des travaux, fiches financières, rapport municipalité, rapport physique et financier (SODEB, 1992), bilan de clôture ("Restaurant Rabelais & Site Duvillard", 2001), comptes rendus, convention de mandat et avenants (Ville/SODEB, 1991-1992), conventions (Etat/Ville, 1991, 1992, 1994, 2000 ; Ville/Département, 1993-1994 ; Ville/DUPM, 1994), notes, documents de séance-N° 90-237 : Convention de mandat pour la réalisation d'un restaurant universitaire en centre ville-N° 91-229 : Construction du restaurant universitaire de Bougenel - Convention à passer avec l'Etat-N° 92-30 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement du développement de la restauration universitaire à Belfort-N° 92-31 : Convention à passer entre la SODEB et la Ville de Belfort - Avenant à la convention de mandat portant sur la restructuration du restaurant universitaire Duvillard à Belfort-N° 92-73 : Restaurant universitaire de Bougenel - Acquisition du terrain d'assiette - Adoption du plan de financement de l'opération acte notarié (SODEB/Ville, 14 septembre 1992)-N° 93-255 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département relative à la restauration universitaire-N° 94-85 : Rénovation de la salle du restaurant Duvillard - Convention à passer avec l'Etat-N° 94-260 : Convention à passer avec le District Urbain du Pays de Montbéliard et le Département du Territoire de Belfort concernant l'aménagement de la cuisine centrale universitaire du site Duvillard-N° 00-278 : Participation de la Ville de Belfort au financement de la construction du restaurant universitaire de l'UTBM - Site de Sévenans-N° 01-25 : Opérations universitaires - Restaurant Rabelais et Cuisine Centrale Duvillard - Bilan de clôture
Cote
254W/87
 Date
1990-2001
 Lieu
RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, CITE UNIVERSITAIRE DUVILLARD
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM)...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-139 : Restauration scolaire 2004-2005 - Révision des tarifs - Facturation des usagers.
Cote
314W/423
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°5

Restauration universitaire (cuisine centrale, restaurants Rabelais et Duvillard), développement et financement : dossier d'appel d'offres, délibérations, convention, procès-verbal des opérations préalables à la réception des travaux, correspondance.
Cote
302W/190
 Date
1988-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Restauration universitaire (cuisine centrale, restaurants...
Résultat n°6

AMENAGEMENTS EN DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE L'ENFANCE AUX RESIDENCES, RUE ZAPOROJIE, extension CDI collège Signoret, construction restaurant scolaire... : comptes rendus de réunions, notes, plans.
Cote
245W/25
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • AMENAGEMENTS EN DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE L'ENFANCE...
Résultat n°7

RESTAURATION SCOLAIRE - Acquisition de produits alimentaires : dossiers de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 89-155 : Fourniture de denrées alimentaires aux services municipaux pour l'année 1990 - Lancement d'appel d'offres ouvert pour les produits surgelés - Reconduction des marchés de Beurre, Oeuf, Fromage (SEGROR) et d'Epicerie Fine (EWOCO) - Reconduction de l'adhésion au Groupement d'achat pour les fruits et légumes-viande-épicerie-N° 91-186 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes aux services municipaux pour l'année 1992 - Lancement d'appels d'offres ouverts - Reconduction de l'adhésion au Groupement d'Achat public des Etablissements scolaires du Territoire de Belfort-N° 94-225 : Marché à commandes - Fourniture de produits alimentaires - Marché Epicerie attribué à EWOCO WOELFFE-N° 96-20 : Marché à commandes - Fourniture de produits alimentaires - Passation d'avenants-N° 96-201 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour le conditionnement de plats cuisinés aux services municipaux - Lancement d'appels d'offres ouverts - Année 1997-N° 97-268 : Marché à bons de commande - Fourniture de produits alimentaires - Passation d'un avenant de transfert-N° 99-197 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour le conditionnement de plats cuisinés aux services municipaux pour l'année 2000 - Lancement d'appels d'offres ouverts-N° 99-235 : Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de viande fraîche pour l'année 2000
Cote
254W/30
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESTAURATION SCOLAIRE - Acquisition de produits alimentaires...
Résultat n°8

