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Résultat n°1

ARVE (AMENAGEMENT DU RYTHME DE VIE DE L'ENFANT) : précisions sur cadre règlementaire, étude (expérience de Roanne, documentation), contrats (avec FOL pour mise à disposition animateurs, contrat Enfant avec Etat, ARVE avec Ministère Education nationale), financement, compte rendus des journées de réflexion à l'Institut National de la Jeunesse les 20-21 juin 1994 et de réunions, bilans et évaluation

Date

1985-1996

Cote

245W/4

Résultat n°2

RYTHME SCOLAIRE - Fonctionnement du dispositif "Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant" (ARVE) dans les établissements scolaires : convention (Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports/Ville, 1998), convention de mise à disposition (Comité Départemental de Tennis de Table/Ville, 2000), rapports municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-227 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant dans les écoles du quartier des Glacis du Château - Compte rendu d'exécution du dispositif pour l'année scolaire 1998-1999 - Convention à intervenir avec la Direction départementale de la Jeunesse et des Sports-N° 00-21 : Aménagement des rythmes scolaires aux Glacis du Château - Convention de mise à disposition d'un éducateur sportif sous contrat avec le Comité Départemental de Tennis de Table

Date

1986-2000

Cote

254W/25

Résultat n°3

Aménagement des rythmes de vie de l'enfant, organisation des "contrats bleus" et création d'une association "animation sportive générale" : contrat, procès-verbal de l'assemblée générale, statuts, correspondance

Date

1987-1990

Cote

16Z/19

Résultat n°4

LYCEE PROFESSIONNEL SAINT-JOSEPH - Visite de la Commission de Sécurité (1988-1989) : arrêté du Maire (n° 88.0989), avis de la Commission, plans, notes.Projet Aménagement de Rythme de Vie des Enfants (ARVE) (1991) : rapport municipalité.Financement du Lycée (1992) : tableau, note

Date

1988-1992

Cote

254W/103

Résultat n°5

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) : rapports (municipalité), étude ("Evolution du dispositif ARVE", 1995), plan de financement, bilan, subventions (Etat, FAS, Caisse des Dépôts et Consignations), notes, documents de séance-N° 89-225 : Contrat de Ville - Convention entre l'Etat et la Ville de Belfort concernant l'expérience d'Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant (ARVE) dans les écoles des Glacis-N° 90-96 : Avenant financier au Contrat de Ville passé entre la Ville de Belfort et l'Etat-N° 90-166 : Signature des avenants n° 4, 5 et 6 au Contrat de Ville entre l'Etat et la Ville de Belfort-N° 90-231 : DSQ Glacis - Approbation du plan de financement du projet scolaire et périscolaire-N° 91-30 : Matériel des ateliers se déroulant dans le cadre du CATE (Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant) dans le quartier des Glacis-N° 92-205 : Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant (CATE) - Intervention d'animateurs de la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) dans les ateliers des Glacis - Convention-N° 93-155 : Aménagement du Temps des Enfants du Quartier des Glacis-N° 93-306 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir avec l'association Evénements Culturels et Oeuvres Laïques (ECOL)-N° 94-258 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir aves l'Association ECOL - Année scolaire 1994/1995-N° 95-14 : Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Evaluation du dispositif - Convention à intervenir avec le bureau d'études TRAJECTOIRES-N° 95-225 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Compte rendu d'exécution de l'année scolaire 1994-1995 et organisation du dispositif pour l'année scolaire 1995-1996-N° 96-137 : Aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Glacis du Château - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Cabinet TRAJECTOIRES

Date

1989-1996

Cote

198W/137

Résultat n°6

Aménagement du rythme de vie de l'enfant : comptes rendus de réunions, presse

Date

1989-1991

Cote

218W/33

Résultat n°7

ARVE, organisation du dispositif, gestion par service Education, bilan : correspondance, notes, compte rendu de réunion, convention avec ECOL.

Date

1990-1996

Cote

245W/36

Résultat n°8

Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)

Date

1994-1999

Cote

326W/3

Résultat n°9

AMENAGEMENT DU RYTHME DE VIE DE L'ENFANT AUX GLACIS : présentation

Date

1994-1995

Cote

206W/18

Résultat n°10

Education (aménagement du rythme de vie de l'enfant, présence d'amiante dans les écoles, zone d'éducation prioritaire, intégration des enfants handicapés moteurs...) : comptes rendus de réunions, comptes rendus des conseils de ZEP, convention d'hébergement de Récré à Sons, étude sur l'empoussièrement par l'amiante, bilan et compte rendu d'une réunion ARVE, bilan prospectif Télécole (initiation à l'image), PV réunions APAJH (association pour adultes et jeunes handicapés), convention pour intégration des enfants handicapés à l'école Metzger, propositions des parents pour l'amélioration de l'intégration des enfants handicapés, charte sur l'intégration des enfants handicapés

Date

1996-1999

Cote

327W/7

Résultat n°11

DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE ET DU DROIT DES FEMMES. - Affaires diverses en matière d'éducation : listes des périmètres scolaires par rues et par écoles, rapport d'information sur la rentrée scolaire 2001, contrat d'objectif entre l'Education Nationale et la Ville de Belfort, "le contrat temps libre 2001-2003"

Date

1999-2001

Cote

334W/6