Restaurant universitaire François Rabelais, ouverture au public et transferts de propriété :procès-verbal de visite établissement recevant du public, arrêté municipal d'autorisation d'ouverture au public, rapport de vérification par Véritas, plans, convention de mandat pour réalisation entre Ville et SODEB, procès-verbal de remise d'ouvrage provisoire, correspondance, acte notarié du 29/12/1994 (vente Ville de Belfort à Etat)acte notarié communicable à 75 ans
Cote
247W/5
 Date
1990-1997
 Lieu
DEFFERRE (Rue Gaston), RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS
 Type de document -

  • Contexte : 247W

  • Restaurant universitaire François Rabelais, ouverture...
Résultat n°9

Restauration scolaire, réforme de la tarification : comptes rendus de municipalité, compte rendu de réunion, étude, comparatif avec d'autres villes, simulation
Cote
347W/9
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Restauration scolaire, réforme de la tarification :...
Résultat n°10

B et T, année scolaire 1996-1997
Cote
201W/8
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 201W

  • B et T, année scolaire 1996-1997
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.
Cote
314W/333
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-143 : Restauration scolaire 2003-2004 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.
Cote
314W/147
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°13

RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement : versements aux entreprises
Cote
242W/28
 Date
1991-1993
 Lieu
DEFFERRE (Rue Gaston), RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement : versements...
Résultat n°14

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T
Cote
269W/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 269W

  • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-259 : Marché pour la fourniture de barquettes alimentaires pour le conditionnement de plats cuisinés et plats froids, de films et d'étiquettes - Marché à bons de commande.
Cote
319W/262
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°16

Restauration, fonctionnement (tarification, projet d'agrandissement des locaux de stockage à la cuisine centrale, recrutement du chef cuisinier et gestion du personnel, confection de repas pour la venue de François Mitterand le 31 mars 1987, le FIMU...) : notes, comptes rendus de réunions, statistiques, règlement intérieur des restaurants scolaires
Cote
347W/10
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Restauration, fonctionnement (tarification, projet...
Résultat n°17

RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, gestion financière et fixation des tarifs (dont gratuité pour enfants des employés grévistes Alstom, accès des stagiaires de la Mission départementale des jeunes, réponse à un questionnaire sur aides aux cantines scolaires, contrôle de la Préfecture sur tarification) : tableaux de bord, tableaux mensuels des coûts, coupures de presse, délibérations, correspondance
Cote
310W/38
 Date
1986-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, gestion financière...
Résultat n°18

Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par B
Cote
215W/7
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 215W

  • Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence...
Résultat n°19

Restaurant scolaire, 112 avenue Jean Jaurès, aménagement : marché, correspondance, permis de construire, rapport commission de sécurité, règlements, inauguration
Cote
221W/15
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 221W

  • Restaurant scolaire, 112 avenue Jean Jaurès, aménagement...
Résultat n°20

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Construction d'un Restaurant universitaire et d'une Maison de l'étudiant sur le site de Sévenans : règlement de concours, étude de programmation (Cabinet ORCEL, 1998), procès-verbal (Jury de concours d'architecture, 2000), documents graphiques, programme d'opérations, notes (Ville, Académie de Besançon)
Cote
248W/132
 Date
1998-2001
 Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°21

Restaurant universitaire UTBM Sévenans, construction : correspondance, comptes rendus de réunions, notes de service, programme technique de construction, comptes rendus de municipalités, délibération 00-278 du 22/12/2000 : Participation de la Ville de Belfort au financement de la construction du restaurant universitaire de l'UTBM - Site de Sévenans
Cote
291W/10
 Date
1998-2001
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 291W

  • Restaurant universitaire UTBM Sévenans, construction...
Résultat n°22

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-144 : Restauration scolaire 2003-2004 - Révision des tarifs.
Cote
314W/148
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°23

RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration : pièces initiales
Cote
242W/27
 Date
1992-1995
 Lieu
DUVILLARD (Rue Ernest), CITE UNIVERSITAIRE DUVILLARD
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration...
Résultat n°24

Dossiers d'inscription : M-Z échantillonnage en B/T à effectuer
Cote
201W/3
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 201W

  • Dossiers d'inscription : M-Z échantillonnage en B/T...
Résultat n°25

GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe Scolaire au n° 112 avenue Jean Jaurès et travaux d'aménagement (1990-1995) : rapport municipalité, notes.Pose d'une plaque en hommage à Jean Jaurès (1994) : plaquette, correspondance, note.Accident survenu en cours (1995) : rapport.Création d'un restaurant scolaire (1995) : dossier de marché, note, document de séance-N° 95-72 : Création d'un restaurant scolaire à l'Ecole Primaire Jean JaurèsOuverture du Centre de Loisirs Périscolaire (1996) : rapport municipalité.Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès (Tranches 1 & 2) (2000-2001) : avenants au marché, dossier de consultation des entreprises (DCE), notification d'attribution de subvention, programme, pièces comptables, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 00-17 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès-N° 00-73 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Avant-Projet-N° 00-105 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Autorisation de traiter-N° 00-279 : Restructuration du 112, avenue Jean Jaurès - Demande de subvention-N° 01-26 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Projet-N° 01-72 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - 2ème tranche - Autorisation de traiter
Cote
254W/64
 Date
1990-2001
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe...
Résultat n°26

Construction équipement éducatif et culturel sur site collège Signoret dont Clé des Champs (extension CDI, extension restaurant scolaire Pergaud) : appel d'offres, projet, plans, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
218W/46
 Date
1990-1993
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD, CLE DES CHAMPS (LA), COLLEGE SIMONE SIGNORET
 Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Construction équipement éducatif et culturel sur site...
Résultat n°27

RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, fonctionnement, suivi financier, relations avec parents, respect des règles d'hygiène : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, compte rendu de visite des restaurants scolaires et cuisine centrale, statistiques sur les coûts, historique, rapports sur activité cuisine centrale et restauration scolaire, projet aménagement restaurant salle des fêtes, réponse à questionnaire sur coût prestations.
Cote
310W/39
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, fonctionnement,...
Résultat n°28

Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par B
Cote
215W/9
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 215W

  • Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence...
Résultat n°29

RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, règlements aux entreprises et procès-verbaux de réception des travaux.
Cote
242W/25
 Date
1992-1998
 Lieu
DUVILLARD (Rue Ernest), CITE UNIVERSITAIRE DUVILLARD
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, règlements aux...
Résultat n°30

RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement
Cote
242W/29
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement
Résultat n°31

B et T, année scolaire 1995-1996
Cote
201W/7
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 201W

  • B et T, année scolaire 1995-1996
Résultat n°32

B et T, année scolaire 1993-1994
Cote
201W/5
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 201W

  • B et T, année scolaire 1993-1994
Résultat n°33

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par T
Cote
289W/4
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 289W

  • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...
Résultat n°34

BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE SIGNORET RUE DE ZAPOROJIE, aménagement : notes, plans, comptes rendus de réunions.
Cote
311W/34
 Date
1991-1993
 Lieu
BASTIE (Rue Maryse), CLE DES CHAMPS (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE...
Résultat n°35

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-128 : Restauration scolaire 2006-2007 - Fixation des tarifs - Relations avec les Francas.
Cote
319W/395
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°36

Restaurants scolaires, réalisation de travaux principalement de mise aux normes : arrêté ministériel fixant les conditions d'hygiène applicable dans les établissements de restauration collective à caractère social, correspondance, notes de service, compte-rendu de visite d'inspection sanitaire, plans des postes de lavage
Cote
366W/9
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Restaurants scolaires, réalisation de travaux principalement...
Résultat n°37

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique
Cote
245W/54
 Date
1977-1996
 Lieu
ENGEL-GROS (Rue), SEVENANS, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ROUSSEL (Rue du Général), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT), INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé), ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA), IUFM-CDDP, FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 245W

  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...
Résultat n°38

GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration école maternelle 2ème tranche et aménagement restaurant scolaire : dossier de consultation des entreprises, plans
Cote
311W/73
 Date
1992
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration école...
Résultat n°39

RESTAURANT ECOLE 112 AV. JEAN JAURES, aménagement
Cote
242W/4
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • RESTAURANT ECOLE 112 AV. JEAN JAURES, aménagement
Résultat n°40

RESTAURATION MUNICIPALE / SCOLAIRE : rapport sur organisation du service, statistiques sur enfants et personnel, mini-guide, fonctionnement (notes)
Cote
245W/52
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • RESTAURATION MUNICIPALE / SCOLAIRE : rapport sur organisation...